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Déliberation - 027 2023 vote du budget primitif 2023
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - 027 2023 vote du budget primitif 2023)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Justice et droit,
Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20230330-300323 0272023-DE
Reçu le 05/04/2023
Publié le 05/04/2023
COMMUNE DE GREZIEU-LA-VARENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
RERO ARMOR RO RO RONERORE
Séance du 30 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le trente mars à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de Grézieu-la-Varenne, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Bernard ROMIER, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Quorum : 15
Présents : 24 Laurent FOUGEROUX, Fabienne TOURAINE, Pierre GRATALOUP,
Elodie RELING, Jean-Claude CORBIN, Isabelle SEIGLE-FERRAND,
Olivier BAREILLE, Anne-Virginie POUSSE, Gilbert BERTRAND,
Nadine MAZZA, Jean-Claude JAUNEAU, Laurence MEUNIER,
Jean-Marc CHAPPAZ, Fanny LEBAYLE, Michel LAGIER,
Robert NICOLETTI, Virginie BLAISON, Christel DECATOIRE,
Eliane BERTIN, Anne-Marie MATHIEU, Clément PERRIER,
Renée TORRES, Marc ZIOLKOWSKI
Absents excusés : Monia FAYOLLE, Béatrice BOULANGE, Emeric MOREL,
Hugues JEANTET, Jacques MEILHON
Pouvoirs : 5 Monia FAYOLLE à Bernard ROMIER
Béatrice BOULANGE à Robert NICOLETTI
Emeric MOREL à Pierre GRATALOUP
Hugues JEANTET à Renée TORRES
Jacques MEILHON à Eliane BERTIN
Secrétaire de séance: Michel LAGIER
Date de la convocation : 23 mars 2023
Date d'affichage de la convocation : 23 mars 2023
Délibération n° 6
Délibération n° 027/2023 - Vote du budget primitif 2023
LE CONSEIL MUNICIPAL
VU le Code général des collectivités territoriales,
VU la délibération n° 019/2023 du 6 mars 2023 relative au Débat d'Orientations Budgétaires
2023,
VU le projet de budget présenté par Monsieur le Maire, qui s'équilibre en dépenses et en
recettes de la façon suivante : Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20230330-300323 0272023-DE
Reçu le 05/04/2023
Dépenses Recettes
Section de fonctionnement 5 347 050,00 5 347 050,00
Section d'investissement 5 229 430,00 6 464 948,00
Total budget 10 576 480,00 11 811 998,00
Après en avoir délibéré,
ADOPTE le budget primitif 2023.
POUR : 29 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme,
Bernard ROMIER
Maire de Grézieu-la-Varenne Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20230330-30032n027/ 208REDEu LA VARENNE - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE - BP - 2023 Reçu le 05/04/2023
IV — ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 2
Nombre de membres présents : 2.U4
Nombre de suffrages exprimés : 24
VOTES :
Pour: 29
Contre : ©
Abstentions : ©
Date de convocation: 23 mas 2O23
Présenté par (1), \e marre ;
À Arézies.ler Varenne le 30 mors 2025
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session
À Grézrtens-(o.-Dosnne , \e Bomars 202%
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3),
BAREILLE Olivier
BERTIN Eliane
BERTRAND Gilbert
BLAISON Virginie
BOULANGE Béatrice
CHAPPAZ Jean-Marc
CORBIN Jean-Claude
DECATOIRE Christel
FAYOLLE Monia Pouvucr À ROM ER
FOUGEROUX Laurent
GRATALOUP Pierre
LE
a JAUNEAU Jean-Claude ES f
n
JEANTET Hugues Lie. Pouvarr R. TORRES
LAGIER Michel dl,
LEBAYLE Fanny
Dre MATHIEU Anne-Marie
MAZZA Nadine
Noise
MEILHON Jacques ae Aone_BEeu AS.
MEUNIER Laurence
EUX MOREL Emeric Pouvoir $. GAATAUSEP
NICOLETTI Robert ES. /
Page 116 Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20230330-3003%4n 272 428RBÉIEU LA VARENNE - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE - BP - 2023 Reçu le 05/04/2023
IV — ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
PERRIER Clément
POUSSE Anne-Virgine
RELING Elodie
ROMIER Bernard
SEIGLE-FERRAND Isabelle
TORRES Renée
TOURAINE Fabienne
ZIOLKOWSKI Marc
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A le
(1) Indiquer le maire ou le président de l'organisme.
(2) L'assemblée délibérante étant : .
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 117