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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Aoste.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 2025 11 20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Collectivités territoriales,
3 Place de la Mairie- 38490 AOSTE -
04 76 31 61 57- 04 76 31 73 80- Mail : accueil@mairie.-aoste.org
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SESSION ORDINAIRE
Le Conseil Municipal se réunira en Mairie – Salle du Conseil - le :
jeudi 20 novembre 2025 à 18h30
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
À Aoste, le 13/11/2025
Le Maire,
Roger MARCEL
ORDRE DU JOUR :
1. Validation du compte rendu précédent
2. DM3 du budget principal
3. Non valeur budget communal
4. Délibération portant sur les modalités d’attribution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions,
des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
5. Détermination de l’indemnité d’occupation, logements communaux
6. Evolution du poste de Responsable du Musée d’AOSTE
7. Cession d’une partie des parcelles A91 et A92
8. Avis sur l’implantation d’une ICPE
9. Tarifs aux cimetières
10. Points divers