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Déliberation - Liste des deliberations 14 10 2024
Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune de Gennes-Val-de-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 14 10 2024)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie, Éducation,
Commune de Gennes-Val-de-Loire – Conseil Municipal – Séance du 14 octobre 2024
Département
Maine-et-Loire
Arrondissement
Saumur
COMMUNE
GENNES-VAL-DE-LOIRE
L’an DEUX MIL VINGT QUATRE
et le 14 octobre
à 19 heures
Le Conseil Municipal de Gennes-Val-de-Loire, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle Michel Bonvalet, sur convocation adressée par Madame Nicole MOISY, Maire de Gennes-Val-de-Loire.
Conseillers municipaux présents :
Mmes et MM. BREE François / CITHIRAIVADIVEL Mathieu / COCHET Patricia / COTREL François / DEVAUX Isabelle / EVILLARD Catherine / FAUCONNET Laëtitia / GACHET Dominique / GASNEREAU Liliane / GOULET Jérôme / GUINHUT André / JOLET Jacqueline / KASPRZACK Christiane / LE VRAUX Yves / LERAY Françoise / MARTIN Pascal / MOISY Nicole / MOTTAIS Yann / NEAU Jean-Jacques / NOORDMAN Henricus / OUVRARD Alexandra / PIHEE Marie-Agnès / PINÇON Marc / POEHR Eric / SAULNIER Benoit / VERGER Gwénaël / VINSONNEAU Philippe.
Conseillers municipaux absents :
Mmes et MM. ALLAND Anne-Sophie / ASCHARD Jean-Pierre / BREMONT Marie-Anaïs / CRAMET Dominique / ELIE Stéphanie / GLOTIN Hadrien / GUILLEMAIN Stéphanie / HIRON Marie-Claude / LOCHARD Teddy / MORELLATO Alain
Pouvoirs :
Mmes et MM. ALLAND Anne-Sophie à KASPRZACK Christiane / CRAMET Dominique à GACHET Dominique / GLOTIN Hadrien à MOTTAIS Yann / GUILLEMAIN Stéphanie à COCHET Patricia / MORELLATO Alain à LERAY Françoise.
Secrétaire de séance : KASPRZACK Christiane
DÉLIBÉRATIONS :
Numéro Titre Vote
10/2024-01 Adressage - Avenant au contrat entre la commune et la Poste A l’unanimité
10/2024-02 SIEML - Versement de fonds de concours pour les travaux de réparation A l’unanimité
10/2024-03 SIEML - Versement de fonds de concours pour les travaux de réparation A l’unanimité
10/2024-04 Convention de partenariat avec l'association Court-Circuit des deux rives A la majorité absolue (30 pour et 1 abstention)
10/2024-05
Attribution de subventions exceptionnelles pour les associations
sportives ou culturelles supportant des dépenses d'énergie
réévaluées
A l’unanimité
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 14 octobre 2024
NOMBRE DE
MEMBRES
Afférents au Conseil Municipal : 37
En exercice : 37
Présents : 27
Ayant pris part au vote : 32 (27 + 5
pouvoirs)
Date de la convocation
08 octobre 2024
Date d’affichage
21 octobre 2024 Commune de Gennes-Val-de-Loire – Conseil Municipal – Séance du 14 octobre 2024
10//2024-06 Demande de versement d'une avance sur la participation communale à l'école privé Sacré Cœur de Grézillé A l’unanimité
10/2024-07 Décision modificative budgétaire n° 1
A la majorité absolue
(23 voix pour, 1 voix
contre et 7 abstentions)
10/2024-08 Création d'une autorisation de programme d'investissements pluriannuelle A la majorité absolue
(28 voix pour, 1 voix
contre et 3 abstentions)
10/2024-09 Actualisation du plan de financement des travaux de la réserve naturelle régionale de Joreau A l’unanimité
10/2024-10 Résultats de l'appel à manifestation d'intérêt sur l'aménagement et l'exploitation d'une aire de camping-car sur Cunault A l’unanimité
10/2024-11 Lancement du renouvellement du marché de restauration collective A l’unanimité
10/2024-12 Lancement des marchés de travaux pour la rénovation de la salle Sauleau et demandes de financements A l’unanimité
10/2024-13 Attribution du marché de travaux de la rue de Castellane A l’unanimité
10/2024-14 Attribution du lot « bac acier couverture et bardage » pour le marché de construction des vestiaires de foot des Rosiers A la majorité absolue
(31 voix pour et 1
abstention)
10/2024-15 Demande de fonds de concours pour l'étude de la pose de panneaux photovoltaïques sur les bâtiments communaux A l’unanimité
10/2024-16 Création de postes saisonniers pour accroissement temporaire d'activités - Services techniques A l’unanimité
10/2024-17 Création de postes non permanents A l’unanimité
10/2024-18 Création et suppression de postes permanents A l’unanimité
10/2024-19 Mise à jour du tableau des effectifs A l’unanimité
DÉCISION :
Numéro Titre Date
2024.004 Vente d’une remorque à vélo 25/09/2024