Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 23 mai 2012

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Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 23 mai 2012 Document publié le Mercredi 23 mai 2012 par la commune de Dieulefit. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 23 mai 2012)Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Justice et droit, 1

PROCES-VERBAL

Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 23 mai 2012

Le vingt-trois mai deux mille douze à 18 heures, les membres du Conseil Municipal légalement convoqués le 15 mai 2012 se sont réunis, en séance publique, dans la salle du Conseil Municipal sous la présidence de Madame Christine PRIOTTO, Maire.

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 22

Nombre de conseillers présents ou représentés : 20

Nombre de procurations : 03

Etaient présents :

Mesdames Nicole BLANC, Elisabeth DEUTSCHMANN, Annie FAVIER, Nadia FERAHTIA, France IMBERT, Claude MARCEL, Christine PRIOTTO, Isabelle SOUBEYRAN ;

Messieurs Robert BABELOT, Jean-Pierre BERNON, Olivier CADIER, Michel FAURE, Michel GLEIZE, Francis GRESSE, Philippe HILL, Jean RABAUD et Claude RASPAIL.

Etaient représentés : Stéphane BARNAVON donne procuration à Francis GRESSE, Bernard COSTE à Nicole BLANC, Claude MARTIN à Michel FAURE.

Absents : Patrick DAVIN et Jérôme DUBOUR.

Secrétaire de séance : Nadia FERAHTIA.

Conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il convient de désigner un secrétaire de séance choisi au sein du conseil.

Sur proposition de Madame le Maire, le Conseil Municipal désigne à l’unanimité Madame Nadia FERAHTIA pour remplir cette fonction qu’elle accepte.

Madame le Maire invite l’assemblée à approuver le compte-rendu de la séance du 25 avril 2012. Celui-ci a été mis à la disposition du Conseil Municipal pour lecture.

Le compte-rendu est adopté à l’unanimité (Moins une abstention : Jean RABAUD, ce dernier étant absent lors du Conseil Municipal du 25 avril 2012).

1/COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE

- Décision n°09/2012 : Délivrance de concessions au cimetière communal

Madame le Maire remercie le travail effectué par les services et Michel FAURE pour la remise en ordre du cimetière communal. 120 places ont été en effet libérées.

Elle précise que les travaux pour la création d’une chambre funéraire, située en face du cimetière et réalisés par l’entreprise de pompes funèbres MAZARE et GAMORE sont sur le point de s’achever.

2/ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L’ANNEE 2012

I/Madame Nicole BLANC, adjointe chargée des sports et de la vie associative, présente les propositions de subventions suivantes pour l’année 2012. 2

A/SUBVENTIONS

NOM DE L’ASSOCIATION Subvention

(Montant en €)

DIEULEFIT SKI MONTAGNE 1.500

U.S.D TENNIS

(subvention exceptionnelle pour la

regénération de 2 courts de tennis engagée

en 2011)

7.540

INTORE’ZA DIEULEFIT

Acquisition de mobiliers pour l’école de

Bisesero, ville partenaire dans le cadre du

pacte d’amitié

2.000

Concernant la subvention exceptionnelle attribuée à l’U.S.D Tennis, Madame BLANC indique qu’il s’agit du remboursement de travaux sur les courts de tennis pris en charge par le club.

B/SOUTIEN AUX ACTIVITES CULTURELLES ET PEDAGOGIQUES DES ENFANTS DANS LE CADRE SCOLAIRE

FOYER SOCIO-EDUCATIF DU COLLEGE E. CHALAMEL : 2.100 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité (Moins une abstention : Claude MARTIN), attribue les subventions telles qu’évoquées ci-dessus.

II/Dans le cadre des subventions attribuées pour le soutien aux activités culturelles et pédagogiques des enfants dans le cadre scolaire, le Conseil Municipal a délibéré pour l’attribution d’une subvention d’un montant de 1.540 euros en faveur de l’O.C.C.E Ecole maternelle (délibération n°35/2012 du 25 avril 2012). Or, à la demande des enseignants de cette école, cette subvention ne sera désormais plus versée à l’O.C.C.E mais à l’association de parents d’élèves « La Marelle ».

Il est donc demandé au conseil d’annuler l’attribution de la subvention accordée à l’O.C.C.E par délibération n°32/2012 et de l’attribuer à l’association « La Marelle ».

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, annule l’attribution de la subvention accordée à l’O.C.C.E par délibération n°32/2012 et l’attribue à l’association « La Marelle ».

3/AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA DRÔME POUR LA REALISATION D’UN RAPPORT SUR LA CONFORMITE DE LA COLLECTIVITE AUX REGLES D’HYGIENE ET DE SECURITE

Monsieur Robert BABELOT, conseiller municipal, rappelle au conseil que chaque collectivité doit être en possession d’un diagnostic et d’un rapport basé sur la conformité de la collectivité aux règles d’hygiène et de sécurité depuis le décret n°85-603 du 10 juin 1985.

Par délibération n°10/2010 du 3 février 2010, la commune a confié cette mission au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Drôme, qui intervient par l’intermédiaire d’un ingénieur en prévention des risques professionnels en qualité d’Agent Chargé de la Fonction d’Inspection (A.C.F.I).

Pour l’année 2012, le tarif a été fixé à 294 euros par jour pour les collectivités affiliées, comme c’est le cas de Dieulefit.

Il convient donc d’établir un avenant à la convention de partenariat liant la commune de Dieulefit au Centre de Gestion de la Drôme pour la réalisation du rapport sur la conformité de la collectivité aux règles d’hygiène et de sécurité.

Il a été convenu en effet que, pour l’année 2012, l’intervention de l’A.C.F.I serait de deux jours (dont deux ½ journées ou une journée complète sur place) afin de :3

- Faire le point sur chaque préconisation du rapport d’inspection de l’année 2010 en présence d’un élu référent, du Directeur Général des Services et de l’assistant prévention de la commune (ex-A.C.M.O). - Visiter des lieux non encore examinés (nouvel Espace culturel polyvalent, hangar du Centre technique municipal achevé en 2011) et revisiter, selon le temps disponible, quelques lieux principaux.

Les frais relatifs à cette fonction pour la collectivité, et pour l’année 2012, sont donc de 588 euros.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité :

- Approuve l’avenant à la convention de partenariat conclue avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Drôme pour l’intervention d’un agent chargé de la fonction d’inspection ;

- Autorise Madame le Maire à signer ledit avenant.

4/REGULARISATION DU TRACE DU CHEMIN RURAL N°29 (CHEMIN DIT « DE FABRAS AU SATELAS »)

Monsieur Michel FAURE, adjoint délégué à la voirie, expose au conseil qu’il a été constaté que les relevés cadastraux font apparaître une déviation du chemin rural n°29 dit « de Fabras au Satelas » par rapport à son emprise foncière réelle.

Afin de régulariser la situation, un procès verbal d’arpentage a été établi par un géomètre-expert.

Il est proposé une cession à l’euro symbolique des parcelles n°543 section AK d’une contenance de 41 m², et n°545 - section AK - d’une contenance de 30 m² appartenant actuellement à un particulier.

Il est proposé un échange à titre gracieux entre la parcelle n° 547 - section AK - d’une contenance de 226 m², appartenant actuellement à une indivision privée et la parcelle n° 549 - section AK - d’une contenance de 115 m², appartenant actuellement au domaine privé de la commune.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité approuve la cession à l’euro symbolique et l’échange à titre gracieux entre les parcelles indiquées ci-dessus.

Il est précisé que l’article L.141-3 du Code de la Voirie Routière stipule que le classement et le déclassement des voies communales sont prononcés par le Conseil Municipal sauf lorsque le déplacement des voies en question porte atteinte aux fonctions de desserte des immeubles contigus.

Considérant que le déplacement du chemin rural dit « de Fabras au Satelas » ne porte pas atteinte aux fonctions de desserte des immeubles contigus,

Considérant le procès-verbal d’arpentage portant le numéro d’ordre 903P, établi par un géomètre-expert,

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité :

- Décide le déplacement de cette voie ;

- Autorise Madame le Maire à signer tout acte ou document relatif à cette opération dont les frais seront à la charge de la commune.

Madame le Maire souligne l’intérêt d’effectuer ce type de régularisations lorsqu’elles apparaissent nécessaires afin d’éviter les contestations éventuelles dans le futur.

5/PERSONNEL COMMUNAL : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (CREATION D’UN POSTE D’A.T.S.E.M)

Monsieur Robert BABELOT, conseiller municipal, propose de modifier le tableau des effectifs pour créer un poste d’A.T.S.E.M (Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles).

Il précise qu’un agent, actuellement adjoint technique territorial, qui occupe les fonctions traditionnellement dévolues à un A.T.S.E.M, va faire valoir ses droits à la retraite au mois d'août 2012. Compte tenu de la volonté de la municipalité de pérenniser ce poste sur le cadre d'emploi correspondant, il est proposé de créer un poste d'A.T.S.E.M. 4

Aussi, il est demandé au conseil de donner son accord pour créer :

- 1 poste d'A.T.S.E.M de 1 ère classe (Agent Territorial Spécialisé des Écoles Maternelle), à temps complet, à compter du 1 er septembre 2012.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, accepte de modifier le tableau des effectifs et de créer 1 poste d'A.T.S.E.M de 1 ère classe (Agent Territorial Spécialisé des Écoles Maternelle), à temps complet, à compter du 1 er septembre 2012.

6/APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR APPLICABLE A L’ACCUEIL CANTINE ET PERISCOLAIRE POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2012/2013

Madame Isabelle SOUBEYRAN, conseillère municipale, propose au conseil d’adopter le règlement intérieur de l’accueil cantine et périscolaire, applicable pour l’année scolaire 2012/2013.

Ce projet de règlement intérieur est joint à la délibération.

Par rapport au règlement adopté en 2011, Madame SOUBEYRAN précise que deux modifications ont été apportées :

- Dans l’article 2, pour les sorties anticipées, il a été précisé que l’enfant peut quitter le service seul uniquement avec une autorisation écrite des parents ;

- Dans l’article 4, il a été ajouté qu’avant une exclusion, « une information écrite sera envoyée aux familles en cas de comportements préoccupants ».

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, approuve le règlement intérieur de l’accueil cantine et périscolaire tel qu’annexé à la présente.

7/FIXATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION POUR LA MISE A DISPOSITION DE MATERIEL EN FAVEUR DES COMMUNES MEMBRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE DIEULEFIT

Monsieur Francis GRESSE, adjoint délégué à la culture, au tourisme et au cadre de vie, présente au conseil les propositions de participations suivantes pour l’année 2012, à mettre en œuvre à compter du 1 er juin 2012 :

LOCATION DE MATERIEL En €

A – Podium bâché (sans transport)

Location 100.00

B – Table et banc (sans transport)

La table 1.00

Le banc 0.50

Indemnité par banc manquant ou cassé 30.00

Indemnité par table manquante ou cassée 60.00

C – Chaise

La chaise 0.40

Indemnité par chaise manquante ou cassée 20.00

Monsieur GRESSE précise que les communes environnantes demandent souvent le prêt de matériel, notamment pour des festivités. La Municipalité leur a d’ailleurs suggéré de s’équiper et d’investir comme le fait Dieulefit.

Il précise que les contribuables dieulefitois n’ont pas à supporter les frais engendrés par la mise à disposition gracieuse de ce matériel (frais de personnel, usure, casse, ...). Il indique par ailleurs que ces tarifs restent modestes.

Le Conseil municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité approuve les participations telles qu’indiquées ci-dessus. 5

8/COMMUNICATION SUR LE RAPPORT D’ACTIVITES 2011 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE DIEULEFIT (C.C.P.D) CONFORMEMENT A L’ARTICLE L.5211-39 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

Monsieur Claude RASPAIL, conseiller municipal, précise que cette année, le rapport d’activités est présenté plus tôt dans l’année pour répondre aux attentes des communes.

Monsieur RASPAIL indique ensuite qu’au cours de l’année 2011, le Conseil communautaire s’est réuni à 7 reprises et la Commission permanente 32 fois.

Le budget général est en augmentation par rapport à 2010 et s’élève à 2 600 000 d’euros (ce budget et les budgets annexes représentent 3 600 000 euros en dépenses et 3 782 000 en recettes). L’encourt de la dette s’élève au 31 décembre 2011 à 337 000 euros ce qui représentent une annuité d’environ 50 000 euros). La C.C.P.D emploie 13 agents.

2011 a été l’année de mise en œuvre de la réforme territoriale issue de la loi du 16 décembre 2010 portant réforme des collectivités territoriales (la commune de Manas rejoint la Communauté de Communes du Pays de Marsanne et 6 communes du canton de Bourdeaux rejoignent la C.C.P.D).

La C.C.P.D soutient financièrement de nombreuses associations et organismes, notamment la Mission locale Portes de Provence, le Syndicat Mixte Le 5 ème Pôle, le Syndicat Mixte du Roubion et du Jabron, Syndicat mixte du Bassin Versant du Lez, EOVI qui gère les deux crèches, l’Office de Tourisme du Pays de Dieulefit, la Maison de la Céramique, ...

Monsieur RASPAIL fait ensuite état des actions menées par la Communauté de communes dans le cadre des 8 commissions créées, et notamment :

- Aménagement de l’espace – Développement économique (étude pour l’extension de la zone d’activités de Boulagne à La Bégude-de-Mazenc, immobilier d’entreprises à Pont-de-Barret, attribution d’aides dans le cadre de l’Opération Rurale Collective, ...) ;

- Agriculture – Gestion de l’espace et environnement (Mise à jour et optimisation du Système d’Information Géographique, Projet Stratégique Agricole de Développement Rural, Plan Pastoral Territorial, réseau de chaleur du Parc de la Baume, ...) ;

- Famille – Vie sociale (fonctionnement des 2 crèches, Relais d’Assistantes Maternelles, accueil de loisirs à la Ferme Saint-Pol pour les 4-11 ans, la « remise en service » prochaine du Mille-Club pour l’accueil des adolescents suite à la demande de la commune de Dieulefit, ...) ;

- Gestion des déchets (étude d’optimisation en cours pour le rassemblement des points d’apport volontaire, fonctionnement de la ressourcerie-recyclerie « Le Triporteur », plateforme de broyage- compostage...) ;

- Tourisme – Culture (démarche de territoire de tourisme adapté, randonnées pédestres et circuits VTT, aides financières à des associations, sentier « Sur les Pas des Huguenots » ...) ; - Finances – Personnel (13 agents employés dont 1 en convention de partenariat avec la Communauté de Communes du Pays de Marsanne) ;

- Travaux – Bâtiments (la C.C.P.D gère au total 11 bâtiments) ;

- Information – Communication (site Internet, parution de magazines d’informations).

Madame le Maire remercie Claude RASPAIL et ses services pour ce rapport d’activités qui évolue au fil des années et qu’elle trouve de plus en plus intéressant sur le fond.

9/QUESTIONS DIVERSES

- PERSONNEL COMMUNAL : CONVENTION CADRE DE PARTICIPATION FINANCIERE AVEC LE C.N.F.P.T POUR LES ACTIONS DE FORMATION

Madame Christine PRIOTTO, Maire, soumet au vote du conseil la signature d’une nouvelle convention cadre de participation financière avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale (C.N.F.P.T).

Cette convention a été actualisée en fonction des modifications concernant les modalités d’intervention et la prise en charge financière de certaines actions de formation. 6

Cette convention est signée pour l’année 2012 et pourra faire l’objet d’une tacite reconduction pour une durée totale de trois ans.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité autorise Madame le Maire à signer cette convention cadre avec le C.N.F.P.T.

- JURY D’ASSISES

Etablissement de la liste préparatoire des jurés pour 2013

Liste des 6 personnes tirées au sort :

o VOLLE Michèle, Marie, Epouse JACQUOT

o BERARD Juliette, Epouse GARAGNON

o FAURE Corine, Marie-Rose

o NAUD Olivier, Denis

o MARINI Fabienne, Françoise, Epouse TAVARES

o CHAPUS Raymond

- Monsieur Francis GRESSE évoque les points suivants :

o La Fête de la Musique organisée par la municipalité en partenariat avec le C.A.E.M, le jeudi 21 juin 2012 à partir de 18h au Théâtre de Verdure ;

o Le programme des animations et festivités pour la saison 2012.

- Madame le Maire rappelle quant à elle :

o La visite à Dieulefit de Jean-Jack QUEYRANNE, Président du Conseil Régional Rhône- Alpes, mardi 15 mai 2012, pour le lancement de la saison touristique ; Monsieur QUEYRANNE a visité à cette occasion le Domaine des Grands Près et le camping-nature Huttopia ;

o Le bon déroulement du Raid V.T.T « Les Chemins du Soleil » (parcours Gap-Dieulefit) qui a eu lieu le dimanche 20 mai 2012 et auquel ont participé environ 1 000 coureurs dont la moitié étaient d’origine étrangère ;

o Les travaux en cours pour rendre accessible la piscine municipale aux personnes à mobilité réduite.

La séance est levée à 19h05.

Madame le Maire donne ensuite la parole aux citoyens présents en Salle du Conseil.

- Madame VARD, résidant à La Viale, évoque la dangerosité de certain pavés de la rue du Portail Neuf, le fait que le lavoir de la Place du Château ne soit pas encore remis en eau et que la fontaine de la rue Justin Jouve soit descellée.

o Monsieur GRESSE, en tant qu’adjoint en charge du cadre de vie, en prend bonne note et s’engage à faire le nécessaire dans les semaines qui viennent.

- Monsieur GLAYSE indique qu’il serait opportun de réaliser un petit aménagement afin de rendre praticable aux piétons dans de bonnes conditions le trottoir qui longe le début de la route de Bourdeaux (à hauteur de la Combe aux Beaux). Par ailleurs, il interpelle les élus sur l’utilité de l’installation d’une grande grue sur une très longue durée pour la rénovation d’une habitation située rue Basse (installation par une entreprise intervenant pour des particuliers).

o L’entreprise sera contactée.

Le Maire,

Christine PRIOTTO