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Conseil Municipal - OJ CM 04032022
Document publié le Vendredi 4 mars 2022 par la commune de Pornic.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 04032022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
Page 1 sur 1
Ordre du Jour – Conseil municipal du 04 mars 2022
CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 04 MARS 2022
à 19 h 30
Espace Culturel du Val Saint Martin – Pornic
En raison de l’épidémie du covid-19 et afin de respecter les règles de sécurité sanitaire, l’organisation matérielle de la salle respectera les mesures de distanciation sociale. La séance sera retransmise en direct sur le site internet de la Ville.
ORDRE DU JOUR
I - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1 - Révision générale du Plan Local d’Urbanisme de Pornic - Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) (annexe n° 01) 2 - Contrat de relance de la construction durable (annexe n° 02)
II - AFFAIRES FONCIERES
1 - Lieu-dit la Bâte – Régularisation et cessions foncières (annexe n° 03) 2 - Acquisition d’une portion de terrain - Boulevard Pollono (annexe n° 04) 3 - Désaffectation, déclassement et cession d’une portion de domaine public - Lieu-dit La Noé des Marais (annexe n° 05)
III - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
1 - Avenant à la convention d’occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels - Activité de loisirs au Val St Martin (annexe n° 06)
IV - FINANCES
1 - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
2 - Reversement aux agents reconnus travailleurs en situation de handicap des aides perçues par la Ville de la part du FIPHFP
3 - Demande de subvention au titre de la restauration d’archives communale
V - COOPERATION INTERCOMMUNALE
1 - Programme ACTEE SEQUOIA – Convention de groupement entre la Ville de Pornic et la Communauté d’agglomération Pornic Agglo Pays de Retz (annexe n° 07) 2 - Appel à manifestation d’intérêt (AMI) Citeo – Convention de groupement entre la Ville de Pornic et la communauté d’agglomération Pornic Agglo Pays de Retz (annexe n° 08) 3 - Convention de partage des espaces portuaires de Pornic (annexe n°09)
VI - RESSOURCES HUMAINES
1 - Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) (annexe n° 10) 2 - Création d’emplois saisonniers (annexe n° 11)
3 - Actualisation du tableau des effectifs (annexe n° 12)