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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vesseaux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 0 Liste des délibérations du 18 mai 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Assurance, Éducation,
____________________________________________________________________________________________________ Adresse Postale : 2 place de la Mairie 07200 VESSEAUX
Tél. 04.75.93.40.15 - E.Mail mairie@vesseaux.fr site internet : vesseaux.fr
Conseil Municipal de la Commune de Vesseaux
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Séance ordinaire du 18 mai 2026
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Liste des délibérations
Approbation du PV du conseil municipal du 13 avril 2026
DELIBERATIONS
Institutionnel
Commission communale des impôts directs – CCID – approuvé à l’unanimité Désignation d'un représentant pour la CLECT (commission locale d'évaluation des charges transférées) – approuvé à l’unanimité
Désignation des référents ambroisie– approuvé à l’unanimité
Droit à la formation des élus– approuvé à l’unanimité
Eau et assainissement
Travaux d’assainissement et d’alimentation en eau potable : actualisation du bordereau des prix– approuvé à l’unanimité
Affaires scolaires
Attribution du marché restauration – approuvé à l’unanimité
Cantine et garderie : augmentation tarifs, mise à jour du règlement intérieur – approuvé à l’unanimité
Divers
Délibération acceptant de recevoir le contrat d’assurance d’un défunt – approuvé à l’unanimité Règlement intérieur de l’Espace Séraphin Gimbert – modifications – approuvé à l’unanimité Délibération relative à l’indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive d’activité – approuvé à l’unanimité