Déliberation - CM du 7 mars 2024 2024DELIB0026 Budget annexe theatre de Bry sur Marne vote du budget primitif 2024

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DU

VAL DE MARNE

_____

ARONDISSEMENT

DE NOGENT

_____

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ

COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE

_____________

EXTRAIT

du

Registre des Délibérations du Conseil Municipal

__________________

L’an deux mille vingt-quatre, le jeudi 07 mars, à 20h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le vendredi 1 mars 2024, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Charles ASLANGUL, Maire.

Nombre de Conseillers en exercice : 33

Nombre de Conseillers présents : 22

Étaient Présents :

M. Charles ASLANGUL, Maire

Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Véronique CHEVILLARD, Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Madame Béatrice MAZZOCCHI, Monsieur Olivier ZANINETTI, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire.

Monsieur Etienne RENAULT, Monsieur Jean-Antoine GALLEGO, Monsieur Didier SALAÜN, Madame Valérie RODD, Monsieur Laurent TUIL, Madame Chrystel DERAY, Madame Sandra CARVALHO, Madame Anne-Sophie DUGUAY, Monsieur Stefano TEILLET, Madame Sandrine LALANNE, Monsieur Robin ONGHENA, Madame Marilyne LANTRAIN, Monsieur Augustin KUNGA, Madame Djedjiga ISSAD, Conseillers municipaux.

Ont donné pouvoir :

M. Christophe ARZANO à M. Rodolphe CAMBRESY.

Mme Virginie PRADAL à M. Bruno POIGNANT.

Mme Nicole BROCARD à Mme Véronique CHEVILLARD.

Mme Armelle CASSE à M. Charles ASLANGUL.

M. Didier KHOURY à M. Jean-Antoine GALLEGO.

Mme Rosa SAADI à Mme Béatrice MAZZOCCHI.

M. Julien PARFOND à Mme Sylvie ROBY.

Absents excusés :

Absents :

M. GODARD Serge, M. BRAYARD Thierry, M. PINEL Vincent, M. MAINGE Pascal.

Secrétaire de séance : Jean-Antoine GALLEGO

2024DELIB0026 - BUDGET ANNEXE THÉÂTRE DE BRY-SUR-MARNE ; VOTE DU BUDGET PRIMITIF 20242

DELIBERATION

Le Conseil Municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2311-1 et suivants,

Vu l’instruction budgétaire et comptable M4,

Vu le projet de Budget primitif 2024 du Théâtre de Bry-sur-Marne présenté par Monsieur le Maire, tel qu’annexé à la présente délibération,

Vu l’avis de la commission des Finances du 28 février 2024,

Considérant qu’il appartient au Maire de préparer et proposer le budget, Considérant que le budget est voté en équilibre réel,

Après en avoir délibéré, et par 26 voix pour, 2 abstentions (Sandrine LALANNE, Robin ONGHENA) et 1 voix contre (Etienne RENAULT).

ARTICLE UNIQUE : VOTE en équilibre le budget primitif 2024 du Théâtre de Bry-sur-Marne, tel qu’annexé à la présente délibération, lequel s’élève à :

SECTION DE FONCTIONNEMENT :

Chapitres Dépenses Montants 011 Charges à caractère général 260 900,00 012 Charges de personnel 147 761,00 65 Autres charges de gestion courante 8 000,00 Total des dépenses de fonctionnement 416 661,00

Chapitres Recettes Montants 70 Ventes de prestations de services 60 000,00 74 Dotations, subventions et participations 355 661,00 75 Autres produits de gestion courante 1 000,00 Total des recettes de fonctionnement 416 661,00

SECTION D’INVESTISSEMENT :

Chapitres Dépenses Montants 20 Immobilisations incorporelles 24 050,00 21 Immobilisations corporelles 80 000,00 Total des dépenses d’investissement 104 050,003

Chapitres Recettes Montants 13 Subventions d’investissement reçues 104 050,00 Total des recettes d’investissement 104 050,00

La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.

Publiée le : 11 mars 2024

Pour copie conforme,

Secrétaire de séance Le Registre dûment signé, Jean-Antoine GALLEGO Charles ASLANGUL,

Maire de Bry-Sur-Marne1

BUDGET ANNEXE THEATRE DE BRY-SUR-MARNE : NOTE DE PRESENTATION BREVE ET SYNTHETIQUE DU BUDGET PRIMITIF 2024

- PRESENTATION SIMPLIFIEE DU BUDGET 2024

BP 2023 BP 2024 Evolution

Recettes de fonctionnement 298 200 416 661 39,72%

Dont subvention d’équilibre versée par la ville 238 000 355 661 49,44%

Dépenses de fonctionnement 298 200 416 661 39,72% Recette d'investissement (Subvention

d’équilibre versée par la ville) 295 500 104 050 -64,79%

Dépenses d'investissement 295 500 104 050 -64,79%

Le budget annexe du Théâtre de Bry-sur-Marne s’équilibre en fontionnement et en investissement grâce aux subventions de la ville.

- GRANDS EQUILIBRES FINANCIERS

Les dépenses réelles de fonctionnement

CHAPITRES LIBELLES BP 2023 BP 2024 EVOLUTION

011 Charges à caractère général 294 400 260 900 -11,37%

012 Charges de personnel 0 147 761

65 Autres charges de gestion courante 3 800 8 000

TOTAL DEPENSES REELLES 298 200 416 661 39,72%

A noter que les dépenses de personnel 2023 ont été évaluées et inscrites lors de la première décision modificative de l’année. Le montant budgeté s’élevait alors à 152 141€.

Les recettes réelles de fonctionnement

CHAPITRES LIBELLES BP 2023 BP 2024 EVOLUTION

70 Ventes de produits, prestations 50 000 60 000 20%

74 Dotations, subventions 238 000 355 661 49,44%

75 Autres produits de gestion courante 0 1 000

77 Produits exceptionnels 10 200 0

TOTAL RECETTES REELLES 298 200 416 661 39,72%

Les dépenses réelles d’investissement

CHAPITRES LIBELLES BP 2023 BP 2024 EVOLUTION

20 Immobilisations incorporelles 35 300 24 050 -31,87%

21 Immobilisations corporelles 260 200 80 000 -69,25%

TOTAL DES DEPENSES REELLES 295 500 104 050 -64,79%

Les recettes réelles d’investissement

CHAPITRES LIBELLES BP 2023 BP 2024 EVOLUTION

13 Subventions d’investissement reçues 295 500 104 050 -64,79%

TOTAL DES RECETTES REELLES 295 500 104 050 -64,79%LISTE DES INSCRIPTIONS BUDGETAIRES

Critères de sélection :

Niveau de rupture :

1 : Service

Tri par :

1 : Chapitre

2 : Nature

3 : Opération

Sélection :

1 : Investissement /Fonctionnement égal à I 2 : Dépenses /Recettes égale à R 3 : Budget égal à 06 4 : Exercice égal à 2024 5 : Etape égale à BP

Service COMP COMPTABILITE

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Budget Nature Opération

Observations

Montant Inscr.

06 2024 R I 13 1 1314 COMP SUBVENTION COMMUNE R 4

Total Service : COMP COMPTABILITE

Niveau Mvt Libelle de l'inscription Antenne Service Fonction Gestionnaire Chapitre Inv/Fon Dep/Rec Exer.

104 050.00

104 050.00

TOTAL GENERAL 104 050.00Budget Nature Opération

Observations

Montant Inscr.

06 2024 R F 70 5 706 CULT RECETTES SUR LES SPECTACLES R 4 50 000.00

Recettes des spectacles, recettes du bar et locations de l'équipement (50000 €)

Total Service : CULT CULTUREL 416 661.00

Niveau Mvt Libelle de l'inscription Antenne Service Fonction Gestionnaire Chapitre Inv/Fon Dep/Rec Exer.

LISTE DES INSCRIPTIONS BUDGETAIRES

Critères de sélection :

Niveau de rupture :

1 : Service

Tri par :

1 : Chapitre

2 : Nature

3 : Opération

Sélection :

1 : Investissement /Fonctionnement égal à F 2 : Dépenses /Recettes égale à R 3 : Budget égal à 06 4 : Exercice égal à 2024 5 : Etape égale à BP

Service CULT CULTUREL

RECETTES SUR LES SEANCES DE CINEMA (Avec bar) R 5 10 000.00

TOTAL : PRESTATIONS DE SERVICES 60 000.00

06 2024 R F 74 5 74 CULT SUBVENTION VILLE R 4 355 661.00

06 2024 R F 75 5 752 CULT REVENUS DES IMMEUBLES NON AFFECTES R 1 1 000.00

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TOTAL GENERAL 416 661.00LISTE DES INSCRIPTIONS BUDGETAIRES

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Budget Nature Opération

Observations

Montant Inscr.

06 2024 D I 20 3 2031 STAD THEATRE THEATRE (Etude modernisation CTA) R 5 15 000.00

- Étude pour la modernisation de la CTA

THEATRE (Etude modernisation isolation

couverture)

R 5 8 000.00

- Étude modernisation isolation de la couverture

- Modernisation de l'isolation sous toiture

Total Service : STAD SERVICES TECHNIQUES ADMINISTRATION 103 000.00

Niveau Mvt Libelle de l'inscription Antenne Service Fonction Gestionnaire Chapitre Inv/Fon Dep/Rec Exer.

Budget Nature Opération

Observations

Montant Inscr.

06 2024 D I 20 3 2051 INFO Achat logiciel Qlab Two features (Audio et

Video)

R 5

Total Service : INFO INFORMATIQUE

Niveau Mvt Libelle de l'inscription Antenne Service Fonction Gestionnaire Chapitre Inv/Fon Dep/Rec Exer.

1 050.00

1 050.00

Critères de sélection :

Niveau de rupture :

1 : Service

Tri par :

1 : Chapitre

2 : Nature

3 : Opération

Sélection :

1 : Investissement /Fonctionnement égal à I 2 : Dépenses /Recettes égale à D 3 : Budget égal à 06 4 : Exercice égal à 2024 5 : Etape égale à BP

Service INFO INFORMATIQUE

Service STAD SERVICES TECHNIQUES ADMINISTRATION

TOTAL : FRAIS D'ETUDES 23 000.00

06 2024 D I 21 3 2131 STAD THEATRE THEATRE (Isolation sous toiture) R 5 80 000.00LISTE DES INSCRIPTIONS BUDGETAIRES

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TOTAL GENERAL 104 050.00

Budget Exer. Dep/Rec Inv/Fon Chapitre Gestionnaire Fonction Nature Opération Observations

Service Antenne Libelle de l'inscription Mvt Niveau Montant Inscr.LISTE DES INSCRIPTIONS BUDGETAIRES

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Budget Nature Opération

Observations

Montant Inscr.

06 2024 D F 011 5 6063 CULT FOURNITURES D'ENTRETIEN ET DE PETIT EQUIPEMENT R 4 2 200.00

Petit équipement pour les spectacles et le fonctionnement général (gélatines, micros, piles, matériel bar, etc.) + EPI

06 2024 D F 011 5 6068 CULT CATERING ET DINERS ARTISTES ET EQUIPES

TECHNIQUES

R 4 4 000.00

Catering des artistes, diners des artistes et des équipes techniques

06 2024 D F 011 5 611 CULT PROGRAMMATION SPECTACLES R 4 120 000.00

Coûts de cession des spectacles + spectacles offerts aux écoles.

SSIAP 1 POUR LE CINEMA R 5 1 800.00

Nouvelle action : SSIAP 1 Cinéma

Niveau Mvt Libelle de l'inscription Antenne Service Fonction Gestionnaire Chapitre Inv/Fon Dep/Rec Exer.

Critères de sélection :

Niveau de rupture :

1 : Service

Tri par :

1 : Chapitre

2 : Nature

3 : Opération

Sélection :

1 : Investissement /Fonctionnement égal à F 2 : Dépenses /Recettes égale à D 3 : Budget égal à 06 4 : Exercice égal à 2024 5 : Etape égale à BP

Service COMM COMMUNICATION

Service CULT CULTUREL

TOTAL : SOUS-TRAITANCE GENERALE 121 800.00

06 2024 D F 011 5 6135 CULT LOCATION MATERIEL ET TPE R 4 4 000.00

Budget Nature Opération

Observations

Montant Inscr.

06 2024 D F 011 1 6236 COMM Affiches / programmes culturels / supports

imprimés

R 5

Total Service : COMM COMMUNICATION

Niveau Mvt Libelle de l'inscription Antenne Service Fonction Gestionnaire Chapitre Inv/Fon Dep/Rec Exer.

25 000.00

25 000.00LISTE DES INSCRIPTIONS BUDGETAIRES

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Budget Exer. Dep/Rec Inv/Fon Chapitre Gestionnaire Fonction Nature Opération Service Antenne Libelle de l'inscription Mvt Niveau Montant Inscr.

Observations

Loyers annuels TPE, caisse enregistreuse (2000 €) Location de matériel pour les spectacles (Invisibilité sur le dernier trimestre

06 2024 D F 011 5 61558 CULT ACCORDAGE PIANO R 4 300.00

Accordage du piano pour les spectacles

06 2024 D F 011 5 6156 CULT MAINTENANCE R 4 2 500.00

Maintenance annuelle des appareils motorisés (grill, nacelle, etc.)

06 2024 D F 011 5 618 CULT HOTELS POUR LES ARTISTES R 4 3 000.00

20 nuitées pour la période de janvier à juin 2024. Pas encore de visibilité pour la période de septembre à décembre 2024.

06 2024 D F 011 5 6251 CULT VOYAGES ET DEPLACEMENTS R 4 800.00

06 2024 D F 011 5 6257 CULT ALIMENTATION, BOISSONS POUR LE BAR R 4 2 000.00

Alimentation et boissons pour le service bar et pour les vernissages des expositions

06 2024 D F 011 5 6261 CULT FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT R 5 400.00

06 2024 D F 011 5 627 CULT FRAIS BANCAIRES CB R 4 250.00

Frais bancaires sur les CB des deux TPE

06 2024 D F 011 5 637 CULT SACD, SACEM, ASTP R 4 18 000.00

Droits d'auteurs, de compositeurs, imposition soutien du théâtre privé.

Taxes sur la diffusion de films (20 séances/an)

Nouvelle action : taxes sur la diffusion de films

TAXES SUR LES FILMS SEANCES DE CINEMA R 5 9 000.00

TOTAL : AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES (A 27 000.00

06 2024 D F 65 5 658 CULT REMBOURSEMENTS USAGERS R 4 2 000.00

Remboursements spectacles aux usagers

Total Service : CULT CULTUREL 170 250.00

Service FLU FLUIDES

Budget Exer. Dep/Rec Inv/Fon Chapitre Gestionnaire Fonction Nature Opération Service Antenne Libelle de l'inscription Mvt Niveau Montant Inscr.

Observations

06 2024 D F 011 3 6061 FLU THEATRE CONSOMMATION EAU R 4 1 500.00

THEATRE CONSOMMATION ELECTRIQUE R 4 20 000.00

THEATRE CONSOMMATION GAZ R 4 25 000.00

TOTAL : FOURNITURES NON STOCKABLES (EAU, ENERGIE) 46 500.00LISTE DES INSCRIPTIONS BUDGETAIRES

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Budget Exer. Dep/Rec Inv/Fon Chapitre Gestionnaire Fonction Nature Opération Service Antenne Libelle de l'inscription Mvt Niveau Montant Inscr.

Observations

Total Service : FLU FLUIDES 46 500.00

Service INFO INFORMATIQUE

Budget Exer. Dep/Rec Inv/Fon Chapitre Gestionnaire Fonction Nature Opération Service Antenne Libelle de l'inscription Mvt Niveau Montant Inscr.

Observations

06 2024 D F 65 3 658 INFO Redevance annuelle Logiciel Sirius R 4 6 000.00

Total Service : INFO INFORMATIQUE 6 000.00

Service PBAT PROPRETE BATIMENTS ET VILLE

Budget Exer. Dep/Rec Inv/Fon Chapitre Gestionnaire Fonction Nature Opération Service Antenne Libelle de l'inscription Mvt Niveau Montant Inscr.

Observations

06 2024 D F 011 3 6063 PBAT Cartouche eau ozoné R 4 500.00

06 2024 D F 011 3 6068 PBAT Fourniture de papiers sanitaires et ouates R 4 500.00

06 2024 D F 011 3 61558 PBAT Réparation des équipements (o) R 1 500.00

06 2024 D F 011 3 6156 PBAT Maintenance des équipements R 4 500.00

06 2024 D F 011 3 6283 PBAT Nettoyage des vitres R 4 1 500.00

Total Service : PBAT PROPRETE BATIMENTS ET VILLE 3 500.00

Service PERS RESSOURCES HUMAINES

Budget Exer. Dep/Rec Inv/Fon Chapitre Gestionnaire Fonction Nature Opération Service Antenne Libelle de l'inscription Mvt Niveau Montant Inscr.

Observations

06 2024 D F 012 1 6215 PERS PERSONNEL AFFECTE PAR LA COLLECTIVITE DE

RATTACH.

R 4 144 761.00

06 2024 D F 012 1 6218 PERS AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR/ GUSO R 4 3 000.00

Total Service : PERS RESSOURCES HUMAINES 147 761.00

Service STAD SERVICES TECHNIQUES ADMINISTRATIONLISTE DES INSCRIPTIONS BUDGETAIRES

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Budget Exer. Dep/Rec Inv/Fon Chapitre Gestionnaire Fonction Nature Opération Service Antenne Libelle de l'inscription Mvt Niveau Montant Inscr.

Observations

06 2024 D F 011 3 6068 STAD THEATRE (Entretien batiment régie) R 4 2 000.00

06 2024 D F 011 3 61521 STAD THEATRE (Entretien batiment par ETS) R 4 5 000.00

06 2024 D F 011 3 6156 STAD THEATRE THEATRE (Maintenance P2) R 4 3 800.00

THEATRE (Maintenance extincteurs) R 4 200.00

THEATRE (Maintenance alarme incendie) R 4 600.00

THEATRE (Maintenance porte automatique R 4 500.00

reserves)

THEATRE (Maintenance P3) R 4 1 500.00

THEATRE (Maintenance alarme intrusion) R 4 450.00

THEATRE (Maintenance couverture) R 4 800.00

THEATRE (Maintenance VMC) R 4 1 100.00

THEATRE (Maintenance PPMS) R 4 1 000.00

THEATRE (Controle batiment) R 4 500.00

THEATRE (Légionnellose) R 4 200.00

TOTAL : THEATRE 10 650.00

Total Service : STAD SERVICES TECHNIQUES ADMINISTRATION 17 650.00

416 661.00 TOTAL GENERALBUDGET PRINCIPAL - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE - BP - 2024

Page 1

REPUBLIQUE FRAN AISE Ç

Numéro SIRET

21940015700174

COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT

BUDGET PRINCIPAL

POSTE COMPTABLE DE : VINCENNES CEDEX

SERVICE PUBLIC LOCAL

M. 4 (1)

Budget primitif

BUDGET : THEATRE DE BRY-SUR-MARNE (2)

ANNEE 2024

(1) Compléter en fonction du service public local et du plan de comptes utilisé : M. 4, M. 41, M. 42, M. 43, M. 44 ou M. 49.

(2) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.BUDGET PRINCIPAL - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE - BP - 2024

Page 2

Sommaire

I - Informations générales

Modalités de vote du budget 3

II - Présentation générale du budget

A1 - Vue d'ensemble - Sections 4

A2 - Vue d'ensemble - Section d'exploitation - Chapitres 5

A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 7

B1 - Balance générale du budget - Dépenses 9

B2 - Balance générale du budget - Recettes 10

III - Vote du budget

A1 - Section d'exploitation - Détail des dépenses 12

A2 - Section d'exploitation - Détail des recettes 14

B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 15

B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 16

B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 17

IV - Annexes

A - Eléments du bilan

A1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet

A1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette Sans Objet

A1.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux Sans Objet

A1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Sans Objet

A1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet

A1.6 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet

A2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 18

A3.1 - Etat des provisions et des dépréciations Sans Objet

A3.2 - Etalement des provisions Sans Objet

A4.1 - Equilibre des opérations financières 19

A4.2 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 20

A4.3 - Equilibre des opérations financières - Recettes Sans Objet

A5.1.1 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Exploitation (1) Sans Objet

A5.1.2 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (1) Sans Objet

A5.2.1 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - Exploitation (1) Sans Objet

A5.2.2 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - Investissement (1) Sans Objet

A6 - Etat des charges transférées Sans Objet

A7 - Détail des opérations pour compte de tiers Sans Objet

B - Engagements hors bilan

B1.1 - Etat des emprunts garantis par la régie Sans Objet

B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt Sans Objet

B1.3 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget Sans Objet

B1.4 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet

B1.5 - Etat des marchés de partenariat Sans Objet

B1.6 - Etat des autres engagements donnés Sans Objet

B1.7 - Etat des engagements reçus Sans Objet

B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents Sans Objet

B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents Sans Objet

C - Autres éléments d'informations

C1.1 - Etat du personnel Sans Objet

C1.2 - Etat du personnel de la collectivité ou de l'établissement de rattachement employé par la régie 21

C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (2) Sans Objet

C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) 22

D - Arrêté et signatures

D - Arrêté et signatures 23

(1) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes et groupements de communes de moins de 3 000 habitants ayant décidé d’établir un budget unique pour

leurs services de distribution d’eau potable et d’assainissement dans les conditions fixées par l’article L. 2224-6 du CGCT. Ils n’existent qu’en M. 49.

(2) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), à des groupements comprenant au moins une commune

de 3 500 habitants et plus (art. L. 5211-36 du CGCT, art L. 5711-1 CGCT) et à leurs établissements publics.

(3) Uniquement pour les services dotés de l’autonomie financière et de la personnalité morale.

Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant.BUDGET PRINCIPAL - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE - BP - 2024

Page 3

I – INFORMATIONS GENERALES I

MODALITES DE VOTE DU BUDGET

I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :

- au niveau (1) du chapitre pour la section de fonctionnement ;

- au niveau (1) du chapitre pour la section d’investissement.

- (2) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3.

La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :

II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».

III – Les provisions sont (3) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement) .

IV – La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne « Pour mémoire ») s’effectue par rapport à la colonne du budget (4) primitif de l’exercice précédent.

V – Le présent budget a été voté (5) sans reprise des résultats de l'exercice N-1.

(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».

(2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.

(3) A compléter par un seul des deux choix suivants :

- semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),

- budgétaires (délibération n° ………. du ……….).

(4) Indiquer « primitif de l’exercice précédent » ou « cumulé de l’exercice précédent ».

(5) A compléter par un seul des trois choix suivants :

- sans reprise des résultats de l’exercice N-1,

- avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif,

- avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1.BUDGET PRINCIPAL - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE - BP - 2024

Page 4

II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A1

EXPLOITATION

DEPENSES DE LA SECTION

D’EXPLOITATION

RECETTES DE LASECTION

D’EXPLOITATION

V

O

T

E

CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES

AU TITRE DU PRESENT BUDGET (1) 416 661,00 416 661,00

+ + +

R

E

P

O

R

T

S

RESTES A REALISER (R.A.R) DE

L’EXERCICE PRECEDENT (2) 0,00 0,00

002 RESULTAT D’EXPLOITATION

REPORTE (2)

(si déficit)

0,00

(si excédent)

0,00

= = =

TOTAL DE LA SECTION D’EXPLOITATION

(3) 416 661,00 416 661,00

INVESTISSEMENT

DEPENSES DE LA SECTION

D’INVESTISSEMENT

RECETTES DE LASECTION

D’INVESTISSEMENT

V

O

T

E

CREDITS D’INVESTISSEMENT (1) VOTES

AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y

compris les comptes 1064 et 1068)

104 050,00 104 050,00

+ + +

R

E

P

O

R

T

S

RESTES A REALISER (R.A.R) DE

L’EXERCICE PRECEDENT (2) 0,00 0,00

001 SOLDE D’EXECUTION DE LA

SECTION D’INVESTISSEMENT REPORTE

(2)

(si solde négatif)

0,00

(si solde positif)

0,00

= = =

TOTAL DE LA SECTION

D’INVESTISSEMENT (3) 104 050,00 104 050,00

TOTAL

TOTAL DU BUDGET (3) 520 711,00 520 711,00

(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits

votés correspondent aux crédits votés lors de l’étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice.

(2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.

Pour la section d’exploitation, les RAR sont constitués par l’ensemble des dépenses engagées et n’ayant pas donné lieu à service fait au 31 décembre de l’exercice précédent. En recettes,

il s’agit des recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.

Pour la section d’investissement, les RAR correspondent aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la comptabilité des

engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.

(3) Total de la section d’exploitation = RAR + résultat reporté + crédits d’exploitation votés.

Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.

Total du budget = Total de la section d’exploitation + Total de la section d’investissement.BUDGET PRINCIPAL - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE - BP - 2024

Page 5

II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’EXPLOITATION – CHAPITRES A2

DEPENSES D’EXPLOITATION

Chap. Libellé Pour mémoire budget

précédent (1)

Restes à

réaliser N-1

(2)

Propositions

nouvelles

VOTE (3) TOTAL

(= RAR +

vote)

011 Charges à caractère général 294 400,00 0,00 260 900,00 260 900,00 260 900,00

012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 147 761,00 147 761,00 147 761,00

014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

65 Autres charges de gestion courante 3 800,00 0,00 8 000,00 8 000,00 8 000,00

Total des dépenses de gestion des services 298 200,00 0,00 416 661,00 416 661,00 416 661,00

66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

68 Dotations aux provisions et dépréciat° (4) 0,00 0,00 0,00 0,00

69 Impôts sur les bénéfices et assimilés (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses réelles d’exploitation 298 200,00 0,00 416 661,00 416 661,00 416 661,00

023 Virement à la section d'investissement (6) 0,00 0,00 0,00 0,00

042 Opérat° ordre transfert entre sections (6) 0,00 0,00 0,00 0,00

043 Opérat° ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses d’ordre d’exploitation 0,00 0,00 0,00 0,00

TOTAL 298 200,00 0,00 416 661,00 416 661,00 416 661,00

+

D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) 0,00

=

TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION CUMULEES 416 661,00

RECETTES D’EXPLOITATION

Chap. Libellé Pour mémoire budget

précédent (1)

Restes à

réaliser N-1

(2)

Propositions

nouvelles

VOTE (3) TOTAL

(= RAR +

vote)

013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

70 Ventes produits fabriqués, prestations 50 000,00 0,00 60 000,00 60 000,00 60 000,00

73 Produits issus de la fiscalité (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

74 Subventions d'exploitation 238 000,00 0,00 355 661,00 355 661,00 355 661,00

75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 1 000,00 1 000,00 1 000,00

Total des recettes de gestion des services 288 000,00 0,00 416 661,00 416 661,00 416 661,00

76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

77 Produits exceptionnels 10 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00

78 Reprises sur provisions et dépréciations (4) 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des recettes réelles d’exploitation 298 200,00 0,00 416 661,00 416 661,00 416 661,00

042 Opérat° ordre transfert entre sections (6) 0,00 0,00 0,00 0,00

043 Opérat° ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des recettes d’ordre d’exploitation 0,00 0,00 0,00 0,00

TOTAL 298 200,00 0,00 416 661,00 416 661,00 416 661,00

+

R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) 0,00

=

TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION CUMULEES 416 661,00

Pour information :

AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL

DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION

D’INVESTISSEMENT (8)

0,00

Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres

correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les

dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement

du capital de la dette et les nouveaux investissements de la régie.BUDGET PRINCIPAL - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE - BP - 2024

Page 6

(1) Cf. Modalités de vote I.

(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).

(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.

(4) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs

mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.

(5) Ce chapitre n’existe pas en M. 49.

(6) DE 023 = RI 021 ; DI 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; DI 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043.

(7) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, M. 43 et M. 44.

(8) Solde de l’opération + – ou solde de l’opération + – . DE 023 DE 042 RE 042 RI 021 RI 040 DI 040BUDGET PRINCIPAL - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE - BP - 2024

Page 7

II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3

DEPENSES D’INVESTISSEMENT

Chap. Libellé Pour mémoire budget

précédent (1)

Restes à

réaliser N-1

(2)

Propositions

nouvelles

VOTE (3) TOTAL

(= RAR + vote)

20 Immobilisations incorporelles 35 300,00 0,00 24 050,00 24 050,00 24 050,00

21 Immobilisations corporelles 260 200,00 0,00 80 000,00 80 000,00 80 000,00

22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses d’équipement 295 500,00 0,00 104 050,00 104 050,00 104 050,00

10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

45… Total des opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses réelles d’investissement 295 500,00 0,00 104 050,00 104 050,00 104 050,00

040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 0,00 0,00 0,00 0,00

041 Opérations patrimoniales (4) 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses d’ordre d’investissement 0,00 0,00 0,00 0,00

TOTAL 295 500,00 0,00 104 050,00 104 050,00 104 050,00

+

D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE (1) OU ANTICIPE 0,00

=

TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 104 050,00

RECETTES D’INVESTISSEMENT

Chap. Libellé Pour mémoire budget

précédent (1)

Restes à réaliser

N-1 (2)

Propositions

nouvelles

VOTE (3) TOTAL

(= RAR + vote)

13 Subventions

d'investissement

295 500,00 0,00 104 050,00 104 050,00 104 050,00

16 Emprunts et dettes

assimilées (hors 165)

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

20 Immobilisations

incorporelles

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

21 Immobilisations

corporelles

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

22 Immobilisations reçues

en affectation

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

23 Immobilisations en

cours

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des recettes

d’équipement

295 500,00 0,00 104 050,00 104 050,00 104 050,00

10 Dotations, fonds divers

et réserves

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

106 Réserves (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

165 Dépôts et

cautionnements reçus

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

18 Compte de liaison :

affectat° (BA,régie) (5)

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

26 Participat° et créances

rattachées

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

27 Autres immobilisations

financières

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des recettes financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

45… Total des opérations

pour le compte de

tiers (6)

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des recettes réelles

d’investissement

295 500,00 0,00 104 050,00 104 050,00 104 050,00

021 Virement de la section

d'exploitation (4)

0,00 0,00 0,00 0,00BUDGET PRINCIPAL - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE - BP - 2024

Page 8

040 Opérat° ordre transfert

entre sections (4)

0,00 0,00 0,00 0,00

041 Opérations

patrimoniales (4)

0,00 0,00 0,00 0,00

Total des recettes d’ordre

d’investissement

0,00 0,00 0,00 0,00

TOTAL 295 500,00 0,00 104 050,00 104 050,00 104 050,00

+

R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE (2) OU ANTICIPE 0,00

=

TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 104 050,00

Pour information :

Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres

correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur

les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le

remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements

de la régie.

AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL

DÉGAGÉ PAR LA SECTION DE

FONCTIONNEMENT (8)

0,00

(1) cf. Modalités de vote I.

(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).

(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.

(4) DE 023 = RI 021 ; DI 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; DI 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043.

(5) A servir uniquement, en dépense, lorsque la régie effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée et, en recettes, lorsque le service non

personnalisé reçoit une dotation en espèces de la part de sa collectivité de rattachement.

(6) Seul le total des opérations réelles pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV-A7).

(7) Le compte 106 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.

(8) Solde de l’opération + – ou solde de l’opération + – . DE 023 DE 042 RE 042 RI 021 RI 040 DI 040BUDGET PRINCIPAL - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE - BP - 2024

Page 9

II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1

1 – DEPENSES (du présent budget + restes à réaliser)

EXPLOITATION Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL

011 Charges à caractère général 260 900,00 260 900,00

012 Charges de personnel, frais assimilés 147 761,00 147 761,00

014 Atténuations de produits 0,00 0,00

60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00

65 Autres charges de gestion courante 8 000,00 8 000,00

66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 68 Dot. Amortist, dépréciat°, provisions 0,00 0,00 0,00

69 Impôts sur les bénéfices et assimilés (4) 0,00 0,00

71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00

022 Dépenses imprévues 0,00 0,00

023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00

Dépenses d’exploitation – Total 416 661,00 0,00 416 661,00

+

D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00

=

TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION CUMULEES 416 661,00

INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL

10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00

14 Prov. Réglementées, amort. dérogatoires 0,00 0,00

15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non

budgétaire) 0,00 0,00 0,00

18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00

Total des opérations d’équipement 0,00 0,00

20 Immobilisations incorporelles (6) 24 050,00 0,00 24 050,00 21 Immobilisations corporelles (6) 80 000,00 0,00 80 000,00 22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (6) 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00

29 Dépréciation des immobilisations 0,00 0,00

39 Dépréciat° des stocks et en-cours 0,00 0,00

45… Opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00 481 Charges à répartir plusieurs exercices 0,00 0,00

3… Stocks 0,00 0,00 0,00 020 Dépenses imprévues 0,00 0,00

Dépenses d’investissement – Total 104 050,00 0,00 104 050,00

+

D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00

=

TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 104 050,00

(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.

(2) Voir liste des opérations d’ordre.

(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).

(4) Ce chapitre n’existe pas en M. 49.

(5) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.

(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».

(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).BUDGET PRINCIPAL - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE - BP - 2024

Page 10

II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B2

2 – RECETTES (du présent budget + restes à réaliser)

EXPLOITATION Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL

013 Atténuations de charges 0,00 0,00

60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00

70 Ventes produits fabriqués, prestations 60 000,00 60 000,00

71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00

72 Production immobilisée 0,00 0,00

73 Produits issus de la fiscalité (6) 0,00 0,00

74 Subventions d'exploitation 355 661,00 355 661,00

75 Autres produits de gestion courante 1 000,00 1 000,00

76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 78 Reprise amort., dépreciat° et provisions 0,00 0,00 0,00

79 Transferts de charges 0,00 0,00

Recettes d’exploitation – Total 416 661,00 0,00 416 661,00

+

R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00

=

TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION CUMULEES 416 661,00

INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL

10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 106) 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 104 050,00 0,00 104 050,00

14 Prov. Réglementées, amort. dérogatoires 0,00 0,00

15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non

budgétaire) 0,00 0,00 0,00 18 Comptes liaison : affectat° BA, régies 0,00 0,00 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00

28 Amortissement des immobilisations 0,00 0,00

29 Dépréciation des immobilisations (4) 0,00 0,00

39 Dépréciat° des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00

45… Opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00

481 Charges à répartir plusieurs exercices 0,00 0,00

491 Dépréciations des comptes de clients 0,00 0,00

3… Stocks 0,00 0,00 0,00

021 Virement de la section d'exploitation 0,00 0,00

Recettes d’investissement – Total 104 050,00 0,00 104 050,00

+

R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00

+

AFFECTATION AUX COMPTES 106 0,00

=

TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 104 050,00BUDGET PRINCIPAL - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE - BP - 2024

Page 11

(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.

(2) Voir liste des opérations d’ordre.

(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).

(4) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.

(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).

(6) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, en M. 43 et en M. 44.BUDGET PRINCIPAL - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE - BP - 2024

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III – VOTE DU BUDGET III

SECTION D’EXPLOITATION – DETAIL DES DEPENSES A1

Chap /

art (1)

Libellé (1) Pour mémoire

budget précédent (2)

Propositions

nouvelles (3)

Vote (4)

011 Charges à caractère général (5) (6) 294 400,00 260 900,00 260 900,00

6061 Fournitures non stockables (eau, énergie 57 900,00 46 500,00 46 500,00

6063 Fournitures entretien et petit équipt 5 800,00 2 700,00 2 700,00

6068 Autres matières et fournitures 7 500,00 6 500,00 6 500,00

611 Sous-traitance générale 132 350,00 121 800,00 121 800,00

6135 Locations mobilières 6 500,00 4 000,00 4 000,00

61521 Entretien, réparations bâtiments publics 6 000,00 5 000,00 5 000,00

61558 Entretien autres biens mobiliers 700,00 800,00 800,00

6156 Maintenance 18 950,00 13 650,00 13 650,00

618 Divers 1 000,00 3 000,00 3 000,00

6236 Catalogues et imprimés 30 000,00 25 000,00 25 000,00

6251 Voyages et déplacements 0,00 800,00 800,00

6257 Réceptions 3 000,00 2 000,00 2 000,00

6261 Frais d'affranchissement 0,00 400,00 400,00

627 Services bancaires et assimilés 200,00 250,00 250,00

6283 Frais de nettoyage des locaux 1 500,00 1 500,00 1 500,00

637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 23 000,00 27 000,00 27 000,00

012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 147 761,00 147 761,00

6215 Personnel affecté par CL de rattachement 0,00 144 761,00 144 761,00

6218 Autre personnel extérieur 0,00 3 000,00 3 000,00

014 Atténuations de produits (7) 0,00 0,00 0,00

65 Autres charges de gestion courante 3 800,00 8 000,00 8 000,00

658 Charges diverses de gestion courante 3 800,00 0,00 0,00

6588 Autres ch. diverses de gestion courante 0,00 8 000,00 8 000,00

TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)

= (011 + 012 + 014 + 65)

298 200,00 416 661,00 416 661,00

66 Charges financières (b) (8) 0,00 0,00 0,00

67 Charges exceptionnelles (c) 0,00 0,00 0,00

68 Dotations aux provisions et dépréciat° (d) (9) 0,00 0,00 0,00

69 Impôts sur les bénéfices et assimilés (e) (10) 0,00 0,00 0,00

022 Dépenses imprévues (f) 0,00 0,00 0,00

TOTAL DES DEPENSES REELLES

= a + b + c + d + e + f

298 200,00 416 661,00 416 661,00

023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00

042 Opérat° ordre transfert entre sections (11) (12) 0,00 0,00 0,00

TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION

D’INVESTISSEMENT

0,00 0,00 0,00

043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00

TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE 0,00 0,00 0,00

TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE

(= Total des opérations réelles et d’ordre)

298 200,00 416 661,00 416 661,00

+

RESTES A REALISER N-1 (13) 0,00

+

D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (13) 0,00

=

TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION CUMULEES 416 661,00

Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (8)

Montant des ICNE de l’exercice 0,00

- Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00

= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.

(2) Cf. Modalités de vote I.

(3) Hors restes à réaliser.

(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.

(5) Le compte 621 est retracé au sein du chapitre 012.

(6) Le compte 634 est uniquement ouvert en M. 41.

(7) Le compte 739 est uniquement ouvert en M. 43 et en M. 44.

(8) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.BUDGET PRINCIPAL - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE - BP - 2024

Page 13

(9) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs

mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.

(10) Ce chapitre n’existe pas en M. 49.

(11) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DE 042 = RI 040.

(12) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.

(13) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).BUDGET PRINCIPAL - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE - BP - 2024

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III – VOTE DU BUDGET III

SECTION D’EXPLOITATION – DETAIL DES RECETTES A2

Chap /

art(1)

Libellé (1) Pour mémoire

budget

précédent (2)

Propositions

nouvelles (3)

Vote (4)

013 Atténuations de charges (5) 0,00 0,00 0,00

70 Ventes produits fabriqués, prestations 50 000,00 60 000,00 60 000,00

706 Prestations de services 50 000,00 60 000,00 60 000,00

73 Produits issus de la fiscalité (6) 0,00 0,00 0,00

74 Subventions d'exploitation 238 000,00 355 661,00 355 661,00

74 Subventions d'exploitation 238 000,00 355 661,00 355 661,00

75 Autres produits de gestion courante 0,00 1 000,00 1 000,00

752 Revenus des immeubles 0,00 1 000,00 1 000,00

TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES

(a) = 013 + 70 + 73 + 74 + 75

288 000,00 416 661,00 416 661,00

76 Produits financiers (b) 0,00 0,00 0,00

77 Produits exceptionnels (c) 10 200,00 0,00 0,00

778 Autres produits exceptionnels 10 200,00 0,00 0,00

78 Reprises sur provisions et dépréciations (d) (7) 0,00 0,00 0,00

TOTAL DES RECETTES REELLES

= a + b + c + d

298 200,00 416 661,00 416 661,00

042 Opérat° ordre transfert entre sections (8) (9) 0,00 0,00 0,00

043 Opérat° ordre intérieur de la section (8) 0,00 0,00 0,00

TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 0,00 0,00 0,00

TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION

DE L’EXERCICE

(= Total des opérations réelles et d’ordre)

298 200,00 416 661,00 416 661,00

+

RESTES A REALISER N-1 (10) 0,00

+

R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (10) 0,00

=

TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION CUMULEES 416 661,00

Détail du calcul des ICNE au compte 7622

Montant des ICNE de l’exercice 0,00

- Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00

= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie.

(2) Cf. Modalités de vote I.

(3) Hors restes à réaliser.

(4) Le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.

(5) Le compte 699 n’existe pas en M. 49.

(6) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, M. 43 et M. 44.

(7)Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs

mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.

(8) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RE 042 = DI 040, RE 043 = DE 043.

(9) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.

(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).BUDGET PRINCIPAL - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE - BP - 2024

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III – VOTE DU BUDGET III

SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1

Chap / art (1) Libellé (1) Pour mémoire budget précédent

(2)

Propositions

nouvelles (3)

Vote (4)

20 Immobilisations incorporelles (hors opérations) 35 300,00 24 050,00 24 050,00

2031 Frais d'études 30 000,00 23 000,00 23 000,00

2051 Concessions et droits assimilés 5 300,00 1 050,00 1 050,00

21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 260 200,00 80 000,00 80 000,00

2131 Bâtiments 220 000,00 80 000,00 80 000,00

2188 Autres immobilisations corporelles 40 200,00 0,00 0,00

22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00 0,00 0,00

23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses d’équipement 295 500,00 104 050,00 104 050,00

10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00

13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00

18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00

26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00

27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00

020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses financières 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00

TOTAL DEPENSES REELLES 295 500,00 104 050,00 104 050,00

040 Opérat° ordre transfert entre sections (7) (8) 0,00 0,00 0,00

Reprises sur autofinancement antérieur 0,00 0,00 0,00

Charges transférées 0,00 0,00 0,00

041 Opérations patrimoniales (9) 0,00 0,00 0,00

TOTAL DEPENSES D’ORDRE 0,00 0,00 0,00

TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE

(= Total des dépenses réelles et d’ordre)

295 500,00 104 050,00 104 050,00

+

RESTES A REALISER N-1 (10) 0,00

+

D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (10) 0,00

=

TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 104 050,00

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie.

(2) Cf. Modalités de vote I.

(3) Hors restes à réaliser.

(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.

(5) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement.

(6) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers.

(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 040 = RE 042.

(8) Le compte 15…2 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.

(9) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.

(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).BUDGET PRINCIPAL - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE - BP - 2024

Page 16

III – VOTE DU BUDGET III

SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2

Chap / art (1) Libellé (1) Pour mémoire budget précédent

(2)

Propositions

nouvelles (3)

Vote (4)

13 Subventions d'investissement 295 500,00 104 050,00 104 050,00

1314 Subv. équipt Communes 295 500,00 104 050,00 104 050,00

16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 0,00 0,00 0,00

20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00

21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00

22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00

23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00

Total des recettes d’équipement 295 500,00 104 050,00 104 050,00

10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00

165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00

18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00

26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00

27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00

Total des recettes financières 0,00 0,00 0,00

Total des recettes d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00

TOTAL RECETTES REELLES 295 500,00 104 050,00 104 050,00

021 Virement de la section d'exploitation 0,00 0,00 0,00

040 Opérat° ordre transfert entre sections (6) (7) 0,00 0,00 0,00

TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION D’EXPLOITATION 0,00 0,00 0,00

041 Opérations patrimoniales (8) 0,00 0,00 0,00

TOTAL RECETTES D’ORDRE 0,00 0,00 0,00

TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE

(= Total des recettes réelles et d’ordre)

295 500,00 104 050,00 104 050,00

+

RESTES A REALISER N-1 (9) 0,00

+

R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (9 0,00

=

TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 104 050,00

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la régie.

(2) Cf. Modalités de vote I.

(3) Hors restes à réaliser.

(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.

(5) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers.

(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RI 040 = DE 042.

(7) Le compte 15…2 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.

(8) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.

(9) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).BUDGET PRINCIPAL - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE - BP - 2024

Page 17

III – VOTE DU BUDGET III

DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3

Cet état ne contient pas d'information.BUDGET PRINCIPAL - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE - BP - 2024

Page 18

IV – ANNEXES IV

ELEMENTS DU BILAN

METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS A2

A2 – AMORTISSEMENTS – METHODES UTILISEES

CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du

Biens de faible valeur

Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R. 2321-1 du

CGCT) : €

2023-09-29

Procédure

d’amortissement

(linéaire, dégressif,

variable)

Catégories de biens amortis Durée

(en années)

D Immobilisations incorporelles Frais d'études et d'insertion 5 25/09/2023

D Matériel de transport 7 25/09/2023

D Matériel et outillage industriel 10 25/09/2023

D Mobilier 10 25/09/2023

D Matériel de bureau 5 25/09/2023

D Matériel informatique 5 25/09/2023

D Matériels classiques 6 25/09/2023

D Coffre-fort 20 25/09/2023

D Installations et appareils de chauffage 10 25/09/2023

D Appareils de levage ascenseurs 20 25/09/2023

D Autres agencements et aménagements de terrains 15 25/09/2023

D Installations générales, agencements et aménagements divers 5 25/09/2023

D Constructions bâtiments 30 25/09/2023

V Biens de faible valeur inférieure à 1000 1 25/09/2023BUDGET PRINCIPAL - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE - BP - 2024

Page 19

IV – ANNEXES IV

ELEMENTS DU BILAN

EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES A4.1

DISPONIBILITE DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS

Solde de la section d'investissement de l'exercice N-1 (1)

Propositions nouvelles Vote (2)

Solde d’exécution 001 (A)

montant négatif si déficit (D001)

montant positif si excédent (R001)

0,00 0,00

Solde des RAR (B)

montant négatif si déficit

montant positif si excédent

0,00 0,00

Solde de la section investissement de l'exercice

N-1 (Solde I = A + B)

Solde positif : excédent de financement

Solde négatif : besoin de financement

0,00 0,00

Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la section investissement de l'exercice N-1 (1)

Propositions nouvelles Vote (2)

Affectation au 106 suite au CA de

l'exercice N-1 (C) 0,00 0,00

Solde de la section investissement de

l'exercice N-1 (Solde I)

Solde positif : excédent de financement

Solde négatif : besoin de financement

0,00 0,00

Disponibilité de ressources propres

des exercices antérieurs (Solde II = C

+ Solde I)

Solde positif : ressources disponibles

pour la couverture de l'annuité

Solde négatif : absence de ressources

propres provenant des exercices

antérieurs pour la couverture de l'annuité

0,00 0,00

COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE

Propositions nouvelles Vote

Dépenses de l'exercice à couvrir par des ressources

propres (D)(3) 0,00 0,00

Ressources propres externes et internes de l'exercice

(E)(3) 0,00 0,00

Couverture de l'annuité de la dette (Solde III = E - D)

Solde positif : annuité de la dette couverte

Solde négatif : annuité de la dette non couverte par les

ressources de l’exercice, vérifier la couverture par les

éventuelles ressources disponibles des exercices antérieurs

(cf. solde II)

0,00 0,00

(1) Eléments à compléter uniquement s'il y a eu reprise des résultats, anticipée ou classique

(2) Cumul des crédits de l’exercice votés ou reportés

(3) Les RAR étant intégrés au calcul des ressources propres provenant des exercices antérieurs, seuls les crédits de l'exercice sont à inscrire. Le détail des crédits est présenté aux états

suivants : "Equilibre budgétaire - Dépenses" et "Equilibre budgétaire - Recette"BUDGET PRINCIPAL - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE - BP - 2024

Page 20

IV – ANNEXES IV

ELEMENTS DU BILAN

EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES A4.2

DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES

Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)

DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES

PROPRES =A + B 0,00 I 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (A) 0,00 0,00

1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00 1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 1643 Emprunts en devises 0,00 0,00 16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 0,00 0,00 1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 1681 Autres emprunts 0,00 0,00 1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 1687 Autres dettes 0,00 0,00

Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 0,00 0,00

10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves

10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves

139 Subv. invest. transférées cpte résultat 0,00 0,00

020 Dépenses imprévues 0,00 0,00

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.

(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.BUDGET PRINCIPAL - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE - BP - 2024

Page 21

IV – ANNEXES IV

AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS

ETAT DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE OU DE L’ETABLISSEMENT DE RATTACHEMENT EMPLOYE PAR LA REGIE

C1.2

C1.2 – ETAT DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE OU DE L’ETABLISSEMENT DE RATTACHEMENT EMPLOYE PAR LA REGIE (1)

AGENTS TITULAIRES OU NON CATEGORIES EFFECTIFS MONTANT PREVU A L’ARTICLE 6215

TOTAL GENERAL 0 0,00

(1) Cette annexe est servie s’il s’agit d’un budget annexé au budget d’une collectivité locale ou d’un établissement public local et si la collectivité de rattachement a mis à disposition du

personnel en vue de l’exploitation du service.BUDGET PRINCIPAL - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE - BP - 2024

Page 22

IV – ANNEXES IV

AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS

LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE C3

C3 – LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE Catégorie de service Intitulé / objet de service Date de

création

N° et date de

délibération

N° SIRET Nature de

l’activité

(SPIC/SPA)

TVA

(oui /

non)BUDGET PRINCIPAL - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE - BP - 2024

Page 23

IV – ANNEXES IV

ARRETE ET SIGNATURES D

Nombre de membres en exercice : 0

Nombre de membres présents : 0

Nombre de suffrages exprimés : 0

VOTES :

Pour : 0

Contre : 0

Abstentions : 0

Date de convocation :

Présenté par (1) ,

A le

(1) ,

Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session

A , le

Les membres de l’assemblée délibérante (2),(3),

.

ARZANO Christophe

ASLANGUL Charles

BRAYARD Thierry

BROCARD Nicole

CAMBRESY Rodolphe

CARVALHO Sandra

CASSE Armelle

CHEVILLARD Véronique

DERAY Chrystel

DUGUAY Anne-Sophie

GALLEGO Jean-Antoine

GODARD Serge

ISSAD Djedjiga

KHOURY Didier

KUNGA Augustin

LALANNE Sandrine

LANTRAIN Marilyne

LECLERC Pierre

MAINGE Pascal

MAZZOCCHI Béatrice

ONGHENA RobinBUDGET PRINCIPAL - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE - BP - 2024

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IV – ANNEXES IV

ARRETE ET SIGNATURES D

PARFOND Julien

PINEL Vincent

POIGNANT Bruno

PRADAL Virignie

RENAULT Etienne

ROBY Sylvie

RODD Valérie

SAADI Rosa

SALAÜN Didier

TEILLET Stéfano

TUIL Laurent

ZANINETTI Olivier

Certifié exécutoire par (1) , compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le A ,le

(1) Indiquer le « président du conseil d’administration » ou l’exécutif de la collectivité de rattachement : maire, président du conseil général,…

(2) L’assemblée délibérante étant : .

(3) L’ajout des signataires est désormais facultatif.