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Procès Verbal - DELB 20150424
Document publié le Vendredi 24 avril 2015 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20150424)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Tourisme,
République française
VILLE DU HAVRE
Extrait du registre des délibérations
L'an deux mille quinze, à dix-huit heures, le lundi huit juin,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 2 juin 2015, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Luc LEMONNIER, Agnès CANAYER, Agnès FIRMIN-LE BODO, André GACOUGNOLLE, Yves HUCHET, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Ourdia CHATI, Sébastien TASSERIE, Marc MIGRAINE, Sandrine DUNOYER, Laurence BESANCENOT, Patrick TEISSERE, Christian DUVAL, Marie-Laure DRONE, Régis DEBONS, Louisa COUPPEY, Salim TURAN, Karim BENAOUDA, Virginie CHEVRIER, Natacha CHICOT, Romain COSTA-DROLON, Brigitte DECHAMPS, Emmanuel DIARD, Véronique DUBOIS, Solange GAMBART, Jean-Baptiste GASTINNE, Linda MAHDJOUB, Michel MAILLARD, Stéphanie MINEZ, Carlos MORAIS, Bineta NIANG, Josépha RETOUT, Florent SAINT MARTIN, Jean-Luc SALADIN, Geneviève SERRANO, Seydou TRAORE, Alix VAILLANT, Richard YVRANDE, Christian BOUCHARD, Collette CREY, Muriel DE VRIESE, Gérald MANIABLE, Alexis DECK, Oumou NIANG, Jean-Louis JEGADEN, Valérie AUZOU, Nadine LAHOUSSAINE, Nathalie NAIL, Christine DUBOIS, Philippe FOUCHE-SAILLENFEST.
Conformément aux dispositions de l'article L 2121-20 du code général des collectivités territoriales : - Bruno BEQUET, Maxime SELMAN, Malika CHERRIERE et Laëtitia DE SAINT NICOLAS ont participé aux travaux de l’assemblée respectivement à partir de 18h02, 18h02, 18h11 et 18h35 et ont auparavant donné pouvoir respectivement à Véronique DUBOIS, Jean-Luc SALADIN, Virginie CHEVRIER et Régis DEBONS ; - Valérie EGLOFF et Sandrine VAUTIER étaient excusées et ont donné pouvoir respectivement à Solange GAMBART et Brigitte DECHAMPS.
Damien LENOIR et Marjorie VALENTIN étaient excusés mais non représentés.
Conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales, Romain COSTA-DROLON a été désigné secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20150424
MUSEES - MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE - CATALOGUE COULISSE - PUBLICATION EN VERSION NUMERIQUE - VENTE - TARIF - ADOPTION.-
Nombre de
conseillers en
exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU les budgets primitifs de l’exercice 2015 et suivants ;
CONSIDERANT
- l’exposition « Coulisses » qui se tiendra au muséum d’histoire naturelle du Havre à compter du 4 juillet 2015 ;
- la réalisation par la ville du Havre d’un catalogue de l’exposition destiné à être vendu au public ; -la volonté de la ville du Havre de vendre ce catalogue en format numérique ainsi que des versions numériques de catalogues ou publications d’anciennes expositions produites par le muséum ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 21 mai 2015, consultée ;
VU le rapport de Mme l'adjoint au maire, chargée de la culture ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’adopter les tarifs suivants (prix de vente public) :
- catalogue Coulisse - version papier : 30 euros TTC
- catalogue Coulisses - version numérique : 9,90 euros TTC
- catalogue Antarctique, une explosion de vie - version numérique : 9,90 euros TTC - catalogue Avant la Naissance - version numérique : 9,90 euros TTC
- Joachim et la méduse - version numérique: 5,90 euros TTC
- Joachim et le secret des bébés - version numérique : 5,90 euros TTC
Imputation budgétaire
Budget 2015 et suivants
Sous fonction : 322 Musées
Nature 7088 Autres produits d’activités annexes
Code mission : E30M07
ADOPTEE A LA MAJORITE
Pour: 53, Contre: , Abstention(s): 4, Ne prennent pas part au vote:
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le Maire et par délégation
Signé le 16 juin 2015
Sandrine DUNOYER,
adjoint au maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en sous-préfecture le 16/06/2015
Publié le 16/06/2015