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Procès Verbal - 2026 102 AR Approbation des PV du 5 et 22 juin 2026 tampon 1
Document publié le Lundi 22 juin 2026 par la commune de Bégard.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 102 AR Approbation des PV du 5 et 22 juin 2026 tampon 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 29/09/2026 Reçu en préfecture le 29/09/2026 Publié
le
ID : 022-212200042-20260921-2026DEC102_AR-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
- DEPARTEMENT
DES
COTES
D’ARMOR
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
BÉGARD
SEANCE
DU
21
SEPTEMBRE
2026
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
27
Nombre
de
conseillers
présents
à la
séance
:
26
Nombre
de
conseillers
absents
:
Il
Nombre
de
conseillers
ayant
donné
procuration
:
Il
Nombre
de
votants
:
27
Date
de
la
convocation
s
15
septembre
2026
Date
d’affichage
:
15
septembre
2026
L’an deux
mille
vingt-six,
le
quinze
septembre,
à vingt
heures,
le
conseil
municipal
de
BEGARD,
dûment
convoqué
s’est
assemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
HERVÉ
GILDAS,
Maire.
Présents
:HERVÉ
Gildas,
BRIAND
Sandrine,
LE
MIGNOT
Daniel,
KERTUDO
Maryline,
PICART
Olivier,
TOUDIC
Marie
Evelyne,
BONIZEC
Christel,
ESNEU
Pacal,
LE
POUL
Christian,
L'HOSTIS
Florence,
CALLENNEC
HUET
Edith,
BRIER
Sandrine,
TROGOFF
Olivier,
MARTIN
Sébastien,
GUEVELOU
Laurent,
CHARLIER
Claire,
LEBOURG
Alexis,
LE
BALCH
Elise,
CRENN
Méghane,
NICOL
Marie-Noëlle,
HADJADIE
Valérie,
CLECH
Vincent,
BICZO
Sylviane,
BODEVEUR
David,
LE
GALL
Maël,
GEFFROY
Séverine.
Absent
: COUTELLEC
Benoit
Procurations
:COUTELLEC
Benoit
à PICART
Olivier
Secrétaire
de
séance
: BICZO
Sylviane
N°2026/102
Institutions
et
vie
politique
Approbation
des
procès-verbaux
des
séances
des
$
et
22
juin
2026
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
l’assemblée
est
appelée à
approuver
les
procès-verbaux
des
séances des
5
et
22
juin
2026.
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales et
notamment
son
article
L.2121-15
;
Considérant
que
les
procès-verbaux
des séances des
5 et
22
juin
2026, ont
été
préalablement
communiqués
à l’ensemble
des
conseillers
municipaux
;
Le
conseil
municipal, après
en
avoir
délibéré
avec
: Envoyé en préfecture le 29/09/2026 Reçu en préfecture le 29/09/2026 Publié
le
ID : 022-212200042-20260921-2026DEC102_AR-DE
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
27
Votes
Pour
:
27
Votes
Contre
:
o)
Abstention
:
o)
APPROUVE
les
procès-verbaux
des
séances
du
conseil
municipal
des
5
et
22
juin
2026,
tels
qu’annexés.
Fait
et
délibéré,
les
lieu,
jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Maire,
|
La
secrétaire
de
séance,
Gildas
HERVE
Sylviane
BICZO