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Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Grand-Croix.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Fiscalité,
Hôtel de Ville - 2, rue Jean Jaurès - 42320 LA GRAND’CROIX
E.mail : accueil@lagrandcroix.fr
Ville de
LA GRAND’CROIX REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le mercredi 27 mars 2024 à 19 heures
en mairie de LA GRAND’CROIX
ORDRE DU JOUR Tél. 04 77 73 22 43
01/ Désignation du secrétaire de séance
02/ Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 15 février 2024
03/ Vote du budget primitif 2024 intégrant les subventions aux associations
04/ Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2024
05/ Contribution de la commune de La Grand’Croix au Syndicat intercommunal Gier Dorlay et au Syndicat Intercommunal des Tennis du Dorlay Saint-Paul-en-Jarez/La Grand’Croix, pour l’exercice 2024
06/ Ressources humaines : création d’emplois non permanents
07/ Associations percevant une subvention supérieure à 23 000 euros : vote de trois subventions, approbation de deux conventions et un avenant
08/ Versement d’une subvention au centre social de La Grand’Croix au titre de l’aide aux vacances
09/ Organisation du temps scolaire - rentrée 2024
10/ Convention entre la commune de La Grand’Croix et l’Ehpad "les Tilleuls", pour la mise en place, par la médiathèque, de services et d’actions en faveur de la lecture
11/ Déclaration d’intention d’aliéner ZI la Péronnière - réf. Vente ARTY-OGER CONSTRUCTIONS/AGY IMMO/1011198/NVR/ASA : délégation du droit de préemption urbain à l’EPORA
12/ Signature d’une convention avec Saint-Étienne Métropole pour la mise à disposition de l’outil informatique de dématérialisation des demandes d’autorisation d’urbanisme
13/ Signature d’une convention avec la Préfecture de la Loire pour la mise à disposition de la mairie du dispositif de recueil (DR) mobile d’enregistrement des demandes de titres d’identité
14/ Compte rendu des décisions prises par Monsieur le maire dans le cadre de sa délégation de pouvoirs
15/ Questions diverses
Vœux contre la fermeture d’une classe à l’école Renée Peillon