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Compte-Rendu - CR du CM du 18.02.2023
Document publié le Samedi 18 février 2023 par la commune de Cosnac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 18.02.2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Banque, Handicap et inclusivité,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
laut
de
DÉPARTEMENT
DE
LA
CORRÈZE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
18
février
2023
La séance
est
ouverte
par
Monsieur
le Maire
à 09h00
PRESENT
PROCURATION
ABSENT
Gérard
Soler
Karine
Martin
Michel
Falzon
Corinne
Ferland
Alain
Marque
Guillaume
Pélissier
Karine
Martin
Colette
Coste
André
Laffaire
Ginette
Valeille
Philippe
Martin
Alain
Marque
Serge
Arnaud
Marc
Denysiak
Christine
Dumont
Isabelle
Toullieu
Sandrine
Corblin
Christine
Valade
Ingrid
Chazoule
Sandra
Luciathe
Julien
Pestourie
Amandine
Boucharel
Florian
Mestre
Aurélien
Bastien
Retard
arrivé
9h15
OXXXREREIDIR DIDIER IT IEIEI
OODOOOOOOOOUOODOOOROE
Florian
Mestre
18
présents
3 pouvoirs
1 absent
(jusqu'à
9h15)
21
voix
exprimées
sur
22
(22
voix
exprimées
à
partir
de
9h15)
Secrétaire
de
séance
: Karine
Martin
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
2 décembre
2022
Voté
à
l'unanimité.
Toute
correspondance
doit
étre
adressée
à Monsieur
le Maire:
Mairie
de
Cosnac-
155,
rue
du
19
Mars
1962
- 19360
COSNAC
0555928170
Mail:maire@commune-cosnac.fr
— Site
officiel
: cosnac.fr Décisions
du
Maire
depuis
le
2 décembre
2022
Contrat
de
maintenance
d'une
plateforme
d'élévation
pour
handicapés
au
Centre
de
Loisirs
pour
un
montant
annuel
de
369,62
€
TTC
Avenant
n°1
du
lot
1 du
marché
« rénovation
des
équipements
sportifs
et
de
loisirs
» pour
un
montant
de
3
096
€
HT
Contrat
de
maintenance
d'installation
de
cuisines
professionnelles
pour
un
montant
annuel
de
2
887
€
HT
pour
2
visites
par
an
Contrat
d'assurance
ANATEEP
2023
- Transport
d'enfants
pour
un
montant
annuel
de
181,34
€
TTC Contrat
d'assurance
GAN
de
la
flotte
automobile
pour
un
montant
annuel
de
5
449,73
€
TTC
Contrat
d'analyses
et
de
conseil
pour
le restaurant
scolaire
par
QUALYSE
pour
un
montant
annuel
de
523,15
€
HT
Convention
d'assistance
à maîtrise
d'ouvrage
avec
Corrèze
Ingénierie
pour
un
montant
de
6 000
€
TTC
Règlement
à une
administrée
suite
à un
sinistre
pour
un
montant
de
681,30
€
| FINANCES
|
1- Aménagement
d'espaces
publics
— demande
de
subvention
DETR
M.
le Maire
indique
que
les
travaux
envisagés
concernent
la réfection
du
dernier
tronçon
de
la voie
communale
«
route
du
Saule
».
Ces
travaux
d'aménagement
de
sécurité
sont
réalisés
dans
le
cadre
d’un
projet
global
de
restructuration
de
cette
route.
Vu
l'importance
de
ces
travaux,
ils
se
déroulent
en
plusieurs
tranches
sur
plusieurs
années.
Le
démarrage
de
la dernière
tranche
de
ce
chantier
devrait
débuter
au
cours
du
2ème
trimestre
2023.
Le
montant
de
l'opération
a été
estimé
à 152
326,78€
HT.
Pour
la réalisation
de
ces
travaux,
il convient
de
solliciter
une
subvention
DETR
(Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux).
PLAN
DE
FINANCEMENT
DEPENSES
RECETTES
Subvention
DETR
(taux
minoré
35%)
Se
SAD/O0E
Nature
des
travaux
:
FST
Agglo
de
Brive
publics
30
000€
de
subvention)
Financement
commune
69
826,78€
TOTAL
|
152
326,78€
HT
TOTAL
|
152
326,78€
on
Voté
à l'unanimité 2- Programme
« Ecoles
Numériques
» —
demande
de
subvention
DETR
M.
le Maire
rappelle
que
la commune
de
Cosnac
s’est
inscrite
depuis
plusieurs
années
dans
les
différents
programmes
«
écoles
numériques
»
afin
de
doter
les
écoles
élémentaire
et
maternelle
d’un
socle
numérique.
A ce
titre,
l'ensemble
des
classes
de
l'école
élémentaire
a bénéficié
de
l'installation
de
tableaux
blancs
interactifs
(TBI)
puis
de
vidéoprojecteurs
interactifs
(VPI)
et
d'ordinateurs
portables
dédiés
au
VPI.
La
commune
ayant
commencé
ces
acquisitions
en
2010,
certains
matériels
de
l'école
élémentaire
qui
sont
utilisés
au
quotidien
sont
régulièrement
en
panne
et
nécessitent
d'être
renouvelés.
Il est
donc
proposé
de
déposer
un
dossier
dans
le cadre
du
programme
« Ecoles
Numériques
» au
titre
de
l’année
2023
pour
le
renouvellement
complet
de
3
anciens
VPI
de
l’école
élémentaire.
(Arrivée
de
M.
Arnaud
Serge
à partir
de
9h15,
donc
le nombre
de
voix
exprimées
est
de
22
voix.)
Le
montant
du
renouvellement
complet
des
3 VPI
a été
estimé
à 10
149,75€
HT.
Pour
la réalisation
de
cette
opération,
il convient
de
solliciter
une
subvention
DETR
(Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux),
comme
suit
:
DEPENSES
RECETTES
Subvention
DETR
(taux
Nature
de
l’opération
:
fixe
50%
- plafond
j
10
149,75
€
HT
assiette
éligible
: 12
Programme
«
Ecoles
(VPI)
000€)
5
074,88
€
Numériques
»
Financement
commune
5
074,87
€
TOTAL
|
10
149,75
€
HT
TOTAL
|
10149,75€
Mme
Martin
précise
que
si obtention
de
la subvention
pour
3 VPI
complets,
il est
envisagé
d’équiper
les
classes
restantes
sur
3 exercices
puisqu'une
fois
la subvention
obtenue,
la commune
dispose
de
4 ans
pour
réaliser
l'opération.
Ceci
dans
un
but
de
ne
pas
avoir
à racheter
tous
les
appareils
dans
les
mêmes
délais. Voté
à l'unanimité
3-
Voirie
route
du
Saule
- sollicitation
du
Fonds
de
Soutien
Territorial
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Bassin
de
Brive
Complément
de
la délibération
n°1
mais
cette
fois
pour
solliciter
la subvention
auprès
de
l'Agglo
de
Brive
dans
le cadre
du
FST
pour
travaux
de
la route
du
Saule.
Cf
tableau
de
la délibération
Voté
à l'unanimité
( s 4-
Espace
municipal
Adrien
Teyssandier
: tarifs
séjour
vacances
de
Pâques
2023
Délibération
habituelle
pour
prévoir
les
tarifs
famille
(en
fonction
des
quotients
familiaux)
pour
un
séjour
prévu
au
Puy
du
Fou
lors
des
vacances
de
Pâques
2023.
Mme
Martin
explique
que
dorénavant
il est
demandé
de
monter
un
dossier
auprès
de
la CAF
concernant
ce
séjour
afin
d'obtenir
des
financements.
Le
problème
est
que
ces
aides
ne
sont
plus
systématiques,
tout
dépend
du
projet,
de
son
originalité,
de
sa
pertinence.
Après
plusieurs
échanges,
M.
le Maire
et
d'autres
élus
demandent
d’avoir
un
retour
après
chaque
séjour
où
camp
afin
de
connaître
le
bilan
financier
pour
la
commune,
le
nombre
d'enfants
n'ayant
pas
pu
participer
au
séjour,
éventuelle
comparaison
avec
des
séjours
plus
proches,
aide
ou
pas
CAF,
etc...
Mme
Martin
explique
que
cette
nouvelle
organisation
Caf
alourdit
les
démarches,
la prévision
des
projets.
Elle
précise
aussi
que
moins
de
séjours
ont
été
proposés
ces
derniers
temps
à cause
de
la crise
sanitaire. M.
Falzon
s'inquiète
de
savoir
qui
paye
si l'effectif
est
non
atteint,
Mme
Martin
n'est
pas
inquiète
sur
ce
point
car
régulièrement
les
séjours
sont
très
convoités.
Mme
Luciathe
rappelle
que
les
enfants
fréquentant
régulièrement
le centre
de
loisirs
sont
à privilégier.
Voté
à l'unanimité
5-
Tarifs
communaux
Les
différents
tarifs
liés
au
funéraire
n'ont
pas
été
revus
depuis
début
2017.
Un
travail
a été
mené
afin
de
se
baser
sur
ce
qui
se
pratique
dans
les
communes
avoisinantes.
Il
est
noté
une
nette
différence
de
prix
avec
ces
communes.
Il
est
donc
proposé
de
nouveaux
tarifs
pour
les
concessions,
cavurnes,
columbarium
et
pour
le
caveau
provisoire.
Mme
Toullieu
demande
à ce
qu'il
soit
bien
noté
dans
le règlement
intérieur
l'impossibilité
aux
extérieurs
de
pouvoir
se
faire
enterrer
sur
la commune
de
Cosnac,
si pas
de
lien
avec
cette
dernière.
Un
travail
doit
se
poursuivre
pour
revoir
certains
articles
de
ce
règlement.
M.
Martin
demande
si bien
délais
de
30
ou
50
ans.
ll est
ensuite
demandé
à tous
les
membres
du
conseil
de
se
positionner
sur
une
éventuelle
redevance
dans
le
cadre
de
la
«dispersion
des
cendres
».
La
loi
oblige
la
commune
à
tenir
un
registre
des
personnes
dont
les
cendres
ont
été
dispersées
à
cet
endroit
et
de
noter
leur
identité
sur
la
stèle.
Jusqu'à
présent,
la commune
de
Cosnac
ne
faisait
pas
payer
les
familles
pour
la gravure
sur
la stèle
mais
ce
coût
est
non
négligeable.
Certaines
communes
ont
donc
instauré
une
redevance.
Il est
donc
proposé
aux
membres
d'instaurer
une
redevance
sur
Cosnac.
Mme
Luciathe
précise
de
faire
attention
car
il y a
des
devis
réalisés
au
nombre
de
lettres
et
d’autres
d’un
ensemble M.
Denysiak
explique
être
contre
cette
loi
d'imposer
aux
communes
de
financer
cette
gravure.
M.
le
Maire
répond
qu’une
concession
est
privée
alors
que
la stèle
du
jardin
du
souvenir
est
publique
d’où
l'achat
et
d’où
la
présence
d’un
élu
lors
de
la
dispersion
des
cendres.
Après
échange,
il est
arrêté
de
noter
une
redevance
d'un
montant
de
100
euros
Voté
à l'unanimité 6-
Avenant
n°1
au
contrat
de
prêt
n°8274572
consenti
auprès
de
la Caisse
d'Epargne
Il s’agit
d’une
proposition
d’avenant
suite
à la
renégociation
du
prêt
contracté
auprès
de
la Caisse
d'Epargne
pour
financer
la
construction
de
la
cantine
scolaire.
Par
délibération
en
date
du
16
décembre
2011,
la commune
de
COSNAC
a réalisé
un
prêt
de
650
000
€
sur
20
ans
destiné
à
financer
la
construction
de
la
cantine
scolaire.
Ayant
sollicité
la Caisse
d'Epargne
pour
une
révision
à la
baisse
de
la marge
du
prêt,
cette
dernière
propose
à la
commune
de
nouvelles
conditions
financières
dans
le cadre
d'un
avenant
en
date
du
31
janvier
2023
comme
suit
:
o Nouvelle
marge
: 0.90
%
o
Nouvelle
clause
de
remboursement
anticipé
: 5
%
du
CRD
o
Frais
d'avenant
: 750
€
Voté
à l'unanimité
|
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
7-
Recrutement
d'emplois
saisonniers
Délibération
annuelle
pour
prévoir
les
embauches
pour
les
périodes
de
vacances
sur
l’année
2023
et
sur
divers
services
communaux.
Comme
d'habitude
il est
prévu
un
nombre
de
postes
importants
mais
il sera
utilisé
que
ceux
nécessaires
aux
besoins.
Concernant
le grade
d’adjoint
technique
pour
la période
estivale,
cela
concerne
à la
fois
les
services
techniques
et
le
service
entretien
des
locaux.
Voté
à l'unanimité
8-
Rétrocession
d’une
concession
dans
le
cimetière
communal
Des
administrés
concessionnaires
d’une
cavurne
depuis
le 24
octobre
2016
dans
le Jardin
du
Souvenir
ont
souhaité
la
rétrocéder
à
la
commune.
Le
calcul
du
remboursement
se
fait
au
prorata
du
temps
« restant
» soit
536,66
€
Voté
à l'unanimité
| QUESTIONS
DIVERSES
Aucune Levée
de
la
séance
à 10h14