Ordre du Jour - 05 ODJ Definitif

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Ordre du Jour - 05 ODJ Definitif Document publié le Jeudi 27 février 2025 par la commune de Saint-Malo. Lien du pdf (Ordre du Jour - 05 ODJ Definitif)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Jeunesse, Affaires étrangères et coopération, Conseil Municipal du 27 février 2025

Ordre du jour annexé à la convocation du 20 février 2025

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 27 février 2025

ORDRE DU JOUR

Objet du dossier Rapporteur

Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2024.

Compte rendu des décisions L 2122-22 du Code Général des

Collectivités Territoriales prises en application de la délibération du

10 juillet 2020.

Note de synthèse des délibérations.

ADMINISTRATION GENERALE

1. Election d'un Adjoint au Maire M. LURTON

FINANCES - MARCHES

2. Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL 2025) - Demande

de subventions (commission Finances, Economie, Moyens des services

du 27 janvier 2025)

M. BELLOIR

AMENAGEMENT ET URBANISME

3. Avenant n° 1 à la convention d'Opération Programmée

d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Copropriétés Dégradées Action

Cœur de Ville (2020-2025) entre la Ville et Saint-Malo

Agglomération, l'ANAH et la Banque des Territoires (commission

Urbanisme, Aménagement, Cadre de vie du 22 janvier 2025)

M. BESSEICHE

4. Convention d'études entre la Ville de Saint-Malo et l'Ecole

Nationale Supérieure d'Architecture de Bretagne (ENSAB) pour les

secteurs Tréhouard et de la rue de la Marne (commission

Urbanisme, Aménagement, Cadre de vie du 22 janvier 2025)

M. BESSEICHE

5. Rue Claude Bernard - Acquisition d'une emprise de voirie

appartenant à la société SCCV Les Coteaux du Plessis (commission

Urbanisme, Aménagement, Cadre de vie du 22 janvier 2025)

Mme CHOUIKHAConseil Municipal du 27 février 2025

6. Rue Pierre Semard - Acquisition d'emprises auprès d'Emeraude

Habitation pour aménagement de l'espace public (commission

Urbanisme, Aménagement, Cadre de vie du 22 janvier 2025)

Mme CHOUIKHA

7. Convention de servitude pour passage de canalisation électrique

souterraine avec ENEDIS - Impasse Ceinte (commission Urbanisme,

Aménagement, Cadre de vie du 22 janvier 2025)

Mme TRONEL

8. Convention de servitude pour passage de canalisation électrique

souterraine avec ENEDIS - Rue des Bouchers (commission

Urbanisme, Aménagement, Cadre de vie du 22 janvier 2025)

Mme TRONEL

ESPACE PUBLIC

9. Délégation de service public du stationnement payant sur voirie et

en enclos de surface - Avenant n° 9 (commission Urbanisme,

Aménagement, Cadre de vie du 22 janvier 2025)

M. PERRIN

10. Remboursement exceptionnel de frais de fourrière (commission

Urbanisme, Aménagement, Cadre de vie du 22 janvier 2025)

Mme BURGALETA-

BOUVIER

SPORT

11. Contrat étape 7 - Tour de France Cycliste 2025 - Saint-Malo -

Amaury Sport Organisation (A.S.O.)

M. KINIÉ

EDUCATION ENSEIGNEMENT

12. Convention de mise en œuvre du dispositif Petits Déjeuners 2025

(commission Ecole, Education, Restauration scolaire, Famille,

Solidarités, Jeunesse du 27 janvier 2025)

Mme DESQUESSES

13. Structures d'accueil de la petite enfance - Convention d'aide

financière avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) dans le

cadre de Fonds de Modernisation des Etablissements d'Accueil de

Jeunes Enfants (commission Ecole, Education, Restauration scolaire,

Famille, Solidarités, Jeunesse du 27 janvier 2025)

Mme LEPRIZÉ

CULTURE

14. Demandes de subventions pour la valorisation des collections du

Musée d'Histoire de Saint-Malo - Année 2025 (commission Vie

culturelle, Relations extérieures, européennes et internationales,

Patrimoine du 4 février 2025)

M. HARDOIN

15. Conservatoire de Musique et de Danse - Demande de subvention

au Conseil Départemental d'Ille-et-Vilaine au titre du

fonctionnement et du financement de l'action des musiciens

intervenants - Année 2025 (commission Vie culturelle, Relations

extérieures, européennes et internationales, Patrimoine du 4 février

2025)

Mme DUPUYConseil Municipal du 27 février 2025

16. Convention de partenariat entre la Ville de Rennes / Conservatoire

à Rayonnement Régional - Musique - Danse - Théâtre et la Ville de

Saint-Malo / Conservatoire à Rayonnement Communal

(commission Vie culturelle, Relations extérieures, européennes et

internationales, Patrimoine du 4 février 2025)

Mme DUPUY

17. Convention entre la Commune de Saint-Malo, la Maison d'Arrêt de

Saint-Malo et le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

d'Ille-et-Vilaine (SPIP) pour garantir le fonctionnement d'accès

direct de la bibliothèque de la Maison d'Arrêt de Saint-Malo

(commission Vie culturelle, Relations extérieures, européennes et

internationales, Patrimoine du 4 février 2025)

Mme DUPUY

18. Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens pour

l'organisation du Festival La Route du Rock - Collections Hiver et

Été - 2025 - 2026 - 2027 (commission Vie culturelle, Relations

extérieures, européennes et internationales, Patrimoine du 4 février

2025)

Mme DUPUY

19. Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens pour

l'organisation du Festival de la bande dessinée et de l'image

projetée Quai des Bulles- 2025 - 2026 - 2027 (commission Vie

culturelle, Relations extérieures, européennes et internationales,

Patrimoine du 4 février 2025)

Mme DUPUY

20. Bourse aux projets - Attribution d'une subvention exceptionnelle à

l'association Les Amis de la Fondation pour la Mémoire de la

Déportation (commission Vie culturelle, Relations extérieures,

européennes et internationales, Patrimoine du 4 février 2025)

Mme LAUDE

21. Billetterie culturelle centralisée - Convention avec l'Association Jazz

35 (commission Vie culturelle, Relations extérieures, européennes et

internationales, Patrimoine du 4 février 2025)

M. SENE

ANIMATION

22. Convention d'objectifs et de moyens et attributive de subvention

entre la Ville de Saint-Malo et l'association des Corsaires Malouins

pour la Fête des Corsaires 2025 (commission Vie sportive, Sport-

Santé, Animation du 31 janvier 2025)

M. KINIÉ

ADMINISTRATION GENERALE

23. Modification statutaire Saint-Malo Agglomération - Prise de

compétences "Projets de solidarités" et France Services - Mise à

jour des compétences de l'Agglomération (commission Finances,

Economie, Moyens des services du 27 janvier 2025)

M. LURTON

24. Demande de surclassement démographique (commission Finances,

Economie, Moyens des services du 27 janvier 2025)

Mme ABADIEConseil Municipal du 27 février 2025

ETATS ANNEXES A L’ORDRE DU JOUR

Etats récapitulatifs des renonciations à exercer le droit de

préemption de décembre 2024.