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Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Bessières.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 001 DELIB Visee Publiee AF GEN Adoption PV 10 12 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Envoyé en préfecture le 04/02/2025
F3 | Extrait du registre des Reçu en préfecture le 04/02/2025
B SEE : Publié le
B délibérations ID: credo LENS 2028 oroeu-0 du Conseil municipal
SESSIÈRES du mercredi 29 janvier 2025
Le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni le Mercredi 29 janvier 2025, à la mairie
de Bessières, 29 place du Souvenir, BESSIÈRES (31660), sous la présidence de Monsieur
Cédric MAUREL, Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : le mercredi 22 janvier 2025. Affichage en mairie et
distribution ce même jour, de l'ordre du jour, accompagné d'une note de synthèse et des
documents annexes utiles à la préparation de la séance.
Présents :
Monsieur Cédric MAUREL, Maire —- Madame Christel RIVIERE - Madame Carole LAVAL —
Monsieur Frédéric BONNAFOUS - Madame Françoise OLIVE - Monsieur Anthony BLOYET —
Madame Alexia SANCHEZ — Monsieur Julien COLOMBIES, adjoint(e)s au Maire.
Madame Véronique ANDREU -— Monsieur Gérard CIBRAY -— Monsieur Pierre ESTRIPEAU -—
Monsieur Michel FALCONNET - Madame Nathalie HERRANZ — Monsieur Benjamin HUC,
conseillers(ères) municipaux.
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Aäli HAMDANI à Monsieur Cédric MAUREL
Absents excusés :
Madame Sylvie BUIGUES - Monsieur CONTE Jean-Charles.
Absents :
Monsieur Bernard BERINGUIER - Monsieur Jérôme BRIÈRE — Monsieur Alexandre CHATAIGNER - Madame Élisabeth CORDEIRO - Monsieur Ludovic DARENGOSSE - Madame Mylène MONCERET - Monsieur Benoît MUNOZ — Madame Marie-Hélène PEREZ - Madame Émilie PEZET - Monsieur Bastien YERLES MONCERET
Secrétaire de séance : Madame Françoise OLIVE.
- Composition légale du conseil municipal : 27
+ _ Nombre de conseillers en exercice : 27
- Nombre de conseillers présents : 14
-._ Nombre de conseillers représentés : 01
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 19 heures et procède à l'appel.
2025-001 AFFAIRES GÉNÉRALES : Adoption du procès-verbal de la séance du mercredi |
10 décembre 2024 |
Rapporteur : Monsieur le Maire
ADOPTE |
| Votants : 15 Abstentions : O | Exprimés : 15 Pour : 15 Contre : O |
FSESSIÈRESEnvoyé en préfecture le 04/02/2025
Reçu en préfecture le 04/02/2025
Publié le { 4 FEV. 2025
ID : 031-213100662-20250129-2025002DELIB-DE
Le procès-verbal de la séance en date du mercredi 10 décembre 2024 est adopté à l'unanimité.
ENTENDU L'EXPOSÉ DE MONSIEUR LE MAIRE ET APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- ARRÊTE le procès-verbal de la séance du mercredi 10 décembre 2024 :
7 DONNE MANDAT à Monsieur le Maire ou à l'un de ses représentant(e)s pour
l'application de la présente décision et la signature de toutes les pièces, actes et avenants
s'y rapportant ;
7 MENTIONNE que la présente délibération est susceptible d'un recours contentieux
devant le Tribunal Administratif, dans un délai de deux mois, à compter de sa
transmission au contrôle de légalité et de sa publication.
Ainsi fait et délibéré en Mairie, Certifié exécutoire,
les jour, mois et an que dessus. les formalités de publicité ayant été effectuées
Pour copie conforme, le Maire, le: 0 4 FEV. 2025
et la délibération ayant été reçue en Préfecture
le: O4 FEV. 2025
Cédric MAUREL