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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Grand-Croix.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 1)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Jeunesse,
Hôtel de Ville - 2, rue Jean Jaurès - 42320 LA GRAND’CROIX
E.mail : accueil@lagrandcroix.fr
Ville de
LA GRAND’CROIX REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le jeudi 24 septembre 2026 à 19 heures
en mairie de LA GRAND’CROIX
ORDRE DU JOUR Tél. 04 77 73 22 43
01/ Désignation du secrétaire de séance
02/ Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 16 juin 2026
03/ Ressources humaines
3a. Modification du tableau des effectifs : création et modification d’emplois permanents 3b. Modification du tableau des effectifs : création d’emplois non permanents 3c. Recours à des agents vacataires pour la distribution du magazine municipal et fixation des modalités de rémunération
04/ Finances
4a. Budget principal 2026 : décision modificative n°2
4b. Budget principal : admission en non-valeur
4c. Opposition aux exonérations fiscales applicables aux activités implantées dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
4d. Instauration de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH)
05/ Mandats spéciaux donnés à Monsieur le maire pour des déplacements à Paris
06/ Versement d’une subvention au Centre social Les 2 Rivières au titre de l’aide aux vacances
07/ Répartition des frais de fonctionnement de la halle des sports Emile SOULIER pour l’utilisation par les élèves du collège Charles EXBRAYAT, au titre de l’année scolaire 2025/2026
08/ Renouvellement de la convention de partenariat de médiation sociale entre la commune de La Grand’Croix et l’association PIMMS Médiation Métropole Stéphanoise
09/ Approbation d’une convention de mandat relative à la gestion et l’encaissement des recettes issues de la billeterie des entrées de la saison culturelle 2026
10/ Approbation d’une convention entre la commune de La Grand’Croix et le Centre social Les 2 Rivières pour la mise à disposition des locaux de l’école Renée PEILLON pour les périodes de vacances scolaires
11/ Approbation d’une convention avec l’association Les Papillons pour prévenir, détecter et lutter contre les violences commises sur les enfants
12/ Activités baby gym et multisports : approbation du projet pédagogique/ éducatif et du règlement intérieur
13/ Commande publique
13a. Syndicat Intercommunal d’Énergies de la Loire : non renouvellement de l’adhésion de la commune à la compétence optionnelle « éclairage public »
13b. Syndicat Intercommunal du Pays du Gier : adhésion au groupement de commandes pour le lancement de quatre consultations et approbation des conventions constitutives du groupement de commandes
14/ Approbation d’une convention avec la SAS Garage MSD pour la mise en fourrière des véhicules
15/ Approbation d’une convention préalable avec la Fédération Française de Badminton pour l’obtention d’une aide financière fédéraleHôtel de Ville - 2, rue Jean Jaurès - 42320 LA GRAND’CROIX
E.mail : accueil@lagrandcroix.fr
16/ Plan Communal de Sauvegarde (PCS) : mise à jour de l’organigramme, des moyens communaux/ privés et des annuaires
17/ Saint-Etienne Métropole : désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
18/ Désignation d’un représentant de la mission locale Gier/ Pilat au conseil d’administration du Syndicat Intercommunal du Pays du Gier
19/ Cession de la maison communale sise 65 rue Louis Pasteur : signature de la vente
20/ Saint-Etienne Métropole : présentation du rapport d’activité de l’année 2025
21/ Syndicat intercommunal des tennis du Dorlay Saint-Paul-en-Jarez / La Grand’Croix : présentation du bilan d’activité 2025
22/ Compte rendu des décisions prises par Monsieur le maire dans le cadre de sa délégation de fonction de pouvoirs
23/ Questions diverses