Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DE 24 55 Subvention a lassociation Petanque culozi
PLU - Autres - PPRi Ain Culoz 20081205
PLU - Autres - PPRi Ain Culoz 20040709
Déliberation - de 22 38 attribution dune subvention a lassociatio
Déliberation - de 22 37 attribution dune subvention a lassociatio
Déliberation - de 23 16 Tableau des emplois de la commune Culoz B
PLU - Autres - PPRi Ain Culoz Beon 20241212
Convocation - 28 25 Subvention sur projet de lAssociation St Rém
Déliberation - 23 86 Institution du permis de demolir sur la comm
Déliberation - de 22 06 creation poste cadre emploi des assistant
Déliberation - DE 25 68 Subventions a lassociation Culoz Patrimoine
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Culoz.
Lien du pdf (Déliberation - DE 25 68 Subventions a lassociation Culoz Patrimoine)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE L'AIN
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 33
Présents : 21
Votants: 25
N° ordre : DE-25-68
N° ordre dans la séance
DE-16122025-12
Date de la convocation
10/12/2025
Date de la publication
18/12/2025
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CULOZ-BÉON
L'an deux mille vingt-cinq et le seize décembre à 18 heures 30 minutes, le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du conseil municipal de Culoz-Béon, sous la présidence de Monsieur Franck ANDRE-MASSE
Jean-Marc DUPONT Maire délégué, Claude FELCI, Isabelle MORLOTTI, Marc GUILLAND, Danielle RAVIER, Robert VILLARD, Céline LE CERF, Marc MEO, Anne Laure PETITE, David TREBOZ Adjoints, Danielle CALLET, Sylvain BOIS, Marie Françoise SONZOGNI, Joëlle TRABALZA, Hélène ROSSI, Sylvianne GUILLERMET, Nadine BRAVI, Thierry DRAPIER, Frédéric Dl PAOLO, Christelle MARCHAND conseillers
Absents excusés : Loïc MONTEIRO (procuration à David TREBOZ), Déborah GLEYZE (procuration à Isabelle MORLOTTI), Mélisande MACONE, Carlos ROCHA OLIVEIRA, Éric BONNET, Thierry DEHAY, Dominique GERRA, Mickaël MOUTOT, Emilie VALTON, Katerina CHAPMAN, Thierry CURTELIN (procuration à Anne-Laure PETITE), Christelle BOUVIER (procuration à Sylvianne GUILLERMET)
Secrétaire de séance : Robert VILLARD
SUBVENTIONS À L'ASSOCIATION CULOZ-PATRIMOINE
Monsieur Robert VILLARD, Adjoint au Maire, informe le Conseil municipal qu'il est proposé d'examiner l'attribution de deux subventions à l'association Culoz-Patrimoine, dans le cadre de ses actions de préservation et de valorisation du patrimoine communal.
1. Travaux de peinture de la Maison du Patrimoine
L'association Culoz-Patrimoine a entrepris des travaux de remise en état de la Maison du Patrimoine, bâtiment emblématique de la Commune. Afin de soutenir cette initiative, il est proposé d'accorder une subvention de 900 € destinée à couvrir les frais liés aux travaux de peinture.
2. Datation au carbone 14 - Sépulture Il de Culoz
Dans le cadre de ses recherches archéologiques, l'association souhaite procéder à la datation au carbone 14 du squelette découvert dans la sépulture Il de Culoz. Cette analyse scientifique permettra de mieux documenter l'histoire locale et d'enrichir la connaissance du patrimoine communal. Il est proposé d'accorder une subvention de 420 € pour financer cette opération.
Les subventions seront versées à l'association Culoz-Patrimoine dès l'adoption de la délibération correspondante par le Conseil municipal.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité
Approuve le versement à l'association Culoz-Patrimoine des subventions de 900 € et 420 € mentionnées ci-dessus.
Le Secrétaire de séance
R. VILLARD
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits_
Au registre sont les signatures.
Le Maire
Franck ANDRE MASSE