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Compte-Rendu - articles 18 30
Document publié le Jeudi 18 juillet 2024 par la commune de Montaigu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - articles 18 30)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Logement,
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
18
JUILLET
2024
a
Étaient
présents :
Patrick
NEILZ,
maire,
Guillaume
PIARD,
adjoints,
Willy
SCHOEPPS,
Julien
LISSANDRE,
Alain
PERROT,
Antoine
PIGNIER,
Nadege
BOSSUYT,
Claudette
FEUVRIER,
conseillers.
Absents
excusés:
Marion
RIVERA
pouvoir
à
Patrick
NEILZ,
Albane
VIDELIER
pouvoir
à
Guillaume
PIARD,
Christine
BARTHE-WEBER
pouvoir
à
Guillaume,
Alain
PERROT
pouvoir
Patrick
NEILZ.
Nadège
BOSSUYT
Secrétaire
de
séance :
Guillaume
PIARD
1-
APPROBATION
DU DERNIER COMPTE-RENDU
Après
s'être
fait
présenter,
le
compte-rendu
de
la
réunion
du
24
juin
2024
est
approuvé. VOTE:
pour
10
contre
Oo
abstention
o
Guillaume
est
désigné
secrétaire
de
séance
à l’unanimité,.
VOTE:
pour
10
contre
o
abstention
o
2-
INFORMATION
DU MAIRE AUXELUS
- Diverses
demandes
de
débroussaillages
de
chemin
communaux.
Comme
les
trois
années
précédentes
celui-ci
est
effectué
après
le
31
juillet
(précautions
environnementales)
soit
par
l’entreprise
FOURTIER
soit
par
l’équipe
du
Service
Commun
en
fonction
du
type
de
travaux.
- ECLA
nous
demande
de
réagir
avant
le
15/09/24
vis
à
vis
du
carnet
d’intentions
transmis
au
sujet
des
priorités
du
PLUI.
A
ce
titre
Patrick
propose
de
nous
réunir
spécifiquement
sur
ce
sujet
le
3/9/24
à
20h30
en
Mairie.
Cela
permettra
de
faire
entendre
la position
de
la
Commune
au
sein
de
Agglomération.
- Visite
du
24/07/24
à
9h30
de
Mr
Borcard
à
Montaigu,
tous
les
conseillers
sont
les
bienvenus.
- Travaux
divers
d'automne
: Abri
bus
vers
l’Église,
cabanon
poubelles
de
la salle
des
fêtes,
aire
de
jeu
6-14
ans
- Sécurité
Incendie
qui
incombe
à
la
Commune,
l’étude
est
en
cours.
Certains
sujets
sont
sensibles
(IME,
bâtiment
agricole
sur
les
abreuvoirs,
Entreprise
JTD
Baud,.….)
- Permis
de
construire
de
Monsieur
Jérémie
PONSOT,
demande
de
pièce
complémentaire
apportant
des
précisions
sur
les
caractéristiques
d'étanchéité
des
cuves
de
récupération
des
effluents,
mais
aussi
sur
l’utilisation
du
réseau
AEP
appartenant
à
l’IME.
Compte
rendu
de
la rétinion
du
conseil
municipal
cbr
18
iniller
2024
Paae
113 5e
DELIBERATION
CONCERNANT
LA
DECLASSIFICATION
DE
L’ANCIENNE
ECOLE
A
la
suite
de
la fermeture
de
l’école
de
Montaigu,
le
bâtiment
n’a
jamais
fait
l’objet
d’une
déclassification.
Cette
délibération
est
demandée
par
la
Préfecture
dans
le
cadre
des
travaux
de
réhabilitation
programmés,
concernant
le
désamiantage
en
septembre
2024.
VOTE :
pour
10
contre
O0
abstention
0
4-
CEREMONIE
DU 24 AOÛT
Cérémonie
du
24
août
2024
prévue
à 18h30.
La
présence
de
nombreux
Conseillers
serait
la bienvenue.
Les
élus,
députés
sénatrice
conseillers
départementaux
président
d’ECLA
et
maire
des
communes
voisines
sont
également
invités
VOTE
:
pour
10
contre
0
abstention
0
5
-
DELIBERATION
DES SUBVENTIONS
ACCORDEES
AUX ASSOCIATIONS
Après
discussion
et
à la suite
des
sollicitations
est
décidé
:
-__Les
pupilles
de
l’enseignement
public
: 50€
.
Jura
Nature
Environnement:
50€
+ _
SOS
Méditerranée
: 50€
+ _
Demain,
Vallée
de
la Vallière
: 30
€
VOTE
:
pour
10
contre
0
abstention
0
6
-
QUESTIONS
DIVERSES
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
la séance
est
levée
à 20h00
. Le
maire,
Camnte
rendu
de la rénnion
din ranseil
municinal
di
18 inillet
2024
Pañe
213 COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
29
AOÛT
2024
Étaient
présents
:
Patrick
NEILZ,
maire,
Marion
RIVEIRA
adjointe,
Guillaume
PIARD,
adjoints,
Julien
LISSANDRE,
Antoine
PIGNIER,
Nadège
BOSSUYT
Christine
BARTHE-
WEBER,
conseillers.
Absents_excusés:
Albane
VIDELIER
pouvoir
à
Guillaume
PIARD,
Claudette
FEUVRIER
pouvoir
à
Christine
BARTHE-WEBER,
Alain
PERROT
pouvoir
à
Patrick
NEILZ,
Willy
SCHOEPPS
pouvoir
à
Marion
RIVERA,
Secrétaire
de
séance:
Marion
RIVERA
2-
INFORMATION
DU MAIRE AUX
ELUS
- Problèmes
liés
aux
gens
du
voyage,
notamment
liés
aux
déchets
le
long
de
la
voie
verte
et à proximité
du
château
d’eau;
- Il a
fallu
débarrasser
plusieurs
décharges
sauvages
- Organisation
d’une
visite
du
centre
de
tri,
Guillaume
se
renseigne
sur
une
date
(un
samedi
matin)
possible
d’ici
la fin
de
l’année.
- Invitation
de
l’IME
:
-
Inauguration
Api
restauration
le mercredi
11/09/24
à 14h00
-Guillaume
ira.
-
Journée
portes
ouvertes
du
21/09/24
de
14h00
à
18h00
-1|
n’est
pas
défini
qui
représentera
la Commune,
sachant
que
Patrick
sera
en
congés.
- Expositions
à venir
à la
Mairie.
- __
Du7au15
septembre :
les élèves
de
l'atelier
de
Pascale
Aurignac
-__
Du16
au
24
novembre:
les artistes
du
village!
Vernissage
le samedi
16/11/24
à 17h00
offert
par
la
Commune
- Pascale
Aurignac
et ses
deux
fils
du
6 au
15
décembre
2024
- Commission
Culture,
une
date
à
définir
en
fonction
des
dispos
de
chacun
et
chacune
pour
la programmation
fin
2024
et 1°” semestre
2025.
-
La
date
du
repas
des
ainés
est
arrêtée
au
8
Décembre
- Un
événement
Nuits
rebelles
aura
lieu
sur
la
Commune
dans
le
cadre
du
partenariat
entre
ECLA,
le
Moulin
de
Brainans
et
l’association
du
village
Montaigu
s'active
- Journées
du
patrimoine
du
21/22
septembre:
Nous
animerons
ces
journées
par
l'ouverture
de
l’Église
et
de
la
Chapelle
de
Vatagna
ainsi
que
l’expo
des
moulins
à
la
mairie
- Début
des
travaux
de
désamiantage
de
l’ancienne
école,
ces
travaux
ont
nécessité
la
pose
d’un
compteur
de
chantier
pour
3
semaines.
Attention
à
bien
impliquer
le
Maître
d'œuvre
sur
les
sujets
techniques
liés
à
cette
opération
de
travaux.
- Réunion
Réhabilitation
Ancienne
École
le 27/09/24
à 14h00.
Compte
sand
de
la
mion
dis ennseil
munieinal
di
28
août
2024
Paae
1/3 - Achat
d’une
boite
à
clés
pour
les
différents
usagers
de
la
salle
des
fêtes.
(club
de
sport
essentiellement)
- Bilan
location
de
la
Salle
des
Fêtes
au
31/08/24:
6500
€.
La
salle
est
louée
de
nombreuses
fois
en
semaine
pour
diverses
associations
ou
atelier
(yoga-gym)
ne
provoquant
pas
de
nuisance
au
voisinage.
- Rencontre
avec
l’équipe
du
Service
Commun
un
vendredi
à
11h30:
06/09
ou
20/09
en
vue
d’organiser
le calendrier
des
divers
travaux
sur
le village
- Nettoyage
du
lavoir
de
Tuile
le 6
septembre
à 18h00
puis
piquenique
sur
place.
- Changement
d’un
luminaire
en
LED
à Vatagna
- Rencontre
du
futur
maraîcher
Léonard
Grillet,s’installant
en
automne
celui-ci
n'est
pas
opposé
au
passage
du
matériel
agricole
du
GAEC
du
Serein
pour
accéder
à
leurs
terrains
coté
Plaine
de
Jeux.
Une
rencontre
avec
les
deux
intéressés
est
à mettre
en
place
- Prochain
conseils
municipaux
:
-
19/09/24
à 20h00
-
24/10/24
à 20h00
-
28/11/24
à 20h00
-
19/12/24.à
20h00
-
23/01/25
à 20h00
-
20/02/25
à 20h00
-
20/03/25
à 20h00
-
17/04/25
à 20h00
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
la séance
est
levée
à 20h30
Le
maire,
Patrick
NEILZ
Camnte
rendu
de
la réunion
du
conseil
mnnicinal
chi 28
août
2094
Pane
214