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Conseil Municipal - OJ CM 28032024
Document publié le Vendredi 22 mars 2024 par la commune de Pornic.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 28032024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Espaces terrestres et maritimes,
Page 1 sur 1
Affiché le 22 mars 2024 Ordre du Jour – Conseil municipal du 28 mars 2024
CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 28 MARS 2024
à 19 h 30
Salle du Conseil - Relais Saint Gilles - Pornic
La séance sera retransmise en direct sur le site internet de la Ville.
ORDRE DU JOUR
I – AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1 - Mise à disposition du public du projet de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Pornic (annexe n° 01)
2 - Convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine (annexe n° 02)
II - ENVIRONNEMENT
1 - Convention de mise à disposition de service "Conseil en Energie Partagée" entre Territoire d’Energie Loire-Atlantique (TE 44) et la Ville de Pornic (annexe n° 03)
III – MOYENS ASSOCIATIFS
1 - Subventions 2024 aux associations (annexe n° 04)
2 - Convention entre la Ville de Pornic et l’Aquacentre de Pornic (annexe n° 05)
IV - COOPERATION INTERCOMMUNALE
1 - Convention entre la Société Blue Green, la Société SAUR Sud Loire, la Communauté d’agglomération Pornic Agglo Pays de Retz et la Ville de Pornic - Exploitation du poste de refoulement pour l’irrigation du golf de Pornic (annexe n° 06)
2 - Convention de gestion et de suivi des mesures compensatoires du projet de construction du Service Départemental d’Incendie et de Secours de Loire-Atlantique (SDIS 44) (annexe n° 07)
3 - Création d’un service commun « Ingénierie Territoriale sur les documents d’urbanisme » entre la Ville de Pornic et Pornic agglo Pays de Retz (annexe n° 08)
V - RESSOURCES HUMAINES
1 - Instauration d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle (annexe n° 09)
2 - Protection sociale complémentaire - Conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents - Mandat au Centre de Gestion de Loire-Atlantique (annexe n° 10)
3 - Surveillance des plages - Convention avec la S.N.S.M. (annexe n° 11)
4 - Surveillance des plages - Convention de partenariat entre les Communes de Pornic et La Bernerie en Retz pour la mutualisation du poste de coordinateur des Sauveteurs (annexe n° 12)
5 - Créations de postes saisonniers 2024 (annexe n° 13)
6 - Actualisation du tableau des effectifs (annexe n° 14)
VI - VOIRIE
1 - Dénominations de voies (annexe n° 15)