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Compte-Rendu - compte rendu 10 cm du 29 octobre 2019
Document publié le Mardi 29 octobre 2019 par la commune de Chabrillan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 10 cm du 29 octobre 2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Institutions publiques,
Page 1 sur 2 Commune de CHABRILLAN (Drôme)
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29/10/2019
Nombre de membres présents : 8
Présents Guy Audras, Philippe André, Jean-Claude Barret, Pierre Gilouin, Cyrille Vallon, Danielle Bouchet, Françoise Gorce, Ludwig Blanc
Absents : Sébastien Brunet,
Absents excusés : Nadège Naud-Lago (pouvoir à Françoise Gorce), Pascal Dejoux (pouvoir à Danielle Bouchet), Patrick Hervé (pouvoir à Pierre Gilouin), Philippe Almoric
Le Conseil choisit Pierre GILOUIN comme secrétaire de séance
Ouverture de la séance : 20h40
Approbation du CM du 12 septembre 2019
1/ Approbation des nouveaux statuts du SID applicables à compter des élections municipales de 2020
Monsieur le Maire donne lecture des nouveaux statuts du Syndicats d’Irrigation Drômois applicables à compter des
élections municipales de 2020
Après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents, le Conseil municipal
- ADOPTE le nouveau règlement intérieur du SID
- DEMANDE l’application à l’issue des élections municipales de 2020
- DONNE tous pouvoirs au Président
Adopté à l’unanimité.
2/ Retrait des communes de Mirmande et Saulce-sur-Rhône du Sid (Syndicat d’Irrigation Drômois)
Monsieur le Maire donne lecture des délibérations prises par les Communes de Saulce-sur-Rhône et Mirmande de
Monsieur le Président du SID, relative à la sortie du Syndicat.
Après lecture de la délibération du Comité Syndical du SID du 21 mars 2019 et après en avoir délibéré à l’unanimité
des membres présents, le Conseil municipal
- DONNE son accord pour le retrait des communes
- PRECISE que la présente délibération prendra effet dès la publication de l’Arrêté Préfectoral entérinant les décisions concordantes des communes adhérentes au Syndicat.
Fin des délibérations.
Incendie du vestiaire : Courrier du Co-Président M.SOUBEYRAN Dorian, bungalows + électricité
Sont en cours : Devis d’électricité, attente du diagnostic amiante.
Photovoltaïque des Gilles
Une présentation a eu lieu en Mairie = les premiers travaux : ligne à créer pour raccordement
La société Eficol a vendu le projet à la société Photosol.
Questionnement sur le portail d’accès pour les pompiers : contact de Monsieur le Maire avec le SDIS. Page 2 sur 2
Planning :
- Débroussaillage novembre 2019 février 2020
- Travaux Février 2020 Novembre 2020
- Monsieur le Maire donne des informations sur la préemption de l’ancien terrain Lachkar , place Pierre
Barnier.
- Demande de la famille PONCE Daniel pour sortir le chemin rural.
- Un logement communal est disponible T3.
- Recherche en eau potable : un sourcier est passé, une réunion est prévue à la Roche sur Grâne entre
plusieurs communes, organisée par le Département.
- Courrier de la cantine pour un audit sur le fonctionnement
- Courrier de la Bibliothèque pour les portes de placard pour ranger du matériel « ados ».
- Date des vœux du Maire : 17 Janvier 2020.
Séance levée à 23h10