Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations seance du 2 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations seance du 13 avril 2026
Déliberation - Liste des deliberations seance du 1er juin 2026
Déliberation - Liste des deliberations seance du 9 fevrier 2026
Ordre du Jour - 2 ORDRE DU JOUR 21 mars 2026
Procès Verbal - Proces verbal CM 21 MARS 2026
Déliberation - liste des delib 21 MARS 2026
Déliberation - Liste des delibs examinees en seance du 21 mars 20
Déliberation - Liste des deliberations du 9 septembre 2024
Déliberation - liste des deliberations du conseil du 21 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations seance du 21 mars 2026
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Labastidette.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations seance du 21 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2026
N°
délibération
Désignation Vote
26-13 Election du Maire A bulletin secret
26-14 Détermination du nombre d’adjoints A l’unanimité
26-15 Election des adjoints au Maire A bulletin secret
26-16 Lecture de la charte de l’élu local Pas de vote 26-17 Délégations consenties au Maire par le conseil municipal A la majorité 26-18 Fixation des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints A l’unanimité 26-19 Création de commissions municipales A l’unanimité
26-20 Désignation des membres aux commissions municipales Votes à main levée
26-21 Désignation des membres de la commission d’appel d’offres A l’unanimité 26-22 Désignation des représentants de la commune auprès du SIAS Escalieu A l’unanimité 26-23 Désignation des représentants de la commune auprès du SDEGH A la majorité 26-24 Désignation des représentants de la commune auprès du SMGALT A l’unanimité 26-25 Désignation des représentants de la commune auprès du SIVOM SAGe A l’unanimité 26-26 Désignation des délégués CNAS A la majorité 26-27 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux A l’unanimité 26-28 Retrait des délibérations relatives aux budgets et comptes financiers uniques 2025-2026 A l’unanimité 26-29 Proposition de membres de la commission de contrôle des listes électorales A l’unanimité
Fait à Labastidette, le 21/03/2026
Le secrétaire de séance, Le Maire, Saleha JEBALI Olivier AUTHIÉ
Commune de Labastidette
AFFICHÉE LE 26/03/2026