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Déliberation - liste des deliberations 12 octobre 2023
Document publié le Jeudi 12 octobre 2023 par la commune de Saint-Guilhem-le-Désert.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 12 octobre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Budget,
Commune de SAINT GUILHEM LE DESERT
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 12 OCTOBRE 2023 un LYise cs
Gr
|
LISTE DES DELIBERATIONS
L'An Deux Mille Vingt Trois le Douze Octobre à 18 heures, le Conseil Municipal dûment convoqué,
s'est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Robert SIEGEL, Maire.
Date de Convocation : 04/10/2023
Secrétaire de Séance : N. ASRESMAU TP.
Nombre de Membres en exercice ‘ 10
Nombre de Membres Présents : +-
Nombre de procurations : 1
Nombre de présents mais non Votants : À non
Nombre des membres votants: #
vdrant pour b dboralor 37.2623
Délibération 36-2023 | Délibération en faveur de la création d’un quai de & Pour
transfert sur la commune de St-Felix-de-Lodez, © Contre
© Abstention
Délibération 37-2023 | Demande de subvention au Département dans le cadre + Pour
du programme FAIC pour l’achat, la réalisation et © Contre
l'installation de mobilier de signalétique C Abstention
Délibération 38-2023 | Demande subvention à la DRAC pour des travaux de | AJOURNEE Pour
menuiseries : sécurisation de la porte de la sacristie et Contre
des reliques, Abstention
Délibération 39-2023 | Subvention octroyée & Pour
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Délibération 44-2023 | Décision modificative Budget général achat triporteur O Contre
Délibération 45-2023 | Décision modificative Budget parking emprunt OAbstention
Le Maire,
Date affichage
Le Secrétaire de Séance,
13 OCT. 2073