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Procès Verbal - 2026 75 Approbation du proces verbal du 16 tampon
Document publié le Samedi 4 juillet 2026 à 01h28 par la commune de Bégard.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 75 Approbation du proces verbal du 16 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le 01/07/2026
Reçu
en
préfecture
le 01/07/2026
Publié
le
ID
: 022-212200042-20260622-2026DELIB75-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
- DEPARTEMENT
DES
COTES
D’ARMOR
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
BÉGARD
SEANCE
DU
22
JUIN
2026
Nombre
de
conseillers
en
exercice :
27
Nombre
de
conseillers
présents
à la séance
:
24
Nombre
de
conseillers
absents :
3
Nombre
de
conseillers
ayant
donné
procuration
:
3
Nombre
de
votants :
27
Date
de
la convocation
i
16 juin
2026
Date
d’affichage
L
16 juin
2026
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt-deux
juin,
à
dix-neuf
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
BEGARD),
dûment
convoqué
s’est
assemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la présidence
de
Monsieur
HERVE
GILDAS,
Maire.
Présents
: HERVÉ
Gildas,
BRIAND
Sandrine,
LE
MIGNOT
Daniel,
KERTUDO
Maryline,
PICART
Olivier,
TOUDIC
Marie
Evelyne,
ESNEU
Pacal,
LE
POUL
Christian,
L’HOSTIS
Florence,
CALLENNEC
HUET
Edith,
BRIER
Sandrine,
TROGOFF
Olivier,
MARTIN
Sébastien,
GUEVELOU
Laurent,
CHARLIER
Claire,
LEBOURG
Alexis,
CRENN
Méghane,
GEFFROY
Séverine,
NICOL
Marie-Noëlle,
HADJADVJE
Valérie,
CLECH
Vincent,
BICZO
Sylviane,
BODEVEUR
David,
LE
GALL
Maël Absents
: BONIZEC
Christel,
LE
BALCH
Elise,
COUTELLEC
Benoit
Procurations:
BONIZEC
Christel
à
BRIAND
Sandrine,
LE
BALCH
Elise
à
CHARLIER
Claire,
COUTELLEC
Benoit
à HERVE
Gildas
Secrétaire
de
séance
: KERTUDO
Maryline
N°2026/75
Institutions
et vie
politique
Approbation
du procès-verbal
de la séance
du
conseil
municipal
du
16
avril 2026
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
l’assemblée
est
appelée
à
approuver
le
procès-verbal
de
la
séance
du
16
avril
2026.
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
son
article
L.2121-15 ;
Considérant
que
le
projet
de
procès-verbal
de
la
séance
susmentionnée
a
été
préalablement
communiqué
à l’ensemble
des
conseillers
municipaux
;
01/07/2026 Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
avec
:
Envoyé
en
préfecture
le 01/07/2026
Reçu
en
préfecture
le
01/07/2026
Publié
le
ID
: 022-212200042-20260622-2026DELIB75-DE
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
27
Votes
Pour
:
27
Votes
Contre
:
0
Abstention
:
0
APPROUVE
le procès-verbal
de
la séance
du
16
avril
2026,
tel
qu’annexé.
Fait
et
délibéré,
les
lieu, jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Maire,
|
Gildas
HERVE
La
secrétaire
de
séance,
Maryline
KERTUDO