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Document publié le Jeudi 7 mars 2024 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 7 mars 2024 2024DELIB0023 Budget annexe theatre de Bry sur Marne adoption du compte financier unique 2023)
Thèmes du document : Budget, Banque, Économie et finances,
DEPARTEMENT
DU
VAL DE MARNE
_____
ARONDISSEMENT
DE NOGENT
_____
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE
_____________
EXTRAIT
du
Registre des Délibérations du Conseil Municipal
__________________
L’an deux mille vingt-quatre, le jeudi 07 mars, à 20h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le vendredi 1 mars 2024, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Charles ASLANGUL, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 22
Étaient Présents :
M. Charles ASLANGUL, Maire
Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Véronique CHEVILLARD, Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Madame Béatrice MAZZOCCHI, Monsieur Olivier ZANINETTI, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire.
Monsieur Etienne RENAULT, Monsieur Jean-Antoine GALLEGO, Monsieur Didier SALAÜN, Madame Valérie RODD, Monsieur Laurent TUIL, Madame Chrystel DERAY, Madame Sandra CARVALHO, Madame Anne-Sophie DUGUAY, Monsieur Stefano TEILLET, Madame Sandrine LALANNE, Monsieur Robin ONGHENA, Madame Marilyne LANTRAIN, Monsieur Augustin KUNGA, Madame Djedjiga ISSAD, Conseillers municipaux.
Ont donné pouvoir :
M. Christophe ARZANO à M. Rodolphe CAMBRESY.
Mme Virginie PRADAL à M. Bruno POIGNANT.
Mme Nicole BROCARD à Mme Véronique CHEVILLARD.
Mme Armelle CASSE à M. Charles ASLANGUL.
M. Didier KHOURY à M. Jean-Antoine GALLEGO.
Mme Rosa SAADI à Mme Béatrice MAZZOCCHI.
M. Julien PARFOND à Mme Sylvie ROBY.
Absents excusés :
Absents :
M. GODARD Serge, M. BRAYARD Thierry, M. PINEL Vincent, M. MAINGE Pascal.
Secrétaire de séance : Jean-Antoine GALLEGO
2024DELIB0023 - BUDGET ANNEXE THÉÂTRE DE BRY-SUR-MARNE : ADOPTION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 2
DELIBERATION
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L.1612-12 et L.1612-13, relatifs au vote du compte administratif
Vu l’article 242 de la loi de finances pour 2019, modifié par l’article 137 de la loi de finances pour 2021 permettant aux collectivités d’expérimenter le compte financier unique,
Vu la délibération du Conseil Municipal du 10 juillet 2020 autorisant la candidature de la Ville de Bry-sur-Marne à l’expérimentation du Compte Financier Unique, Vu le budget primitif, et les décisions modificatives de 2023,
Vu l’avis de la commission des Finances du 28 février 2024
Considérant que l’expérimentation du compte financier unique concerne le budget principal d’une collectivité et aussi ses budgets annexes à caractère industriel et commercial,
Après s’être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l’exercice 2023, le Conseil Municipal, délibérant sur le compte financier unique du budget annexe Théâtre de Bry-sur-Marne dressé par Monsieur le Maire,
Après en avoir délibéré, et par 26 voix pour, 2 abstentions (Sandrine LALANNE, Robin ONGHENA) et 1 voix contre (Etienne RENAULT).
ARTICLE 1 : ADOPTE le Compte financier unique 2023 du budget annexe du Théâtre de Bry- sur-Marne lequel peut se résumer comme suit :
Crédits ouverts en € Réalisations en €
SECTION DE FONCTIONNEMENT
-Dépenses réelles
-Dépenses d’ordre
-Virement à la section d’investissement
386 487,04
3 345,00
3 680,00
366 705,82
3 345,00
Total dépenses 393 512,04 370 050,82 -Recettes réelles 393 512,04 370 050,82
Total recettes 393 512,04 370 050,82
Résultat de la section de fonctionnement 0 SECTION D’INVESTISSEMENT
-Dépenses réelles 161 058,67 153 139,79
Total dépenses 161 058,67 153 139,79
-Recettes réelles
-Recettes d’ordre
-Virement de la section de
fonctionnement
154 033,67
3 345,00
3 680,00
149 794,79
3 345,00
Total recettes 161 058,67 153 139,79
Résultat section d’investissement 0 RESULTAT GLOBAL DE CLOTURE 0 3
ARTICLE 2 : CONSTATE les identités de valeurs avec les indications de la Comptable publique de Vincennes, relatives au report à nouveau, au résultat d’exploitation de l’exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes.
ARTICLE 3 : ARRETE les résultats définitifs tels que résumés ci-dessous : En section de fonctionnement : 0€
En section d’investissement : 0€
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.
Publiée le : 11 mars 2024
Pour copie conforme,
Secrétaire de séance Le Registre dûment signé, Jean-Antoine GALLEGO Charles ASLANGUL,
Maire de Bry-Sur-Marne 1
BUDGET ANNEXE THEATRE : NOTE DE PRESENTATION BREVE ET SYNTHETIQUE DU CFU 2023
Contexte d’exécution du budget 2023
La gestion financière du Théâtre de Bry-sur-Marne a été individualisée dans un budget annexe depuis le 1er janvier 2023. En effet, la constitution d’un budget annexe pour les services publics industriels et commerciaux assujettis à la TVA est obligatoire. D’autre part, cette activité a été individualisée dans un budget annexe du fait de la nécessité de connaître son coût final. En effet, le budget du théâtre a besoin en raison de la faiblesse de ses ressources propres, d’une subvention du budget principal pour équilibrer ses dépenses en fonctionnement et en investissement. Le montant à verser dans chaque section est calculé en fin d’exercice en fonction du strict réalisé par section. C’est ainsi que ce budget affiche un résultat nul global.
Présentation simplifiée du Compte Financier Unique 2023
BUDGET 2023 (BP + DM) REALISATIONS
Recettes de fonctionnement 393 512 370 051
Dépenses de fonctionnement 393 512 370 051
Recettes d'investissement 161 059 153 140
Dépenses d'investissement 161 059 153 140
Les dépenses réelles de fonctionnement
2023
Total des dépenses réelles de fonctionnement 366 706
Charges de personnel et frais assimilés (chap 012) 144 624
Charges à caractère général (chap 011) 218 585
Autres charges de gestion courante (chap 65) 3 497
Les recettes réelles de fonctionnement
2023
Total des recettes réelles de fonctionnement 370 051
Ventes produits fabriqués, prestations (chgp 70) 34 245
Subvention d’équilibre de la ville 335 488
Autres produits de gestion courante (chap 75) 318
Les dépenses réelles d’investissement
2023
Total des dépenses réelles d'investissement 153 140
Dépenses d'équipement (chap 20) 8 830
Dépenses d'équipement (chap 21) 144 310
Les recettes réelles d’investissement
2023
Total des recettes réelles d'investissement 149 795
Subvention d’investissement de la ville 149 795 Page 1
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
THEATRE DE BRY-SUR-MARNE
RELATIF AU BUDGET PRINCIPAL DE BRY SUR MARNE - COMMUNE
Numéro SIRET : 21940015700174
POSTE COMPTABLE : 094104 SGC VINCENNES
Compte financier unique (M4)
Service public local
BUDGET ANNEXE
ANNEE 2023 17603 - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE Exercice 2023
Page 2
Sommaire
Le Compte Financier Unique
Arrêté et signatures
ECCF
Origine des données Page
I. Informations générales et synthétiques
A Présentation générale du compte financier - Vue d’ensemble Ordonnateur 5
B Détermination du résultat cumulé à la fin de l’exercice Ordonnateur 6
C Liste des services individualisés dans un budget annexe Ordonnateur 7
D1 Détail des restes à réaliser - Dépenses Ordonnateur 8
D2 Détail des restes à réaliser - Recettes Ordonnateur 9
E Bilan synthétique Comptable 10
F Compte de résultat synthétique Comptable 11
II. Exécution budgétaire
A Modalités de vote du budget Ordonnateur 12
Vue d'ensemble
A1.1 Dépenses d’exploitation Ordonnateur 13
A1.2 Recettes d’exploitation Ordonnateur 14
A2.1 Dépenses d’investissement Ordonnateur 15
A2.2 Recettes d’investissement Ordonnateur 16
Vue détaillée
B1 Dépenses d’exploitation Comptable 17
B2 Recettes d’exploitation Comptable 19
C1 Dépenses d’investissement Comptable 20
C2 Recettes d’investissement Comptable 22
D1 Opérations d’équipement - Détail des chapitres et articles Ordonnateur 24
III. États financiers
A Bilan Comptable 25
B Compte de résultat Comptable 30
IV. États annexés
A Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes Ordonnateur
B. États annexés patrimoniaux 17603 - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE Exercice 2023
Page 3
Origine des données Page
B1.1 État de la dette - Détail des crédits de trésorerie Ordonnateur
B1.2 État de la dette - Répartition par nature de dette Ordonnateur
B1.3 État de la dette - Répartition par structure de taux Ordonnateur
B1.4 État de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Ordonnateur
B1.5 État de la dette - Détail des opérations de couverture Ordonnateur
B1.6 État de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Ordonnateur
B1.7 État de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Ordonnateur
B1.9 État de la dette - Autres dettes Ordonnateur
B2 Méthodes utilisées pour les amortissements Ordonnateur
B3.1 État des provisions et des dépréciations Ordonnateur
B4 État des charges transférées Ordonnateur
B5 Détail des opérations pour le compte de tiers Ordonnateur
B7.1 État des emprunts garantis Ordonnateur
B7.2 Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Ordonnateur
B8.1 Subventions versées dans le cadre du vote du budget Ordonnateur
B8.2 État des contrats de crédit-bail Ordonnateur
B8.3 État des contrats de partenariat public-privé Ordonnateur
B8.4 État des autres engagements donnés Ordonnateur
B8.5 État des engagements reçus Ordonnateur
B9 État du personnel Ordonnateur
B9.2 État du personnel de la collectivité ou de l’établissement de rattachement employé par la régie Ordonnateur
B10 Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier Ordonnateur
C. États annexés budgétaires
C1.1 Équilibre budgétaire - Dépenses Ordonnateur
C1.2 Équilibre budgétaire - Recettes Ordonnateur
C2.1 Situation des autorisations de programme Ordonnateur
C2.2 Situation des autorisations d’engagement Ordonnateur
D. Autres éléments d’information
D1.1.1 État de ventilation des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Exploitation Ordonnateur
D1.1.2 État de ventilation des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Investissement Ordonnateur 17603 - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE Exercice 2023
Page 4
Origine des données Page
D1.2.1 État de ventilation des dép. et rec. des services d’assainissement collectif et non collectif - Exploitation Ordonnateur
D1.2.2 État de ventilation des dép. et rec. des services d’assainissement collectif et non collectif - Investissement Ordonnateur
V. Arrêté et signatures
A Arrêté et signatures Ordonnateur / Comptable 34 BUDGET PRINCIPAL - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE - CFU - 2023
Page 5
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I PRÉSENTATION GÉNÉRALES DU COMPTE FINANCIER – VUE D’ENSEMBLE A
Détermination du résultat cumulé à la fin de l’exercice N
Investissement Exploitation Total cumulé
Prévision budgétaire totale A 161 058,67 393 512,04 554 570,71
Recettes Recettes réalisées (1) B 153 139,79 370 050,82 523 190,61
Restes à réaliser C 0,00 0,00 0,00
Autorisation budgétaire totale D 161 058,67 393 512,04 554 570,71
Dépenses Dépenses réalisées (1) E 153 139,79 370 050,82 523 190,61
Restes à réaliser F 0,00 0,00 0,00
Différences entre les titres et les
mandats
Solde des réalisations de l’exercice
(+/-)
G = B - E 0,00 0,00 0,00
Résultats antérieurs reportés Résultats antérieurs reportés (+/-) H 0,00 0,00 0,00
Solde (investissement) ou résultat de
clôture (exploitation)
Excédent /déficit G + H 0,00 0,00 0,00
Différence entre les restes à réaliser Restes à réaliser (+/-) I = C – F 0,00 0,00 0,00
Résultat cumulé Excédent /déficit G + H + I 0,00 0,00 0,00
(1) Les recettes réalisées et les dépenses réalisées concernent les opérations réelles et les opérations d'ordre BUDGET PRINCIPAL - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE - CFU - 2023
Page 6
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I DÉTERMINATION DU RÉSULTAT CUMULÉ À LA FIN DE L’EXERCICE B
Section d’exploitation Montant A Solde des réalisations de l’exercice N précédé du signe +
(excédent) ou – (déficit) 0,00 B Résultat antérieur reporté ligne 002 du compte financier N
Précédé du signe + (excédent) ou – (déficit) 0,00
C Résultat de clôture de la section d’exploitation (a) = A+B 0,00 Section d’investissement
D Solde des réalisations de l’exercice N précédé du signe +
(excédent) ou – (déficit) 0,00 E Résultat antérieur reporté ligne 001 du compte financier N
Précédé du signe + (excédent) ou – (déficit) 0,00 F Solde d’exécution de la section d’investissement N F = D+E,
précédé de + ou 0,00 G Solde des restes à réaliser d’investissement N (b) 0,00 H Solde cumulé de la section d’investissement H (=F+G)
NB : en cas de solde négatif, il s’agit d’un besoin de financement à
couvrir obligatoirement par l’affectation du résultat d’exploitation
0,00
I Plus-values nettes de cessions d’éléments d’actif (c) 0,00
(a) en cas de déficit reporté de la section d’exploitation, il n'y a pas d'affectation, en cas d’excédent, il est affecté en priorité au financement des investissements (recette sur le compte
1064) pour le montant des plus-values nettes sur cessions d’éléments d’actif.
(b) le solde des restes à réaliser de la section d’exploitation n'est pas pris en compte pour l'affectation du résultat d’exploitation. Le solde est reporté au budget de reprise du résultat de l’
exercice après le vote du compte financier.
(c) différence entre le montant des titres émis sur le compte 775 et celui des mandats émis sur le compte 675 BUDGET PRINCIPAL - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE - CFU - 2023
Page 7
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE (1) C
Catégorie de services (2) Intitulé / objet du service Date de
création
Date de
délibération
N° SIRET Nature de l’
activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui /
non)
THEATRE THEATRE DE BRY SUR MARNE 01/01/2023 2022DELIB0051 - 27/06
/2022
21940015700174 SPIC oui
(1) Seulement valable pour les régies dotées de l’autonomie financière et de la personnalité morale. (2) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social. BUDGET PRINCIPAL - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE - CFU - 2023
Page 8
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I DETAIL DES RESTES A REALISER – RAR DEPENSES D1
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00 SECTION D’EXPLOITATION – TOTAL (II) 0,00 011 Charges à caractère général 0,00 012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 014 Atténuations de produits 0,00 65 Autres charges de gestion courante 0,00 66 Charges financières 0,00 67 Charges exceptionnelles 0,00 69 Impôts sur les bénéfices et assimilés 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. BUDGET PRINCIPAL - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE - CFU - 2023
Page 9
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I DETAIL DES RESTES A REALISER - RAR RECETTES D2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 20 Immobilisations incorporelles 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 26 Participat° et créances rattachées 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION D’EXPLOITATION – TOTAL (IV) 0,00 70 Ventes produits fabriqués, prestations 0,00 73 Produits issus de la fiscalité 0,00 74 Subventions d'exploitation 0,00 75 Autres produits de gestion courante 0,00 013 Atténuations de charges 0,00 76 Produits financiers 0,00 77 Produits exceptionnels 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. 17603 - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE Exercice 2023
Page 10
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Bilan synthétique (en milliers d'euros) E
ACTIF NET (1) Total PASSIF Total
Immobilisations incorporelles (nettes) 8,83 Dotations 0,00
Terrains 0,00 Fonds globalisés 0,00
Constructions 90,75 Réserves 0,00
Réseaux et installations de voirie et réseaux divers 0,00 Différences sur réalisation d'immobilisations 0,00
Immobilisations corporelles en cours 0,00 Report à nouveau (1) 0,00
Immobilisations mises en concession, affermage ou à disposition et immobilisations affectées 0,00 Résultat de l'exercice (excédent ou déficit) (1) (2) 0,00
Autres immobilisations corporelles 50,22 Subventions transférables 149,79
Total immobilisations corporelles (nettes) 140,96 Subventions non transférables 0,00
Immobilisations financières 0,00 Droits de l'affectant, du concédant, de l'affermant et du remettant 0,00
TOTAL ACTIF IMMOBILISE 149,79 Provisions réglementées 0,00
Stocks 0,00 TOTAL FONDS PROPRES 149,79
Créances 231,83 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 0,00
Valeurs mobilières de placement 0,00 Dettes financières à long terme 0,00
Disponibilités 3,00 Fournisseurs (2) 38,91
Autres actifs circulant 0,00 Autres dettes à court terme 195,92
TOTAL ACTIF CIRCULANT 234,83 Total des dettes à court terme 234,83
Comptes de régularisation 0,00 TOTAL DETTES 234,83
Comptes de régularisation 0,00
TOTAL ACTIF 384,62 TOTAL PASSIF 384,62
(1)Déduction faite des amortissements et dépréciations
(2) Y compris mandats émis pendant la journée complémentaire et réglés sur l'exercice N+1 17603 - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE Exercice 2023
Page 11
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) F
POSTES Exercice N Exercice N-1
Impôts et taxes perçus
Dotations et subventions reçues 335,49
Produits des services 34,24
Autres produits 0,32
Transferts de charges
Produits courants non financiers 370,05
Traitements, salaires, charges sociales
Achats et charges externes 345,49
Participations et interventions 3,50
Dotations aux amortissements et provisions 3,35
Autres charges 17,72
Charges courantes non financières 370,05
RESULTAT COURANT NON FINANCIER
Produits courants financiers
Charges courantes financières
RESULTAT COURANT FINANCIER
RESULTAT COURANT
Produits exceptionnels
Charges exceptionnelles
RESULTAT EXCEPTIONNEL
Impôts sur les bénéfices
RESULTAT DE L'EXERCICE BUDGET PRINCIPAL - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE - CFU - 2023
Page 12
II – EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
MODALITES DE VOTE DU BUDGET A
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget :
- au niveau (1) du chapitre pour la section d’exploitation ;
- au niveau (1) du chapitre pour la section d’investissement.
- (2) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état D1.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (3) semi-budgétaires .
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(3) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires ;
- budgétaires (délibération n° ………. du ……….). BUDGET PRINCIPAL - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE - CFU - 2023
Page 13
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
DÉPENSES D’EXPLOITATION – VUE D’ENSEMBLE A1.1
DEPENSES D’EXPLOITATION
Chapitre Intitulé Prévisions
(a)
Réalisations
Mandats
émis (b)
Rattachements
(c)
Total
réalisations
(d = b+c)
Taux de
réalisation
(d/a)
Restes à
réaliser
(1)
Chapitre
011
Charges à caractère général 234 546,04 181 227,28 37 357,49 218 584,77 93,19 0,00
Chapitre
012
Charges de personnel, frais assimilés 148 141,00 144 624,42 0,00 144 624,42 97,63 0,00
Chapitre
014
Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
65
Autres charges de gestion courante 3 800,00 3 496,63 0,00 3 496,63 92,02 0,00
Total des dépenses de gestion courante 386 487,04 329 348,33 37 357,49 366 705,82 94,88 0,00
Chapitre
66
Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
67
Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
68
Dotations aux provisions et dépréciat° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
69
Impôts sur les bénéfices et assimilés
(2)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
022
Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses réelles d’exploitation 386 487,04 329 348,33 37 357,49 366 705,82 94,88 0,00
Chapitre
023
Virement à la section d'investissement 3 680,00
Chapitre
042
Opérat° ordre transfert entre sections
(3)
3 345,00 3 345,00 0,00 3 345,00 100,00 0,00
Chapitre
043
Opérat° ordre intérieur de la section (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre d’exploitation 7 025,00 3 345,00 0,00 3 345,00 47,62 0,00
Total des dépenses d’exploitation de l’
exercice
393 512,04 332 693,33 37 357,49 370 050,82 94,04 0,00
002 Résultat d’exploitation reporté 0,00
Total des dépenses de la section d’
exploitation
393 512,04 332 693,33 37 357,49 370 050,82 0,00
(1) dépenses engagées non mandatées
(2) ce chapitre n’existe pas en M49
(3) DE 042 = RI 040 ; DE 043 = RE 043 BUDGET PRINCIPAL - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE - CFU - 2023
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
RECETTES D’EXPLOITATION – VUE D’ENSEMBLE A1.2
Chapitre Intitulé
Prévisions
(a)
Réalisations
Titres émis
(b)
Rattachements
(c)
Total
réalisations
(d = b+c)
Taux de
réalisation
(d/a)
Restes à
réaliser (1)
Chapitre
013
Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
70
Ventes produits fabriqués, prestations 36 000,00 34 244,62 0,00 34 244,62 95,12 0,00
Chapitre
73
Produits issus de la fiscalité(2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
74
Subventions d'exploitation 347 312,04 335 488,50 0,00 335 488,50 96,60 0,00
Chapitre
75
Autres produits de gestion courante 0,00 317,70 0,00 317,70 0,00 0,00
Total des recettes de gestion courante 383 312,04 370 050,82 0,00 370 050,82 96,54 0,00
Chapitre
76
Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
77
Produits exceptionnels 10 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
78
Reprises sur provisions et
dépréciations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’exploitation 393 512,04 370 050,82 0,00 370 050,82 94,04 0,00
Chapitre
042
Opérat° ordre transfert entre sections
(3)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
043
Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre d’exploitation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’exploitation de l’
exercice
393 512,04 370 050,82 0,00 370 050,82 94,04 0,00
002 Résultat d’exploitation reporté 0,00
Total des recettes de la section d’
exploitation
393 512,04 370 050,82 0,00 370 050,82 0,00
(1) recettes justifiées non titrées
(2) ce chapitre existe uniquement en M41, M43 et M44
(3) RE 042 = DI 040 BUDGET PRINCIPAL - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE - CFU - 2023
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
DÉPENSESD’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.1
Chapitre Intitulé Prévisions (a) Réalisations Mandats émis (b) Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser (1)
Chapitre 20 Immobilisations incorporelles 12 021,76 8 829,94 73,45 0,00
Chapitre 21 Immobilisations corporelles 149 036,91 144 309,85 96,83 0,00
Chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 161 058,67 153 139,79 95,08 0,00
Chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
020
Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Total Chapitres d’opérations pour compte de tiers
(4)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 161 058,67 153 139,79 95,08 0,00
Chapitre
040
Opérat° ordre transfert entre sections (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
041
Opérations patrimoniales (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre d’investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
161 058,67 153 139,79 95,08 0,00
001 Solde d’exécution de la section d’
investissement reporté
0,00
TOTAL DES DÉPENSES DE LA SECTION D’
INVESTISSEMENT
161 058,67 153 139,79 0,00
(1) dépenses engagées non mandatées
(2) voir l’état II-D1 pour le détail des opérations d’équipement
(3) A servir uniquement, en dépense, lorsque la régie effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée. (4) voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers (5) DI 040 = RE 042
(6) DI 041 = RI 041 BUDGET PRINCIPAL - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE - CFU - 2023
Page 16
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
RECETTES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b) Taux de réalisation (b/a)
Restes à
réaliser (1)
Chapitre
13
Subventions d'investissement 154 033,67 149 794,79 97,25 0,00
Chapitre
16
Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
20
Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
21
Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
22
Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
23
Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
10
Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
18
Compte de liaison : affectat° (BA,
régie)(2)
0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
26
Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
27
Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Total Chapitres d’opérations pour
compte de tiers (3)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’
investissement
154 033,67 149 794,79 97,25 0,00
Chapitre
021
Virement de la section d'exploitation
(4)
3 680,00
Chapitre
040
Opérat° ordre transfert entre
sections (5)
3 345,00 3 345,00 100,00 0,00
Chapitre
041
Opérations patrimoniales (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre d’
investissement
7 025,00 3 345,00 47,62 0,00
TOTAL DES RECETTES D’
INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
161 058,67 153 139,79 95,08 0,00
001 Solde d’exécution de la section d’
investissement reporté
0,00
TOTAL DES RECETTES DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
161 058,67 153 139,79 0,00
(1) recettes justifiées non titrées
(2) A servir uniquement, en recettes, lorsque le service non personnalisé reçoit une dotation en espèces de la part de sa collectivité de rattachement. (3) voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers (4) pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation) (5) DI 040 = RE 042
(6) DI 041 = RI 041 17603 - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE Exercice 2023
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d’exploitation - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6061 Fournitures non stockables (eau, énergie ...) 34 110,68 34 110,68
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement 7 460,55 7 460,55
6068 Autres matières et fournitures 5 361,01 5 361,01
611 Sous-traitance générale 110 485,60 110 485,60
6135 Locations mobilières 4 586,60 4 586,60
61521 Bâtiments publics 4 097,62 4 097,62
61558 Autres biens mobiliers 1 023,00 1 023,00
6156 Maintenance 8 519,66 8 519,66
618 Divers 3 298,76 3 298,76
6236 Catalogues et imprimés 20 375,74 20 375,74
6257 Réceptions 1 378,22 1 378,22
627 Services bancaires et assimilés 109,93 109,93
6283 Frais de nettoyage des locaux 60,00 60,00
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes) 17 717,40 17 717,40
total chapitre 011 Charges à caractère général 234 546,04 218 584,77 218 584,77 15 961,27
6215 Personnel affecté par la collectivité de rattachement 262 686,47 119 402,94 143 283,53
6218 Autre personnel extérieur 1 340,89 1 340,89
total chapitre 012 Charges de personnel et frais assimilés 148 141,00 264 027,36 119 402,94 144 624,42 3 516,58
total chapitre 014 Atténuations de produits
658 Charges diverses de gestion courante 3 496,63 3 496,63
total chapitre 65 Autres charges de gestion courante 3 800,00 3 496,63 3 496,63 303,37
Total des dépenses de
gestion courante 386 487,04 486 108,76 119 402,94 366 705,82 19 781,22
total chapitre 66 Charges financières
total chapitre 67 Charges exceptionnelles
total chapitre 68 Dotations aux provisions et aux dépréciations (semi- budgétaires) 17603 - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE Exercice 2023
Page 18
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d’exploitation - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 69 Impôts sur les bénéfices et assimilés
total chapitre 022 Dépenses imprévues
Total des dépenses réelles
d'exploitation 386 487,04 486 108,76 119 402,94 366 705,82 19 781,22
total chapitre 023 Virement à la section d'investissement 3 680,00
6811 Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles 3 345,00 3 345,00
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transferts entre sections 3 345,00 3 345,00 3 345,00
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section d'exploitation
Total des dépenses d'ordre
d'exploitation 7 025,00 3 345,00 3 345,00 3 680,00
Total des dépenses
d'exploitation de l'exercice 393 512,04 489 453,76 119 402,94 370 050,82 23 461,22
002 Résultat d'exploitation
reporté
Total des dépenses de la
section d'exploitation 393 512,04 489 453,76 119 402,94 370 050,82 23 461,22 17603 - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE Exercice 2023
Page 19
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d’exploitation - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 013 Atténuations de charges
706 Prestations de services 34 244,62 34 244,62
total chapitre 70 Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises 36 000,00 34 244,62 34 244,62 1 755,38
total chapitre 73 Produits issus de la fiscalité
74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 335 488,50 335 488,50
total chapitre 74 Subventions d'exploitation 347 312,04 335 488,50 335 488,50 11 823,54
752 Revenus des immeubles non affectés à des activités professionnelles 317,70 317,70
total chapitre 75 Autres produits de gestion courante 317,70 317,70 -317,70
Total des recettes de
gestion courante 383 312,04 370 050,82 370 050,82 13 261,22
total chapitre 76 Produits financiers
total chapitre 77 Produits exceptionnels 10 200,00 10 200,00
total chapitre 78 Reprises sur provisions et dépréciations (semi- budgétaires)
Total des recettes réelles
d'exploitation 393 512,04 370 050,82 370 050,82 23 461,22
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transferts entre sections
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section d'exploitation
Total des recettes d'ordre
d'exploitation
Total des recettes
d'exploitation de l'exercice 393 512,04 370 050,82 370 050,82 23 461,22
002 Résultat d'exploitation
reporté
Total des recettes de la
section d'exploitation 393 512,04 370 050,82 370 050,82 23 461,22 17603 - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE Exercice 2023
Page 20
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée C1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
2031 Frais d'études 8 829,94 8 829,94
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles 12 021,76 8 829,94 8 829,94 3 191,82
2131 Bâtiments 90 816,91 90 816,91
2184 Mobilier 936,00 936,00
2188 Autres 52 556,94 52 556,94
total chapitre 21 Immobilisations corporelles 149 036,91 144 309,85 144 309,85 4 727,06
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation ou en concession
total chapitre 23 Immobilisations en cours
Total des dépenses
d'équipement 161 058,67 153 139,79 153 139,79 7 918,88
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves
total chapitre 13 Subventions d'investissement
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes, régies non personnalisées)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations
total chapitre 27 Autres immobilisations financières
total chapitre 020 Dépenses imprévues
Total des dépenses
financières
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers
Total des dépenses réelles
d'investissement 161 058,67 153 139,79 153 139,79 7 918,88
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transfert entre sections
total chapitre 041 Opérations patrimoniales
Total des dépenses d'ordre
en investissement 17603 - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE Exercice 2023
Page 21
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée C1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
Total des dépenses
d'investissement de
l'exercice
161 058,67 153 139,79 153 139,79 7 918,88
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
Total des dépenses de la
section d'investissement 161 058,67 153 139,79 153 139,79 7 918,88 17603 - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE Exercice 2023
Page 22
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée C2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
1314 Communes 167 957,12 18 162,33 149 794,79
total chapitre 13 Subventions d'investissement 154 033,67 167 957,12 18 162,33 149 794,79 4 238,88
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles
total chapitre 21 Immobilisations corporelles
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation ou en concession
total chapitre 23 Immobilisations en cours
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes, régies non personnalisées)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations
total chapitre 27 Autres immobilisations financières
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers
Total des recettes réelles
d'investissement 154 033,67 167 957,12 18 162,33 149 794,79 4 238,88
total chapitre 021 Virement de la section d'exploitation 3 680,00
28131 Bâtiments 71,00 71,00
28184 Mobilier 42,00 42,00
28188 Autres 3 232,00 3 232,00
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 3 345,00 3 345,00 3 345,00
total chapitre 041 Opérations patrimoniales
Total des recettes d'ordre en
investissement 7 025,00 3 345,00 3 345,00 3 680,00
Total des recettes
d'investissement de
l'exercice
161 058,67 171 302,12 18 162,33 153 139,79 7 918,88 17603 - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE Exercice 2023
Page 23
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée C2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
Total des recettes de la
section d'investissement 161 058,67 171 302,12 18 162,33 153 139,79 7 918,88 BUDGET PRINCIPAL - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE - CFU - 2023
Page 24
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
OPERATIONS D’EQUIPEMENT - DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES D
Cet état ne contient pas d'information. 17603 - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE Exercice 2023
Page 25
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF
Exercice N Exercice N-1
BRUT AMORTISSEMENTS ET DEPRECIATIONS NET NET
ACTIF IMMOBILISÉ
Immobilisations incorporelles
Frais d'établissement
Frais d'études, de R et D 8 829,94 8 829,94
Concessions, brevets,licences,marques,droits et valeurs similaires
Fonds commercial, droit au bail
Autres immobilisations incorporelles
Immobilisations incorporelles en cours
Immobilisations corporelles
1) En toute propriété
Terrains
Constructions 90 816,91 71,00 90 745,91
Constructions sur sol d'autrui
Installations, matériels et outillage techniques
Oeuvres d'art
Autres immobilisations corporelles 53 492,94 3 274,00 50 218,94
Immobilisations corporelles en cours
Immobilisations affectées à un service non personnalisé
Immobilisations mises en concession ou à disposition et immobilisations affectées
2) Reçues au titre d'une mise à disposition
Terrains
Constructions
Constructions sur sol d'autrui
Installations, matériels et outillage techniques
Autres immobilisations corporelles
Immobilisations en cours 17603 - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE Exercice 2023
Page 26
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF
Exercice N Exercice N-1
BRUT AMORTISSEMENTS ET DEPRECIATIONS NET NET
3) Reçues en affectation ou en concession
Terrains
Constructions
Constructions sur sol d'autrui
Installations, matériels et outillage technique
Autres immobilisations corporelles
Immobilisations financières
Participations et créances rattachées à des participations
Autres titres immobilisés
Prêts
Autres créances
TOTAL I 153 139,79 3 345,00 149 794,79
ACTIF CIRCULANT
Stocks et en cours
Matières premières et autres approvisionnements
En cours de production (biens et services)
Produits intermédiaires et finis
Marchandises
Avances
Créances
Créances d'exploitation
Clients et comptes rattachés
Créances irrécouvrables admises en non valeur
Autres 48 425,41 48 425,41
Créances diverses
Créances sur l'état et les collectivités publiques 21 794,79 21 794,79 17603 - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE Exercice 2023
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF
Exercice N Exercice N-1
BRUT AMORTISSEMENTS ET DEPRECIATIONS NET NET
Créances sur les budgets annexes ou le budget principal
Opérations pour le compte de tiers (créances)
Autres créances 161 607,91 161 607,91
Valeurs mobilières de placement
Disponibilités 3 000,00 3 000,00
Avances de trésorerie
Charges constatées d'avance
TOTAL II 234 828,11 234 828,11
COMPTES DE RÉGULARISATION
Charges à répartir sur plusieurs exercices
Primes de remboursement des obligations
Dépenses à classer et à régulariser
Écarts de conversion - Actif
TOTAL III
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III) 387 967,90 3 345,00 384 622,90 17603 - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE Exercice 2023
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
PASSIF Exercice N Exercice N-1
FONDS PROPRES
Fonds internes
Dotations
Mise à disposition (chez le bénéficiaire)
Affectation (par la collectivité de rattachement)
Écarts de réévaluation
Réserves
Report à nouveau (1)
Résultat de l'exercice (excédent ou déficit) (1) (2)
Subventions d'investissement 149 794,79
Provisions réglementées
Autres fonds
Fonds globalisés
Droits de l'affectant
TOTAL I 149 794,79
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
Provisions pour risques
Provisions pour charges
TOTAL II
DETTES
Dettes financières
Emprunts obligataires
Emprunts auprès des établissements de crédit
Emprunts et dettes financières divers
Crédits et lignes de trésorerie
Avances
Dettes d'exploitation
Fournisseurs et comptes rattachés 36 267,68 17603 - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE Exercice 2023
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
PASSIF Exercice N Exercice N-1
Dettes fiscales et sociales 2 549,80
Autres
Dettes diverses
Fournisseurs d'immobilisations 95,33
Dettes envers l'État et les collectivités publiques
Dettes fiscales (impôts sur les bénéfices)
Dettes envers les budgets annexes ou le budget principal 195 915,17
Opérations pour le compte de tiers (dettes)
Autres dettes
Produits constatés d'avance
TOTAL III 234 827,98
COMPTES DE RÉGULARISATION
Recettes à classer ou à régulariser 0,13
Écart de conversion - Passif
TOTAL IV 0,13
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV) 384 622,90
(1) Précédé du signe moins en cas de déficit
(2) Égal au résultat de l'exercice apparaissant en section d'exploitation (tableau I-B) 17603 - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE Exercice 2023
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
POSTES Exercice N Exercice N-1
PRODUITS D'EXPLOITATION
Ventes de marchandises
Production vendue
Prestations de services 34 244,62
Divers
Production stockée
Production immobilisée
Produits issus de la fiscalité
Subventions d'exploitation 335 488,50
Reprises sur dépréciations et provisions
Transferts de charges
Autres produits 317,70
TOTAL I 370 050,82
CHARGES D'EXPLOITATION
Achats de marchandises
Variation de stock
Achat de matières premières et autres approvisionnements
Variation de stock
Autres achats et charges externes 345 491,79
Impôts, taxes, et versements assimilés
Sur rémunérations
Autres 17 717,40
Salaires et traitements
Charges sociales
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions
Dotations aux amortissements sur immobilisations 3 345,00
Dotations aux dépréciations des immobilisations
Dotations aux dépréciations des actifs circulants 17603 - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE Exercice 2023
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
POSTES Exercice N Exercice N-1
Dotations aux provisions pour risques et charges
Autres charges 3 496,63
TOTAL II 370 050,82
A - RÉSULTAT D'EXPLOITATION (I-II)
PRODUITS FINANCIERS
Valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé
Autres intérêts et produits assimilés
Reprises sur dépréciations et provisions
Transferts de charges
Gains de change
Produits net sur cessions de valeurs mobilières de placement
TOTAL III
CHARGES FINANCIÈRES
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions
Intérêts et charges assimilées
Pertes de change
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
TOTAL IV
B - RÉSULTAT FINANCIER (III-IV)
A + B - RÉSULTAT COURANT
PRODUITS EXCEPTIONNELS
Sur opérations de gestion
Subventions exceptionnelles
Autres opérations
Sur opérations en capital
Produits des cessions d'immobilisations
Autres opérations
Reprises sur dépréciations et provisions 17603 - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE Exercice 2023
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
POSTES Exercice N Exercice N-1
Transferts de charges
TOTAL V
CHARGES EXCEPTIONNELLES
Sur opérations de gestion
Subventions exceptionnelles
Autres opérations
Sur opérations en capital
Valeur comptable des immobilisations cédées
Autres opérations
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions
TOTAL VI
C - RÉSULTAT EXCEPTIONNEL (V-VI)
Impôts sur les bénéfices (VII)
TOTAL DES PRODUITS (I+III+V) 370 050,82
TOTAL DES CHARGES (II+IV+VI+VII) 370 050,82
RÉSULTAT DE L'EXERCICE 17603 - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE Exercice 2023
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État des Contrôles du Compte Financier
L’état des contrôles du compte financier ne fait pas apparaître d’anomalie sur le périmètre des contrôles effectués portant sur la cohérence des états patrimoniaux et la concordance de l’exécution budgétaire. 17603 - THEATRE DE BRY-SUR-MARNE Exercice 2023
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V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Date d’édition : 14/02/2024
Comptable(s) Ayant exercé au cours de la gestion
Mme Marie ROUSSEING-ABRY du 01/01/2023 au 14/02/2024
Vu et certifié par le comptable supérieur ou son délégué qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats.
: Observations
FREMAUX Loic (1014185181-0), Inspecteur des Finances Publiques A DDFiP DU VAL-DE-MARNE, le 19/02/2024
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. ROUSSEING-ABRY Marie-Francoise (1006590081-0), Inspecteur principal des Finances Publiques A VINCENNES, le 19/02/2024
Vu par l’ordonnateur ou son délégué qui certifie que le présent compte a été voté le par l’organe délibérant.
A , le