Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR du CM du 05.04.2024
Compte-Rendu - CR du CM du 03.06.23
Compte-Rendu - CR CM du 03.04.2021 1
Compte-Rendu - CR CM du 01.04.2022
Compte-Rendu - CR du CM du 15.12.23
Compte-Rendu - CR du CM du 18.02.2023
Compte-Rendu - CR CM du 15.01.2022 1
Compte-Rendu - CR du CM du 13.05.22
Compte-Rendu - CR CM du 30.01.2021 1
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 28.02.26
Compte-Rendu - CR du CM du 07.06.2024
Document publié le Vendredi 7 juin 2024 par la commune de Cosnac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 07.06.2024)
Thèmes du document : Énergies, Consommateurs, Institutions publiques,
dx x
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
x
.
de
l
out
DÉPARTEMENT
DE
LA CORRÈZE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
7 juin 2024
La
séance
est
ouverte
par
Monsieur
le
Maire
à
20h30
PRESENT
PROCURATION
ABSENT
Gérard
Soler
Karine
Martin
Michel
Falzon
Corinne
Ferland
Guillaume
Pélissier
Colette
Coste
André
Laffaire
Ginette
Valeille
Philippe
Martin
Alain
Marque
Serge
Arnaud
Marc
Denysiak
Christine
Dumont
Isabelle
Toullieu
Sandrine
Corblin
Christine
Valade
Ingrid
Chazoule
Sandra
Luciathe
Julien
Pestourie
Amandine
Boucharel
Florian
Mestre
Aurélien
Bastien
Michel
Falzon
Gérard
Soler
Ingrid
Chazoule
Serge
Arnaud
Amandine
Boucharel
DIRAIT III III IEP
CIO
16
présents
5
pouvoirs
- 21
voix
exprimées
sur
22
Secrétaire
de
séance
: Karine
Martin
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
5
avril
2024
Mme
Luciathe
dit
voter
«
pour
»
l'ensemble
du
compte-rendu
mais
regrette
la
rédaction
à
propos
de
la
délibération
n°17
qu'elle
trouve
trop
développée.
Toute
correspondance
doit être adressée
à Monsieur
le Maire
:
Mairie
de Cosnac-155,
rue
du 19 Mars
1962
- 19360
COSNAC
05
55 92
81 70
- Mail
: maire@commune-cosnac.fr
— Site officiel
: cosnac.fr M.
Falzon
qui
a
pouvoir
de
Mme
Ferland
dit
que
Mme
Ferland
s’abstient
pour
les
mêmes
raisons.
M.
Le
Maire
regrette
l'absence
de
Mme
Ferland
qui
aurait
pu
mieux
s'exprimer
sur
ce
sujet
en
présentiel
et
précise
que
personne
ne
l’a
interpellé
sur
le
sujet
avant
le
conseil
si
ce
n’est
Mme
Luciathe.
Voté
par
20
voix
POUR
et
1 ABSTENTION
(Mme
Ferland
par
pouvoir)
Décisions
du
Maire
depuis
le
5
avril
2024
e
Règlement
à
une
administrée
suite
à
un
sinistre
causé
sur
son
véhicule
d’un
montant
de
252,06€
e
Remboursement
de
l'assurance
GAN
suite
à
une
effraction
au
local
VTT/pétanque
d’un
montant
de
5051,28€
FINANCES
|
1-
Participation
scolaire
des
communes
voisines
aux
frais
de
fonctionnement
des
écoles
de
Cosnac
pour
l’année
2023-2024
Une
participation
doit
être
demandée
aux
communes
avoisinantes
pour
leurs
enfants
scolarisés
à
COSNAC. Le
calcul
de
cette
participation
est
constitué
des
frais
de
fonctionnement
et
des
charges
de
personnel
de
l'exercice
2023,
en
fonction
du
nombre
total
d'enfants
scolarisés.
Pour
l’année
scolaire
2023-2024,
la
participation
scolaire
des
communes
voisines
aux
frais
de
fonctionnement
des
écoles
de
Cosnac
est
de
:
-
2
141,25€
par
enfant
en
maternelle
(2
157,89€
l'an
passé)
-
410,41€
par
enfant
en
élémentaire
(415,75
€
l’an
passé)
Mme
Martin
fait
la
remarque
d’un
montant
à
peu
près
identique
à
l'année
précédente.
M.
Marque
demande
le
nombre
d'enfants
concernés
Réponse:
27
enfants
extérieurs
mais
il
est
de
plus
en
plus
difficile
de
se
faire
payer
par
les
autres
communes. Voté
à
l'unanimité
2-
Tarifs
restaurant
scolaire
Devant
l'augmentation
des
différents
coûts
(denrées
alimentaires,
énergies,
produits
entretien,
personnel...),
il est
proposé
d'augmenter
de
0,20€
le
prix
des
repas
au
restaurant
scolaire
à
compter
du
18
septembre
2024.
Seules
les
deux
îères
tranches
correspondant
aux
tranches
mises
en
place
pour
la
tarification
«
cantine
à
1
euro
»
ne
changent
pas.
M.
Le
Maire
fait
remarquer
que
ce
tarif
reste
bien
en-dessous
du
coût
réel.
Dans
ce
tableau,
figure
également
un
nouveau
tarif
pour
les
enfants
accueillis
avec
un
panier
repas
dans
le
cadre
d'un
PAI.
Voté
à
l’unanimité
3-
Espace
Municipal
Adrien
Teyssandier
: tarifs
camps
vacances
été
2024
Délibération
habituelle
pour
fixer
les
tarifs
des
différents
camps,
mini-séjours
de
l'été
2024.
Mme
Martin
précise
qu'il
n'y
aura
pas
cette
année
de
camps
«
éloignés
»
mais
le
choix
de
proposer
des
camps
sur
Cosnac
au
city-stade
pour
deux
tranches
d'âge
(3-6
ans
et
+
de
6
ans).
Voté
à
l'unanimité 4-
Tarifs
Espace
de
Vie
Sociale
Il a
été
proposé
par
la
commission
1
d'augmenter
de
2€
l'adhésion
annuelle
à
l'EVS.
Au
vu
de
cette
délibération,
il a
été
utile
de
refaire
un
tableau
regroupant
tous
les
tarifs
de
l'EVS.
La
modification
prendra
effet
au
1°
septembre
2024.
Voté
à
l'unanimité
5-
Rétrocession
de
concessions
dans
le
cimetière
communal
Une
famille
a
fait
connaître
son
souhait
de
rétrocéder
2
concessions
dans
le
cimetière
n°3.
Elles
avaient
été
concédées
pour
une
durée
de
50
ans.
Le
calcul
a
donc
été
fait
pour
connaître
le
prix
de
la
rétrocession
: 2x220
=
440
—
146,66
(part
CCAS).
Il reste
donc
un
remboursement
de
293,34€
pour
les
2
concessions
au
prorata
temporis.
La
partie
qui
revient
au
CCAS
lorsque
des
concessions
sont
concédées
reste
acquise,
il n'y
a
pas
de
remboursement
sur
cette
somme-là.
Voté
à
l'unanimité
6-
Rénovation
du
groupe
scolaire
—- Demande
de
subvention
au
titre
du
fonds
Vert
Ingénierie
Dans
le
cadre
de
la
rénovation
du
groupe
scolaire
il est
déposé
une
nouvelle
demande
d'aide
auprès
de
l'Etat,
cette
fois-ci
au
titre
du
Fonds
Vert
Ingénierie
afin
de
nous
aider
à
financer
les
études.
M.
le
Maire
précise
que
la
commune
envisage
la
rénovation
énergétique
complète
du
groupe
scolaire
depuis
2018.
La
demande
d'aide
est
comme
suit :
Dépenses
:
296
000
€
Recettes
:
Fonds
vert
: 211
800
€
Conseil
départemental
: 25
000
€
Reste
à
charge
pour
la
commune
si
la
subvention
est
accordée
: 59
200
€
Voté
à
l'unanimité
7-
Amendes
de
police
—- Demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental
de
la
Corrèze
Dans
le
cadre
des
travaux
réalisés
dans
le
bourg,
les
aménagements
de
sécurité
peuvent
faire
l'objet
d’une
aide
de
la
part
du
Conseil
Départemental
de
la
Corrèze
au
titre
des
amendes
de
police.
La
demande
se
répartit
comme
suit
:
Dépenses
: Coût
aménagements
de
sécurité
dans
travaux
du
bourg
: 12
281,85
€
Recettes
: Conseil
Départemental
: 4298,65
€
Reste
à
charge
pour
la
commune
si
la
subvention
est
accordée
:
7983,20
€
Mme
Toullieu
demande
une
explication
sur
cette
appellation,
M.
le
Maire
répond
qu'il
s’agit
de
l'argent
rentrés
dans
les
caisses
du
Conseil
Départemental
par
le
biais
des
radars
routiers.
Voté
à
l'unanimité | ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
|
8-
Adhésion
à
un
groupement
de
commandes
pour
l'achat
de
gaz
naturel
et/ou
d'électricité
et
de
services
en
matière
d'efficacité
énergétique
La
commune
de
Cosnac
est
déjà
membre
de
ce
groupement
de
commandes,
le
marché
prend
fin
en
décembre
2024,
il convient
donc
de
prévoir
la
suite.
Il est
donc
proposé
de
réadhérer
au
groupement
de
commandes
qui
est
sur
un
très
large
périmètre
(10
départements)
afin
d'obtenir
des
tarifs
les
plus
attractifs
possibles
au
niveau
de
ces
énergies.
M.
Laffaire
profite
de
cette
délibération
pour
donner
des
informations
sur
ce
groupement
et
sur
la
fédération
d'électricité.
Voté
à
l'unanimité
9-
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Il
s’agit
de
prévoir
des
postes
administratifs
en
vue
du
prochain
recrutement
pour
pallier
au
départ
à
la
retraite
d’un
agent.
Il est
proposé
de
créer
plusieurs
postes
afin
d'optimiser
ce
recrutement.
A
l'issue
du
recrutement,
les
postes
non
utilisés
seront
supprimés
dès
le
conseil
municipal
suivant.
Voté
à
l'unanimité
| QUESTIONS
DIVERSES
Levée
de
la
séance
à
22h
Pons
S
Gérard
SOLER