Compte-Rendu - conseil municipal pouldreuzic 26mai2015 cr

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Compte-Rendu - conseil municipal pouldreuzic 26mai2015 cr Document publié le Mardi 26 mai 2015 par la commune de Pouldreuzic. Lien du pdf (Compte-Rendu - conseil municipal pouldreuzic 26mai2015 cr)Thèmes du document : Démocratie, Transports, Logement, 1

DEPARTEMENT DU FINISTERE

_____

Mairie de

POULDREUZIC

29710

_____

Téléphone : 02.98.54.40.32

Télécopie : 02.98.54.77.33

E-mail :mairie@pouldreuzic.fr

Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 26 mai 2015

L’an Deux Mil Quinze, le 26 mai à 18h30, le Conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Philippe Ronarc’h, Maire.

Nombre de membres en exercice : 19

Date de convocation du Conseil municipal : 20 mai 2015

Présents : Monsieur Philippe Ronarc’h, Madame Michelle Burel, Monsieur Hervé Le Coz, Madame Nelly Vivien Monsieur Claude Donnadieu, Madame Josée Jolivet, Monsieur Didier Bodénan, Madame Christelle Guezengar, Monsieur Jean Pierre Kersalé, Madame Alexandra Marec, Monsieur Patrick Pérennou, Madame Claudie Simon, Monsieur Bernard Le Goff, Monsieur Guy Andro, Monsieur Jean Luc Calvez, Monsieur Eric Bourdon, Madame Monique Kerveillant.

Absentes excusées :

Madame Michèle Calloc’h qui donne procuration à Madame Monique Kerveillant Madame Armelle Ronarc’h qui donne procuration à Monsieur Claude Donnadieu

Conformément à l’article L2121-15 du CGCT, il a été procédé à la nomination d’un secrétaire de séance pris au sein du conseil municipal. Monsieur Hervé Le Coz a obtenu la majorité des suffrages et a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.

Le compte-rendu du Conseil municipal du 7 avril 2015 est approuvé à l’unanimité.

En début de séance, Monsieur HAMON, représentant la société ECOTECHNIQUE, donne lecture d’un audit réalisé sur les consommations d’eau, bâtiment par bâtiment.

Cette étude fait suite à une demande de la mairie en date de janvier 2015 et n’impacte pas le budget car elle est gratuite.

Il est proposé, par exemple, de diminuer le débit de l’eau ce qui agit sur la période de chauffe de l’eau diminuant ainsi les factures eau et électricité.

Monsieur le Maire précise que la commission travaux étudiera ce dossier et qu’une décision sera prise lors d’un prochain conseil municipal.

Objet : délibération n°000025/2015 – Convention avec le collège Notre-Dame de Penhors pour la mise à disposition de l’Algéco pour l’été 2015

Il est demandé au conseil municipal d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention à intervenir avec le collège de Pouldreuzic afin de permettre, comme chaque année depuis 2012, aux enfants qui fréquentent l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement, pendant l’été, de pouvoir y faire la sieste.

Après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer cette convention. 2

Objet : délibération n°000026/2015 – Convention pour autorisation de passage en domaine privé pour validation des tracés inscrits au PDIPR (plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée

Il est demandé au Conseil municipal d’autoriser Monsieur le Maire à signer, avec les propriétaires des parcelles concernées, une convention d’autorisation de passage en domaine privé en vue de la réalisation d’un itinéraire de randonnée pédestre, équestre ou VTT (selon le cas).

Après délibération, le Conseil municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à signer ces conventions.

Objet : délibération n°00027/2015 – Convention d’aménagement et d’entretien pour les aménagements autorisés route de la Mer entre la commune et le Conseil Départemental

Suite à la réalisation d’aménagements cyclables, d’arrêts de transports collectifs et d’aménagements de sécurité en agglomération, il est demandé au conseil municipal d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention d’aménagement et d’entretien entre la commune et le Conseil départemental pour la RD40.

La commune devra assurer, à ses frais, l’entretien permanent des aménagements autorisés, à l’exception de la chaussée de la route départementale traitée en enrobés noirs, et sera responsable, en conséquence, des dommages pouvant résulter du mauvais état d’entretien de ces ouvrages.

Après délibération, le Conseil municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer cette convention.

Objet : délibération n°00028/2015 – Renouvellement du contrat de dératisation avec l’entreprise Farago Finistère du 1er juin 2015 au 31 mai 2016

Il est demandé au conseil municipal d’autoriser Monsieur le Maire à signer le contrat de dératisation avec l’Entreprise FARAGO de Quimper qui propose :

un passage annuel en dératisation dans les exploitations agricoles, les lieux publics susceptibles d’abriter des rats ainsi que chez les particuliers qui se seront inscrits en mairie.

Coût annuel pour la période du 1er juin 2015 au 31 mai 2016 : 2 123.00 € HT, soit 2 547.10 € TTC

Après délibération, le Conseil municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer ce renouvellement.

Objet : délibération n°00029/2015 – Convention de refacturation du gaz nécessaire à la préparation des repas entre la commune et le CIAS (centre intercommunal d’action sociale)

Il est proposé au Conseil municipal d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention de refacturation des énergies/fluides par la résidence Park An Id à Pouldreuzic à la commune de Pouldreuzic pour l’alimentation de la salle polyvalente Pierre Jakez Hélias. Elle sera signée pour 3 ans renouvelables entre la commune et le CIAS.

Après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer cette convention.

Objet : Délibération n°00030/2015 – Convention relative à la gestion intercommunale de l’école Pouldreuzic-Plovan

Monsieur Patrick Pérennou présente ce dossier et donne lecture du projet de convention qui est actuellement soumis à l’avis des services de l’Inspection d’Académie. Si des modifications sont apportées, elles pourraient l’être sur la forme et non sur le fond. 3

Si le choix des deux communes se porte en premier lieu sur la signature de cette convention, les services de l’Etat ont été interrogés sur la création d’un syndicat intercommunal à vocation scolaire (SIVOS). Monsieur le Préfet du Finistère a confirmé que si c’était le choix des deux communes, il ne s’y opposerait pas.

Monsieur Jean Luc Calvez :

- s’inquiète de savoir si la commune de Plovan prendra en charge financièrement tous les enfants. Monsieur le Maire précise que cette convention concerne les enfants qui fréquentent l’école publique.

- demande pourquoi le prix du terrain n’est pas valorisé dans le montant de l’investissement auquel Plovan va participer ? Madame Alexandra Marec rappelle que (article 1-1) le terrain est mis à disposition et que la commune de Pouldreuzic sera propriétaire des bâtiments.

Monsieur Eric Bourdon souhaite savoir ce qui se passera si l’école est amenée à s’étendre ? Monsieur Patrick Pérennou répond que l’article 1-2 le prévoit et que la commune de Plovan participera au frais liés à cette extension.

Monsieur Jean Luc Calvez demande quelle est la plus value d’un syndicat ? Madame Nelly Vivien précise qu’un syndicat est une entité à part avec un budget propre.

Après délibération, le Conseil municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer cette convention à intervenir avec la commune de Plovan.

Objet : délibération n°000031/2015 – Cessions gratuites de terrain à la commune : autorisation donnée au Maire pour signer les actes à intervenir

Après délibération, à l’unanimité, le Conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer les actes de cessions gratuites de terrain qui pourraient être faites à la commune.

Objet : délibération n°00032/2015 – Contrat de location du gîte communal de Beuzec-Cap- Sizun entre la commune de Pouldreuzic et la commune de Beuzec-Cap-Sizun

Monsieur Patrick Pérennou présente ce dossier.

Il est demandé au Conseil municipal d’autoriser Monsieur le Maire à signer le contrat de location avec la commune de Beuzec-Cap-Sizun pour le séjour qui va être organisé du 6 au 10 juillet 2015 sur cette commune et à mandater un acompte pour confirmer la réservation.

Pour un montant total de 1108,80 €, il est demandé un acompte de 277,20 € afin de confirmer la réservation.

Après délibération, le Conseil municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à signer ce contrat de location et à procéder au mandatement de l’acompte.

Objet : délibération n°00033/2015 – Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) juillet et août 2015 : fixation du prix des séjours

Un projet de deux mini-séjours organisés par l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) en collaboration avec l’ALSH de Plozévet.

Ces deux mini-séjours sont réservés aux enfants de sept à onze ans qui fréquentent l’ALSH ; ils pourront accueillir une vingtaine d’enfants en tout.

Il précise qu’un groupe de travail devrait voir le jour à la rentrée 2015 (septembre) avec la CAF pour la mise en place des tarifs basés sur le quotient familial.

Il est proposé au Conseil municipal les tarifs qui ont été établis en concertation avec la Commune de Plozévet et qui sont fonction du quotient familial. Pour un séjour de 5 jours et 4 nuits, ils seraient les suivants : 4

QF 1: inférieur ou égal à 500 60,00 €

QF 2: de 501 à 700 82,50 €

QF 3: de 701 à 850 105,00 €

QF 4: de 851 à 1100 127,50 €

QF 5: au-delà de 1101 150,00 €

Il est proposé d’appliquer le règlement suivant :

• le versement d’arrhes à la réservation, d’un montant de 20 € (remboursables exclusivement pour des raisons médicales) ;

• les d’inscription se feront sur place (pas d’inscription par voie postale ni électronique) lors de permanences dédiées ;

• chaque enfant pourra s’inscrire à un seul séjour ;

• une liste d’attente sera ouverte

Après délibération, le Conseil municipal, à l'unanimité, valide le règlement tel qu’il a été présenté et adopte les tarifs pour les mini-séjours à venir.

Objet : délibération n°00034/2015 – Nomination d’un coordonateur pour le recensement de la population

Monsieur le Maire expose aux membres du conseil municipal que le recensement de la population sera effectué du 21 janvier au 20 février 2016 et que l’INSEE a demandé la nomination d’un coordonnateur communal.

La candidature de Madame Brigitte Trividic est proposée.

Après délibération, le Conseil municipal, à l’unanimité, valide cette nomination.

Objet : délibération n°00035/2015 – Demande d’acquisition d’une partie de la parcelle ZL19 (sise à Morvé) déposée par Monsieur Yvan RAPHALEN et Madame Annaïck BOURVEAU

Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil municipal que Monsieur Yvan RAPHALEN et Madame Annaick BOURVEAU se sont portés acquéreurs d’une partie (environ 1500m²) de la parcelle ZL 19, sise au lieu-dit Morvé, appartenant à la commune (donation de Mme Quéré).

Suite aux réunions de la commission travaux et, considérant que l’agrandissement de leur propriété lui confèrera une plus-value, une proposition leur a été faite à 2€ le m². Les acquéreurs demandent un tarif de 1 € du m².

Après délibération, le Conseil municipal, à la majorité (14 pour, 5 abstentions), dit que le prix de 2€ le m² est maintenu.

Objet : délibération n°00036/2015 – enquête publique sur l’extension de la SAS BOSSER Yves – avis du conseil municipal

Il est rappelé qu’une enquête publique ayant pour objet la demande présentée par la SAS BOSSER Yves pour l’extension et l’exploitation d’une cidrerie située à Mesmeur a eu lieu du 13 avril au 15 mai 2015.

En application de l’article R 512-20 du Code de l’Environnement, le conseil municipal est invité à donner un avis dans les 15 jours suivant la clôture du registre d’enquête par le commissaire- enquêteur.

Monsieur le Maire rappelle l’impact économique et social de l’entreprise. Le conseil municipal encourage les efforts faits par l’entreprise dans le respect des normes environnementales et écologiques même si les travaux ont bien avancés, le permis de construire ayant été délivré le 12 septembre 2014. La règle veut que les travaux soient entrepris après l’enquête publique.

A la majorité (1 abstention), le Conseil municipal émet un avis favorable sur ce projet.5

Objet : délibération n°00037/2015 – Transfert de compétence « maintenance des installations d’éclairage public » au SDEF (syndicat intercommunal d’énergie et d’équipement du Finistère)

Vu l’article L5211-17 du Code Général des Collectivités Territoriales ; Vu l’article L1321-9 du Code Général des Collectivités Territoriales ; Vu les articles 2.2 et 4 des statuts du syndicat intercommunal d’énergie et d’équipement du Finistère (SDEF) ;

Il est proposé au Conseil municipal de transférer la compétence « maintenance éclairage public » au SDEF, au titre de ses compétences à la carte pour un coût prévisionnel par point lumineux de 20 € avec une participation du SDEF à hauteur de 8 € (soit environ 12 € x 265 points lumineux = environ 3200 €).

Le SDEF mettra en œuvre les prestations suivantes :

• Visite annuelle d’entretien préventif,

• Renouvellement périodique des sources lumineuses,

• Dépannages et réparations,

• Interventions de mise en sécurité,

• Adaptation des heures de fonctionnement,

• Cartographie et suivi du patrimoine,

• Surveillance et vérification des installations,

• Intégration de nouvelles installations réalisées par la commune ou par des tiers, • Rapport annuel d’exploitation,

• Conseils individualisés pour réaliser des économies d’énergie,

• Gestion des DT/DICT (déclaration de travaux, déclaration d’intention de commencer des travaux),

• Accès internet.

Après délibération, le Conseil municipal, à la majorité (17 pour, 2 abstentions) approuve le transfert de la compétence « entretien et maintenance des installations d’éclairage public » au SDEF.

AFFAIRES DIVERSES

Monsieur le Maire donne plusieurs informations :

- Le désensablement du port de Penhors a eu lieu. Il reste à réaliser la mise en sécurité de la rambarde.

- Le 6 juin aura lieu le nettoyage des plages ; toute la population est invitée à y participer. - Depuis 2012, la commune a été labellisée Pavillon Bleu. Le travail réalisé par Monsieur Patrick Pérennou pour le montage du dossier est salué.

- Les conventions de mise à disposition du pôle nautique ont été renouvelées avec les écoles de surf et de char à voile. La répartition des charges (électricité, eau) a été modifiée : 70% pour les preneurs et 30% pour la commune.

- Un marché d’été, de juillet à septembre, aura lieu tous les jeudis. - Le 20 juin, la fête de la musique sera organisée en collaboration avec l’association du patrimoine.

- Les inscriptions pour le concours des jardins fleuris, initié par la Communauté de Commune du Haut Pays Bigouden, sont à faire avant le 31 mai auprès des services de la mairie.

- Le service « urbanisme » de la CCHPB va s’installer au 3 rue de Plozévet. - Madame Pascale Bour remplace Elisabeth Raphalen à la bibliothèque pendant son arrêt maladie.

- Les travaux concernant la fibre optique débuteront en fin d’année 2015. - La commission communication est remerciée pour la réalisation du bulletin municipal. Monsieur Patrick Pérennou souligne qu’il faudra commencer, dans les semaines à venir, à travailler sur le projet du prochain bulletin municipal.6

Madame Alexandra Marec donne lecture de la synthèse de l’analyse des comptages de trafics routiers réalisés par le Conseil départemental. Ils ont eu lieu du 10 au 19 avril 2015 :

1) à Kervriec (face au contrôle technique) ;

2) rue de la Mer (entre la rue de Kervizigou et la rue de Kermaria) ; 3) rue de la Mer, après la boulangerie (au niveau de Park An Allé) ; 4) à Penhors, devant le pôle nautique.

L’ensemble du Conseil municipal sera destinataire de l’étude.

La séance est levée à 21 heures

Récapitulatif des délibérations

Délibération n°00025/2015 : convention avec le collège Notre-Dame de Penhors pour la mise à disposition de l’Algéco pour l’été 2015

Délibération n°000026/2015 – Convention pour autorisation de passage en domaine privé pour validation des tracés inscrits au PDIPR (plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée

Délibération n°00027/2015 – Convention d’aménagement et d’entretien pour les aménagements autorisés route de la Mer entre la commune et le Conseil Départemental Délibération n°00028/2015 – Renouvellement du contrat de dératisation avec l’entreprise Farago Finistère du 1er juin 2015 au 31 mai 2016

Délibération n°00029/2015 – Convention de refacturation du gaz nécessaire à la préparation des repas entre la commune et le CIAS (centre intercommunal d’action sociale) Délibération n°00030/2015 – Convention relative à la gestion intercommunale de l’école Pouldreuzic-Plovan

délibération n°000031/2015 – Cessions gratuites de terrain à la commune : autorisation donnée au Maire pour signer les actes à intervenir

Délibération n°00032/2015 – Contrat de location du gîte communal de Beuzec-Cap-Sizun entre la commune de Pouldreuzic et la commune de Beuzec-Cap-Sizun Délibération n°00033/2015 – Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) juillet et août 2015 : fixation du prix des séjours

Délibération n°00034/2015 – Nomination d’un coordonateur pour le recensement de la population

Délibération n°00035/2015 – Demande d’acquisition d’une partie de la parcelle ZL19 (sise à Morvé) déposée par Monsieur Yvan RAPHALEN et Madame Annaïck BOURVEAU Délibération n°00036/2015 – enquête publique sur l’extension de la SAS BOSSER Yves – avis du conseil municipal

Délibération n°00037/2015 – Transfert de compétence « maintenance des installations d’éclairage public » au SDEF (syndicat intercommunal d’énergie et d’équipement du Finistère) 7

Philippe Ronarc’h

Patrick Pérennou

Michelle Burel

Claudie Simon

Hervé Le Coz

Bernard Le Goff

Nelly Vivien

Armelle Ronarc’h Procuration à

Claude Donnadieu

Claude Donnadieu

Guy Andro

Josée Jolivet

Jean Luc Calvez

Didier Bodénan

Michèle Calloc’h Procuration à

Monique Kerveillant

Christelle Guézengar

Eric Bourdon

Jean Pierre Kersalé

Monique Kerveillant

Alexandra Marec