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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Grand-Croix.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Justice et droit,
Hôtel de Ville - 2, rue Jean Jaurès - 42320 LA GRAND’CROIX
E.mail : accueil@lagrandcroix.fr
Ville de
LA GRAND’CROIX REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le mardi 16 juin 2026 à 19 heures
en mairie de LA GRAND’CROIX
ORDRE DU JOUR Tél. 04 77 73 22 43
01/ Désignation du secrétaire de séance
02/ Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 28 avril 2026
03/ Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 11 mai 2026
04/ Ressources humaines
4a. Modification du tableau des effectifs – création, modification et suppression d’emplois permanents
4b. Modification du tableau des effectifs – création d’emplois non permanents
4c. Modification du règlement intérieur concernant les cycles de travail
05/ Budget principal 2026 : décision modificative n°1
06/ Versement d’une subvention au Centre social les 2 rivières au titre de l’aide aux vacances
07/ Attribution d’une subvention exceptionnelle au Club de Jujitsu – G.Y.P. JJB-NE-WAZA
08/ Taxe locale sur la publicité extérieure : tarifs 2027
09/ Révision de différents tarifs (cimetière, redevance occupation du domaine public, jardins communaux, salles communales, baby gym et multisports)
10/ École municipale de musique
10a. Grille tarifaire pour la saison 2026/2027
10b. Modification du règlement intérieur
10c. Recouvrement des participations des communes extérieures
11/ Service vie scolaire
11a. Approbation des tarifs au 1er septembre 2026
11b. Approbation du règlement intérieur
12/ Répartition des frais de réhabilitation de la halle des sports Émile SOULIER : année scolaire 2025/2026
13/ Renouvellement des commissions de contrôle des listes électorales
14/ Délégation d’organisation d’une manifestation communale à une association dans le cadre de ses obligations SACEM
15/ Emprunt à souscrire par Bâtir et Loger S A D H L M auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour la construction de 29 logements locatifs sociaux sis Place Jean-Baptiste CORNET – Îlot Cornet II : demande de garantie communale
16/ Cession de parcelles communales au profit de la Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est (DIR Centre-Est) dans le cadre de l’aménagement de l’échangeur 13 sens 1 sur l’A47 Hôtel de Ville - 2, rue Jean Jaurès - 42320 LA GRAND’CROIX
E.mail : accueil@lagrandcroix.fr
17/ Opposition à l’exonération fiscale pour les activités économiques des quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)
18/ Désignation des représentants au comité de rivière
19/ Désignation des représentants au sein des commissions du Syndicat Intercommunal du Pays du Gier (S.I.P.G)
20/ Approbation de la mise en vente de la balayeuse du Centre Technique Municipal
21/ Délégation de service public pour la gestion de l’équipement multi-accueil « Crèche N’Do », présentation du rapport du délégataire pour l’année 2025
22/ Rapport sur l’utilisation de la DSUCS (Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale) perçue au titre de l’exercice 2025
23/ Compte rendu des décisions prises par Monsieur le maire dans le cadre de sa délégation de fonction de pouvoirs
24/ Questions diverses