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Déliberation - D2020 02 012
Déliberation - D2020 02 001
Document publié le Jeudi 30 janvier 2020 par la commune de Praz-sur-Arly.
Lien du pdf (Déliberation - D2020 02 001)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
MAIRE
ES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
tez
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Délibération
n° D2020-02-001
L'an
deux
mille vingt,
le six février,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
PRAZ-SUR-ARLY,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Yann
JACCAZ,
Maire.
Présents
: MM
Yann
JACCAZ,
Pierre
BESSY,
Carine
DUNAND,
Jean-Paul
JACCAZ,
Claude
JOND,
Franck
PRADEL,
Philippe
LEGOUX,
Priscilla ARVIND-BEROD,
Sophie
JUELLE.
Absents
excusés
: Florence
ENCINAS,
Jessica
BRETON.
Procurations:
Solange
COOKE
donne
pouvoir
à
Yann
JACCAZ,
Jean-Claude
DESRUES
donne
pouvoir
à
Claude
JOND,
Jean
LABROUSSE
donne
pouvoir
à Jean-Paul
JACCAZ,
Stéphanie
PERNOD
donne
pouvoir
à Pierre
BESSY.
Secrétaire
de séance
: Carine
DUNAND
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 30 janvier 2020
N° D2020-02-001
OBJET
: EXAMEN
DES
DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
2020
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
Exposé : Dans
le cadre
de
la préparation
du
budget
2020,
Monsieur
Le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d'examiner
les
demandes
de
subventions
suivantes
:
e
Cf Tableau
en Annexe
pour
un
montant
de
822
100,00€
Décision
:
Le conseil
Municipal
après
en
avoir délibéré
à l'unanimité ;
e
APPROUVE
le tableau
des
demandes
de subventions
2020.
Amendements
: Néant
Adoption
:
Conseillers
présents
09
Procurations….
…
04
Votants. Pour
…
Contre Abstention.…................. 00
Le
Maire,
Yann
JACCAZ
Fait et délibéré
les jour,
mois
et an
ci-dessus.
Au
registre sont les signatures.
CERTIFIEE
EXECUTOIRE
en vertu
de
la télétransmission
en
Sous-
Préfecture
le (voir
visa).
Publiée
par extrait,
au
compte-rendu
affiché
en
Mairie
le 10/02/2020.
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir devant
la
juridiction compétente
dans
un délai de
deux
mois à compter de sa
publication et de sa réception
par le représentant de
l'Etat.
36,
Route
de Megève
- 74120
PRAZ-SUR-ARLY
- Tél :
04 50 21
90 28 - Fax
: 04 50
21
99 02
accueil@mairie-prazsurarly.fr -
www.mairie-prazsurarly.fr