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Compte-Rendu - crcm 2005 02 08
Document publié le Mardi 4 janvier 2005 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 2005 02 08)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
Affiché en mairie le 9 février 2005
COMMUNE DE ROLAMPONT
COMPTE-RENDU
SÉANCE DU 8 FEVRIER 2005
-----------
L'AN DEUX MILLE CINQ, LE 8 FEVRIER A VINGT HEURES, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par M. le maire le 3 février 2005, s'est assemblé sous la présidence de M. Michel Gallissot.
Étaient présents : M. Michel GALLISSOT, maire ; Mme RUEL, MM. DELIN, PELLETIER, adjoints ; MM. BOUVIER, BALLAND, maires-délégués ; Mmes ROBIN, RANC, DUCRET, MM. THOMASSIN, DEHAN, RACLOT, Patrick GALLISSOT, HERBERT, VOILLEQUIN, Mlles DIOT, conseillers municipaux. Excusée : M me GÉRARD, maire-délégué.
Absente : Mlle BROCHOT, conseiller municipal.
M. le Maire ouvre la séance à 20 heures.
Les Conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil. Mme ROBIN ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
N°0 Adoption du procès-verbal de la séance du 13 janvier 2005.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N° 1 Approbation des travaux d’isolation phonique et thermique de la cantine scolaire. Demande d’aide. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N° 2 Approbation des travaux d’aménagement d’un parking et élargissement de la rue des Espargis. Demande d’aide. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N° 3 Approbation des travaux construction d’un bâtiment à l’usage des sapeurs pompiers. Demande d’aide. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N° 4 Approbation des travaux de réhabilitation des réseaux assainissement 2 e phase. Demande d’aide. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N° 5 Approbation des travaux de renforcement du réseau d’alimentation d’eau potable et défense incendie rue Edmond- Leclerc. Demande d’aide.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°6 Revalorisation des tarifs des services eau et assainissement.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N° 7 Approbation du devis de maîtrise d’œuvre pour le montage et le suivi du dossier de subvention pour reboisement. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°8 Marché contrôles divers pour le lotissement. Approbation de l’offre et engagement de l’entreprise. Adopté à l’UNANIMITE.
N° 9 Modification de la délibération n°2005-03 du 13 janvier 2005 relative à la prise de compétence partielle « accueil gens du voyage » par la Ccel.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N° 10 Programme Médiathèque de proximité. Demande d’aide de l’Etat (Drac). Adopté à l’UNANIMITÉ.
L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ M. MAIRE LÈVE LA SÉANCE LE 8 FEVRIER 2005 A VINGT-UNE HEURE QUARANTE-CINQ.
Le maire,