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Déliberation - 2134d4324490b45b6e6b81a1cccf335b
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Bussière-Badil.
Lien du pdf (Déliberation - 2134d4324490b45b6e6b81a1cccf335b)
Thèmes du document : Environnement, Eau et assainissement, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE EGALITE FRATERNITE
DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Mairie de Bussière-Badil
Réunion du Conseil Municipal du 14 Décembre 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
> Délibération n° 2023-51 - Concertation sur les zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) - APPROUVÉE
> Délibération n° 2023-52 - Modification statutaire de la Communauté de communes du Périgord Nontronnais pour la prise de compétence « défense des forêts contre les incendies et desserte forestière » et adhésion au syndicat mixte ouvert de défense des forêts contre les incendies du département de la Dordogne (SMO DFCI 24) - APPROUVÉE
> Délibération n° 2023-53 - Présentation du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable - régie de l’eau de la communauté de communes du Périgord Nontronnais (CCPN) - APPROUVÉE
> Délibération n° 2023-54 - Candidature à l’appel à collectivités locales volontaires « Lu vargier brundant — le jardin bourdonnant » - APPROUVÉE
> Délibération n° 2023-55 - Subvention DETR halle des sports - APPROUVÉE
Liste des délibérations du conseil municipal de Bussière-Badil examinées en séance ordinaire le 14 Décembre 2023, affichée en Mairie et publiée sur le site internet de la commune le 19 Décembre 2023.
24360 BUSSIERE BADIL Tel : 05 53 60 52 07 Email : mairie-bussiere-badil@orange.fr