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Convocation - 20200610 CONVOCATION A AFFICHER
Convocation - 20251008 CONVOCATION A AFFICHER 08.10.2025
Convocation - 20210605 CONVOCATION A AFFICHER 05.06.2021
Convocation - 20200618 CONVOCATION A AFFICHER
Convocation - CONVOCATION A AFFICHER 27.01.2016
Convocation - 20201127 CONVOCATION A AFFICHER 27.11.2020
Convocation - 20260401 CONVOCATION A AFFICHER 01.04.2026
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Convocation - 20210213 CONVOCATION A AFFICHER 13.02.2021
Document publié le Samedi 13 février 2021 par la commune d'Harnes.
Lien du pdf (Convocation - 20210213 CONVOCATION A AFFICHER 13.02.2021)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, Entrepreneuriat et startup,
Affiché le 5 février 2021
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal se réunira
le 13 février 2021 à 10 heures 00
Salle Kraska – Complexe André BIGOTTE
Avenue des Saules - Harnes
La séance du Conseil municipal se déroulera sans que le public ne
soit autorisé à y assister (arrêté municipal n° 2021-0051 du 5 février
2021)
Afin que le caractère public de la réunion soit réputé satisfait, les débats
seront accessibles en direct au public de manière électronique.
Toutes les mesures de prévention seront appliquées.
ORDRE DU JOUR
1. INSTALLATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL
2. COMMISSIONS MUNICIPALES
3. VOTE DU DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE SUR LA BASE DU RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
4. AFFECTATION DES DEPENSES AU COMPTE 6232
5. APPEL A PROJETS « MODERNISATION DE L’OFFRE DE SERVICES OFFERTE AUX HABITANTS EN QUARTIER PRIORITAIRE ET QUARTIER DE VEILLE ACTIVE » 2020 – RECONSTRUCTION DE LA SALLE BERNARD PRESEAU
6. IMPACT DU COVID-19 SUR LES RECETTES COMMUNALES 6.1. PISCINE MUNICIPALE
6.2. MICRO CRECHE
7. CONVENTION PLAN D’AISANCE AQUATIQUE - CALL
8. VENTE D’UN LOGEMENT SOCIAL
9. AIRE DE JEUX RUE DE SEBASTOPOL – REGLEMENT D’ACCES ET D’UTILISATION 10. MEDIATHEQUE LA SOURCE – CHARTE DOCUMENTAIRE 11. MISE EN PLACE DES TARIFS – CENTRE DE VACANCES ETE 2021 12. CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES – CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AIDE AUX VACANCES ET AUX TEMPS LIBRES
13. CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES – CONVENTION DE DEVELOPPEMENT DES SEJOURS ENFANTS
14. CREATION DE POSTES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS 15. ACQUISITION D’UN TERRAIN – AO 91
16. L 2122-22
16.1. 23 novembre 2020 – L 2122-22 – Fourniture et pose de mobilier urbain sur la Grand Place de Harnes (n° 819.5.20)
16.2. 11 décembre 2020 – L 2122-22 – Mise en sécurité du terrain synthétique par la pose d’un ensemble de clôtures, pare-ballons, portail et portillons (n° 821.5.20)
16.3. 15 décembre 2020 – L 2122-22 – Remboursement de sinistres
16.4. 15 décembre 2020 – L 2122-22 – Contrat de service de la solution logicielle Ciné Office 16.5. 15 décembre 2020 – L 2122-22 – Abonnement au Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région d’Ile-de-France
16.6. 18 décembre 2021 – L 2122-22 – Fourniture de matériel sanitaire, de chauffage et de plomberie (n° 822.5.20)Affiché le 5 février 2021
16.7. 30 décembre 2020 – L 2122-22 – Organisation d’un centre de vacances Eté 2021 (n° 823.5.20) 16.8. 06 janvier 2021 – L 2122-22 – Aménagement de la rue du Chemin de Fer (n° 824.5.20) 16.9. 07 janvier 2021 – L 2122-22 – Désignation d’un avocat – Sarah KERRICH – Dossier Commune de Harnes c/Monsieur Anthony GARENAUX
16.10. 14 janvier 2021 – L 2122-22 – Demande d’attribution de subventions DSIL Plan de relance – opération : ERBM – Réaménagement du parvis de l’église, piétonisation de la rue Saint Claude, sécurisation des accès aux écoles Curie, Pasteur et Anatole France
16.11. 14 janvier 2021 – L 2122-22 – Demande d’attribution de subventions DSIL Plan de relance – opération : ERBM – Grand Parc de Bellevue accès Est au parc de l’ancienne fosse via la Médiathèque « La Source »
16.12. 15 janvier 2021 – L 2122-22 – Groupement de Commandes constitué entre les communes de Noyelles sous Lens, de Harnes, de Hulluch, de Loison sous Lens et de Vendin le Vieil – Lot 2 – Assurance automobile et des risques annexes – SMACL – Avenant n°2
16.13. 15 janvier 2021 – L 2122-22 – Groupement de Commandes constitué entre les communes de Noyelles sous Lens, de Harnes, de Hulluch, de Loison sous Lens et de Vendin le Vieil – Lot 2 – Assurance automobile et des risques annexes – SMACL – Avenant n°3
16.14. 18 janvier 2021 – L 2122-22 – Contrat ILTR – Licence mobile GEODP-PLACIER SAAS – Abonnement et maintenance Module Paiement CB GEODP-MPOS
16.15. 28 janvier 2021 – L 2122-22 - Renouvellement adhésion à l’Association Nationale des Elus en Charge du Sport (ANDES) – Année 2021
16.16. 21 janvier 2021 – L 2122-22 – Contrat d’hébergement n° 20210119-02bv – CLISS XXI 16.17. 21 janvier 2021 – L 2122-22 – Contrat d’hébergement et d’assistance n° 20210119-01av – CLISS XXI
16.18. 2 février 2021 – L 2122-22 – Remboursement de sinistres