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Document publié le Mardi 23 septembre 2025 par la commune d'Aoste.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 09 23 PV pour site internet)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Culture et patrimoine,
AOSTE - SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 septembre 2025
1/3
Département de l’Isère
Commune de AOSTE
3 Place de la Mairie
38490 AOSTE
Compte rendu de la
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 septembre 2025
L'an deux mil vingt-cinq, le vingt-trois septembre, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune d'Aoste, dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Roger MARCEL, Maire.
Date de convocation : 18/09/2025
Présents : Roger MARCEL, Noëlle MOREL, Daniel BATON, Pierre PERROD, Daniel DELACHAUME, Christian JOST, Claudine BROSSE, Laurence CARRARO GOUPIL, Laurence VINCENT, Dominique AVART, Cyril HOAREAU, Olivier ARMAND, Marie-Laure SIERRA, Richard LAURENT, Nathalie PIZZACALLA, Nathalie ALVERNIAT, Amandine GROSSELIN.
Absents excusés : Fabrice GUERRAZ, Michelle FILY qui donne pouvoir à Daniel BATON, Vincent VONIN qui donne pouvoir à Noëlle MOREL, Hélène GUINET(arrivée après les délibérations) Secrétaire de séance : Daniel BATON
----------------------------
Après avoir vérifié le quorum et procédé à l’appel, Monsieur le Maire, ouvre la séance du Conseil Municipal à 18h30 puis passe à l’ordre du jour.
Approbation du compte rendu du 02 juillet 2025 à l’unanimité :
Dél. n° D 2025.09 – 034
Objet : DM2 du budget principal
Monsieur Pierre PERROD, Adjoint en charge des finances, précise à l’assemblée qu’il est nécessaire de procéder à une décision modificative du budget principal afin d’intégrer des évolutions de dépenses et de recettes.
Le Conseil Municipal,
Entendu cet exposé et après en avoir délibéré à l’unanimité :
APPROUVE la DM2 ci-dessous :
CHARGE Monsieur le Maire ou son représentant de prendre toutes les dispositions nécessaires à l’exécution des présentes.
Nb de membres :
En exercice : 21
Présents : 17
Votants : 19 AOSTE - SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 septembre 2025
2/3
Dél. n° D 2025.09 – 035
Objet : DM1 du budget de la résidence Joseph GUETAT
Monsieur Pierre PERROD, Adjoint en charge des finances, précise à l’assemblée qu’il est nécessaire de procéder à une décision modificative du budget de la résidence Joseph GUETAT d’intégrer des évolutions de dépenses et de recettes.
Le Conseil Municipal,
Entendu cet exposé et après en avoir délibéré à l’unanimité :
APPROUVE la DM1 ci-dessous :
CHARGE Monsieur le Maire ou son représentant de prendre toutes les dispositions nécessaires à l’exécution des présentes.
Dél. n° D 2025.09 – 036
Objet : Modification du tableau des effectifs
Monsieur le Maire expose à l’assemblée la nécessité de modifier le tableau des effectifs en effectuant des suppressions de poste, accompagnées de créations, afin de permettre aux agents promouvables aux titres des avancements de grade de pouvoir en bénéficier. Cette année, 2 agents peuvent changer de grade.
Le Conseil municipal,
Entendu cet exposé et après en avoir délibéré à l’unanimité :
DECIDE de supprimer un (1) poste de Rédacteur Territorial Principal 2ème classe à temps complet.
DECIDE de supprimer un (1) poste d’Adjoint Technique Principal 2ème classe à temps non-complet 28h00.
DECIDE de créer un (1) poste de Rédacteur Territorial Principal 1ère classe à temps complet.
DECIDE de créer un (1) poste d’Adjoint Technique Principal 1ère classe à temps non-complet 28h00.
CHARGE Monsieur le Maire ou son représentant de revêtir de sa signature tout document nécessaire à l'exécution des présentes. AOSTE - SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 septembre 2025
3/3
Dél. n° D 2025.09 – 037
Objet : Demande de fond de concours aux VDD dans le cadre des travaux de création d’un trottoir Rue des Nouveaux
Monsieur Pierre PERROD, Adjoint aux finances rappelle à l’assemblée le projet de création de trottoir Rue des Nouveaux. Ce projet n’ayant pas fait l’objet d’autre demande de subvention, la totalité du fond de concours des VDD 2025 peut y être affecté, à savoir 16 818.00 €.
Le Conseil Municipal,
Entendu cet exposé et après en avoir délibéré à l’unanimité :
Autorise Monsieur le Maire à solliciter la Communauté de Communes des Vals Du Dauphiné afin d’obtenir un fond de concours dans le cadre des travaux de création d’un trottoir Rue des Nouveaux.
Charge Monsieur le Maire, ou son représentant, de prendre toute disposition nécessaire à l’exécution des présentes.
Dél. n° D 2025.09 – 038
Objet : Autorisation de signer la convention avec les VDD dans le cadre de la lutte contre les frelons asiatiques
Monsieur Pierre PERROD, Adjoint aux finances rappelle à l’assemblée que le Conseil communautaire des VDD du 3 juillet 2025 a approuvé la convention-cadre entre la Communauté de communes Les Vals du Dauphiné et ses communes membres simplifiant la répartition financière pour la prise en charge de la destruction des nids de frelons asiatiques. Comme indiqué dans cette délibération, la Commune s’engage à financer le dispositif à hauteur de 25% répartis équitablement entre l’ensemble des communes sous la forme d’un forfait annuel de 225 €, dans une logique de mutualisation et d’équité. Cette proposition de répartition financière a été présentée à deux reprises à la commission Environnement lors des séances du 27 janvier et 2 juin 2025 qui a émis un avis favorable.
Le Conseil Municipal,
Entendu cet exposé et après en avoir délibéré à l’unanimité :
Autorise Monsieur le Maire à signer la convention avec les VDD dans le cadre de la lutte contre les frelons asiatique .
Charge Monsieur le Maire, ou son représentant, de prendre toute disposition nécessaire à l’exécution des présentes.
Informations et questions diverses :
Tri à la source des déchets alimentaires
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures 15
La séance s’est déroulée de la délibération D 2025.09 – 034 à D 2025.09 – 038 Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus et ont signé les membres présents.