Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj cm 26 09 24
Compte-Rendu - cr cm 26 09 24
Compte-Rendu - cr cm 22 09 2022
Déliberation - 26 09 2024
Compte-Rendu - CM CR 2020 09 22
Compte-Rendu - 26 11 2020 cr synthetique
Compte-Rendu - 2026 04 09 CM CR
Compte-Rendu - 09 juin 2023 senat
Compte-Rendu - cr synthetique 29 09 2020
Compte-Rendu - cm 19sept2019 cr synth
Compte-Rendu - cr cm 22 09 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Marolles-en-Hurepoix.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 22 09 26)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2026
L'an deux mille vingt-six, Le vingt-deux septembre, à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil
Municipal légalement convoqué, s'est réuni à la salle des fêtes « François des Garets » en séance
publique, sous la présidence de Monsieur Nicolas MURAIL, Maire.
Présents :
M. Murail, Mme Léonard, M. Moretto, Mme Clidière, M. Chauvancy, Mme Daurat, M. Tchénio, Mme
Tailliez, MM. David, Mbamu, Meissonnier, Mmes Tussiot, Martos Meissonnier, M. Chapellon, Mme
Alibert, MM. Delaval, Flahaut, Mme Goldspiegel, MM. Montaigne, Cousinard, Joubert, Lafon, Mmes
Despaux, Riva-Dufay, Brosseron et M. Couton.
Absents ayant donné procuration :
Mme Maréchal a remis pouvoir à M. Murail.
Mme Chevillard-Grelot a remis pouvoir à M. Cousinard.
Mme Ehrmann a remis pouvoir à Mme Clidière.
Secrétaire de séance :
M. CHAUVANCY,
ORDRE DU JOUR ET DÉCISIONS PRISES
N° =. OBJETDE LA DELIBERATION L Décision / Résultat du vote
| 00 | APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE | Adopté à l'unanimité | | DU 23 JUIN 2026 |
DCM2026-001 BUDGET PRINCIPAL : DECISION MODIFICATIVE N°1 | Adopté à la majorité
| | Pour : 23
| Contre : 06 |
! M. Joubert, M. Lafon, Mme
Despaux, Mme Riva-Dufay,
Mme Brosseron, M. Couton
| DCM2026-002 | FISCALITÉ : INSTITUTION DE LA TAXE SUR LA | Adopté [Préciser le vote] | : VACANCE DES LOCAUX D'HABITATION | Pour : 25 | Contre : 03
M. Montaigne, Mme Riva-
Dufay, Mme Brosseron
| Abstention : 01
Le ae : | M.Delaval DCM2026-003 FINANCES : PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU Adopté à l'unanimité SDIS (SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE
SECOURS)
| DCM2026-004 | COMMANDE PUBLIQUE : ADHESION AU | Adopté à l'unanimité | | GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES. | ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENT ET RISQUES | DIVERS (IARD) POUR LA PERIODE 2028-2031 DCM2026-005
| DCM2026-006
! DCM2026-007
| DCM2026-008
DCM2026-009
| DCM2026-010
| DCM2026-011
CREATION D'UN EMPLOI
CABINET
DE DIRECTEUR DE
| MODALITES DE MISE A DISPOSITION D'UN Adopté à l'unanimité VEHICULE DE FONCTION
MODALITES DE MISE A DISPOSITION DE VEHICULES :
DE SERVICE AVEC REMISAGE
|: CONVENTIONS : AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET DE REALISATION DE TRAVAUX AVEC L'USM TENNIS
_ INTERCOMMUNALITÉ: OPPOSITION AU TRANSFERT |
DE LA COMPETENCE D'ELABORATION DU PLAN
LOCAL D'URBANISME (PLU) A CŒUR D'ESSONNE
AGGLOMERATION
AMÉNAGEMENT : MODIFICATION DU PLAN LOCAL.
D'URBANISME DE LA COMMUNE DE LA NORVILLE
INFORMATION : COMPTE-RENDU DES ACTES
EFFECTUES PAR LE MAIRE PAR DELEGATION DU
CONSEIL MUNICIPAL, CONFORMEMENT A
L'ARTICLE L 2122-23 DU CODE GENERAL DES
COLLECTIVITES TERRITORIALES
L'ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 21h30.
Affiché au tableau officiel de la mairie le : 24 septembre 2026
MAROLLES-EN-HUREPOIX,
LE 24 SEPTEMBRE 2026
NICOLAS MURAIL
MAIRE
Adopté à la majorité
Pour : 21
Contre : 07
M. Montaigne, M. Joubert, M.
Lafon, Mme Despaux, Mme
Riva-Dufay, Mme Brosseron,
M. Couton
Abstention : 01
M. Delaval
Adopté à la majorité
Pour: 22
Contre : 06
M. Joubert, M. Lafon, Mme
Despaux, Mme Riva-Dufay,
Mme Brosseron, M. Couton
Abstention : 01
M. Montaigne,
Adopté à l'unanimité
Adopté à l'unanimité
Adopté à l'unanimité
Donné acte
(Pas de vote requis)
Le compte-rendu détaillé de cette séance est affiché en mairie et publié sur le site internet de
la commune à la suite de son approbation lors de la séance du conseil municipal suivante.