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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20230331 078 Document publié le Vendredi 31 mars 2023 Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20230331 078)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, Inégalités sociales, Envoyé en préfecture le 12/04/2023

Reçu en préfecture le 12/04/2023

a | m t Publié le ST

SE oo ID : 063-246300701-20230412-DEL20230331 078-DE

a g EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS

métropole - —

Es CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE |

ns CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 31 MARS 2023 À 08 H15 Puy-de-Dôme

Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 24/03/23

consnenen INFORMATION DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN SUR LES DÉCISIONS PRISES EN MATIÈRE DE 84 | MARCHÉS PUBLICS

Conseillers | : : | présents : DÉLIBÉRATION N°DEL20230331_ 078

73 Commission principale : 1 Commande Publique

Conseillers Rapporteur : -.

représentés :

11

| —otal votants : Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 31 mars 2023 à 08 H15 avenue 0 de l’Union Soviétique à Clermont-Ferrand.

Conseiller(e}s présent{ehs :

Olivier BIANCHI, François RAGE, Louis GISCARD D'ESTAING, Christine MANDON, Hervé PRONONCE, Henri GISSELBRECHT, Anne-

Marie PICARD, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, René DARTEYRE, Flavien NEUVY, Laurent BRUNMUROL, Serge PICHOT, Sylvain

CASILDAS, Aline FAYE, Jean-Marie VALLÉE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Isabelle LAVEST, Cyril CINEUX, Laurent GANET,

François CARMIER, Richard BERT, Cécile AUDET, Grégory BERNARD, Marion CANALES, Blandine GALLIOT, Nicolas BONNET, Chantal

LAVAL, Florent GUITTON, Alain FAGONT, Christine PEROL BEYSSI, Dominique ADENOT, Christophe BERTUCAT, Dominique BRIAT,

Sondès EL HAFIDHI, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Pierre SABATIER, Nathalie CARDONA, Cécile BIRARD,

Bernard BARRASSON, Philippe MAITRIAS, Jean-Christophe CERVANTES, Samir EL BAKKALI, Lucie MIZOULE, Sylvie DOMERGUE,

Patrick NÉHÉMIE, Jean PICHON, Luc LEVI ALVARES, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Fabienne THOULY-VOUTE, Chantal LELIÈVRE, Estelle

BRUANT, Rémi CHABRILLAT, Anne-Laure STANISLAS, Thomas WEIBEL, Claire BRIEU, Jérôme AUSLENDER, Charles DUBREUIL, Julien

BONY, Jean-Pierre BRENAS, Cécile LAPORTE, Catherine PINET-TALLON, Jean-Paul CORMERAIS, Christine BIGOURET, Jocelyne CHALUS,

Jacqueline BOLIS, Claude AUBERT, Julie DUVERT, Stanislas RENIÉ, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Diego LANDIVAR Conseiller(e)s ayant donné ir :

Christophe VIAL pouvoir à Cécile BIRARD

Eric GRENET pouvoir à Aline FAYE

Christine FAURE pouvoir à Cyril CINEUX

Magali GALLAIS pouvoir à Samir EL BAKKALI

Hélène VEILHAN pouvoir à Claire BRIEU

Marion BARRAUD pouvoir à Anne-Laure STANISLAS

Vincent SOULIGNAC pouvoir à Estelle BRUANT

Marie DAVID pouvoir à Claude AUBERT

Fatima BISMIR pouvoir à Stanislas RENIÉ

Eric FAIDY pouvoir à Sylvie DOMERGUE

Marianne MAXIMI pouvoir à Diego LANDIVAR

N°DEL20230331 078 Direction des Actions Juridiques et des Achats / 7971Envoyé en préfecture le 12/04/2023

Reçu en préfecture le 12/04/2023

Publié le TT

ID : 063-246300701-20230412-DEL20230331 078-DE

CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE Direction des Actions Juridiques et des Achats/ 7971

COMMISSION FINANCES, FISCALITÉ, MOYENS GÉNÉRAUX, AFFAIRES Anne RONDEAU JURIDIQUES, COMMANDE PUBLIQUE, PATRIMOINE BÂTI, RH,

ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES du 16 mars 2023

BUREAU du 17 mars 2023

CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 31 mars 2023

INFORMATION DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN SUR LES DÉCISIONS PRISES EN MATIÈRE DE MARCHÉS PUBLICS

En application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la

délibération du Conseil métropolitain en date du 10/07/2020, reçue en Préfecture du Puy-de-Dôme le 10/07/2020,

donnant délégation au Président à l'effet de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution

et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, quel que soit leur montant, lorsque les crédits sont inscrits au budget, il vous est présenté ci-joint en annexe la liste des décisions

prises par le Président ou son représentant, entre le 11 janvier 2023 et le 26 janvier 2023, en matière de signature de

marchés publics ou de décisions modificatives.

La passation des marchés présentés a été exécutée en procédure formalisée ou en procédure adaptée

en fonction des seuils définis par la réglementation en vigueur.

Le Conseil métropolitain prend acte de ce rapport.

TOTAL VOTANTS : 0 = 73 Conseillers Présents + 11 Représentés - O0 Non participation

TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 0 î Pour : 0 Le Contre : 0

Abstention : 2

Pour ampliation certifiée conforme,

Le Président,

N°DEL20230331 078 Direction des Actions Juridiques et des Achats / 7971

2/5Envoyé

en

préfecture

le

12/04/2023

Reçu

en

préfecture

le

12/04/2023

Publié

le

ID

: 063-246300701-20230412-DEL20230331_078-DE

N° marché

Objet

Titulaire Adresse

Montant HT attribué

Montant mini HT/an

Montant maxi HT/an

Date décision

Nature (F-S-T)

Sans suite

Aménagement provisoire d'une structure sur l'espace public pour l'accessibilité de la Halle aux blés

-

-

-

-

25/01/2022

T

23TF011

Réalisation de 3 pieux, conception, exécution et interprétation d'essais par la méthode Osterberg (Ocell) dans le cadre du projet de construction du bassin de stockage restitution d'Herbet

NGE FONDATIONS 69800 SAINT PRIEST

565 800,00 €

-

-

26/01/2023

T

23TF010-01

Réaménagement de la place des Carmes-Déchaux Phase 2 Lot 1 : voirie et réseaux divers - génie civil - second œuvre

COLAS France 63370 LEMPDES

3 987 771,00 €

-

-

26/01/2023

T

23TF010-02

Réaménagement de la place des Carmes-Déchaux Phase 2 Lot 2 : Eclairage fonctionnel et décoratif / Courants forts - courants faibles / SLT

Mandataire : L'ENTREPRISE ELECTRIQUE 63009 CLERMONT FERRAND Co-traitant : SPIE CITYNETWORKS 63800 COURNON

926 395,40 €

-

-

26/01/2023

T

23TF010-03

Réaménagement de la place des Carmes-Déchaux Phase 2 Lot 3 : Bétons décoratifs

SANCHEZ 63450 TALLENDE

694 553,68 €

-

-

26/01/2023

T

23TF010-04

Réaménagement de la place des Carmes-Déchaux Phase 2 Lot 4 : Espaces verts - Equipements de plein air

PALLANDRE PAYSAGE 63501 ISSOIRE

987 257,71

-

-

26/01/2023

T

23TF005-02

Extension des tribunes du stade Gabriel Montpied à Clermont- Ferrand Lot 2 : Traitement paysager

TREYVE PAYSAGES (mandataire) 03110 SAINT DIER LA FORET IDVERDE (sous-traitant) 03110 SAINT REMY EN ROLLAT

355 711,65

-

-

26/01/2022

T

23TF005-05

Extension des tribunes du stade Gabriel Montpied à Clermont- Ferrand Lot 5 : Charpente bois lamellé collé

SAS CHARLES ET MOUYSSET (mandataire) 12000 RODEZ EURL CHARLES TAILLANDIER (sous-traitant) 63930 LA RENAUDIE

571 552,34

-

-

26/01/2022

T

23TF005-06

Extension des tribunes du stade Gabriel Montpied à Clermont- Ferrand Lot 6 : Couverture textile

ACS PRODUCTION 44480 DONGES

2 338 600,00

-

-

26/01/2022

T

23TF005-10

Extension des tribunes du stade Gabriel Montpied à Clermont- Ferrand Lot 10 : Menuiseries extérieures

MENUISERIES FERREYROLLES 63100 CLERMONT FERRAND

680 618,67

-

-

26/01/2022

T

23TF005-11

Extension des tribunes du stade Gabriel Montpied à Clermont- Ferrand Lot 11 : Cloisons-Doublages

FOREZ DECORS 63000 CLERMONT FERRAND

499 158,80

-

-

26/01/2022

T

23TF005-12

Extension des tribunes du stade Gabriel Montpied à Clermont- Ferrand Lot 12 : Peinture - Signalétique

MAZET SAS 63037 CLERMONT FERRAND

498 914,18

-

-

26/01/2022

T

23TF005-13

Extension des tribunes du stade Gabriel Montpied à Clermont- Ferrand Lot 13 : Faux plafonds

MAZET SAS 63037 CLERMONT FERRAND

406 912,77

-

-

26/01/2022

T

23TF005-14

Extension des tribunes du stade Gabriel Montpied à Clermont- Ferrand Lot 14 : Revêtements de sols souples

CARTECH 63600 AMBERT

198 620,45

-

-

26/01/2022

T

RECENSEMENT DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

TRAVAUXEnvoyé

en

préfecture

le

12/04/2023

|

Reçu

en

préfectiire

la

12/04/2023

Publié

le

ID

: 063-246300701-20230412-DEL20230331_078-DE

|

ST

.

N° marché

Objet

Titulaire Adresse

Montant HT attribué

Montant mini HT/an

Montant maxi HT/an

Date décision

Nature (F-S-T)

23TF005-15

Extension des tribunes du stade Gabriel Montpied à Clermont- Ferrand Lot 15 : Sols sportifs

CARTECH 63600 AMBERT

74 249,62

-

-

26/01/2022

T

23TF005-16

Extension des tribunes du stade Gabriel Montpied à Clermont- Ferrand Lot 16 : Carrelage - Faïence

SARF 63110 BEAUMONT

465 770,11

-

-

26/01/2022

T

23TF005-17

Extension des tribunes du stade Gabriel Montpied à Clermont- Ferrand Lot 17 : Sièges en gradins

BERTELET SRL 22040 LURAGO D'ERBA COMO Italie

305 013,60

-

-

26/01/2022

T

23TF005-19

Extension des tribunes du stade Gabriel Montpied à Clermont- Ferrand Lot 19 : Appareils élévateurs

AMS ASCENSEUR MODERNISATION SERVICE 03300 CUSSET

315 325,10

-

-

26/01/2022

T

23TF005-20

Extension des tribunes du stade Gabriel Montpied à Clermont- Ferrand Lot 20 : Structure arfificielle d'escalade

PYRAMIDE 91070 BONDOUFLE

50 000,00

-

-

26/01/2022

T

23TF005-21

Extension des tribunes du stade Gabriel Montpied à Clermont- Ferrand Lot 21 : Plomberie - Sanitaires

CELIUM ENERGIES CENTRE 63008 CLERMONT FERRAND

1 220 386,91

-

-

26/01/2022

T

22SF132

Prestations d'investigations complémentaires et d'opérations de localisation dans le cadre de travaux à proximité des réseaux

Groupement conjoint : TAPIR SERVICES/A/PHA CONTRÔLE ET DIAGNOSTIC/ PARERA/ALL DETECT Mandataire : TAPIR SERVICES 63800 COURNON

-

400 000,00 €

1 200 000,00 €

11/01/2023

S

23SA001-01

Services d'assurances pour travaux de réhabilitation du centre aquatique les Hautes Roches Lot 1 : Tous risques chantier

SMABTP 75015 PARIS

21 028,13 €

-

-

11/01/2023

S

23SA001-02

Services d'assurances pour travaux de réhabilitation du centre aquatique les Hautes Roches Lot 2 : Dommages-Ouvrage

SMABTP 75015 PARIS

103 908,07 €

-

-

11/01/2023

S

23SF006-01

Prestations de désherbage voiries, circulations communautaires et autres espaces minéralisés - 2 lots Lot 1 : désherbage voiries, circulations communautaires et autres espaces minéralisés des pôles 2 et 4

REGIE DU TERRITOIRE DES DEUX RIVES 63160 BILLOM

-

25 000,00 €

300 000,00 €

12/01/2023

S

23SF006-02

Prestations de désherbage voiries, circulations communautaires et autres espaces minéralisés - 2 lots Lot 2 : désherbage voiries, circulations communautaires et autres espaces minéralisés des pôles 4, 5 et 6

AGRADIS 63510 MALINTRAT

-

10 000,00 €

80 000,00 €

12/01/2023

S

22FF167

Fourniture de colonnes aériennes métalliques pour l'apport volontaire destiné à la collecte des ordures ménagères, de la collecte sélective et du verre

SULO France 92700 COLOMBES

-

40 000,00 €

500 000,00 €

12/01/2023

F

23FF012

Location et maintenance de véhicules de viabilité hivernale

EURO LOCATION 15000 AURILLAC

-

70 000,00 €

350 000,00 €

26/01/2023

F

FOURNITURES

SERVICESEnvoyé

en

préfecture

le

12/04/2023

Reçu

en

préfecture

le

12/04/2023

Publié

le

ID

: 063-246300701-20230412-DEL20230331_078-DE

N° marché

Objet

Titulaire Adresse

Montant HT attribué

Montant mini HT/an

Montant maxi HT/an

Date décision

Nature (F-S-T)

23SF003

Prestations de contrôle et d'assistance à la collectivité délégante pour le suivi des délégations de service public (DSP) de chauffage urbain

SOLUTIONS FOR ENERGY EFFICIENCY 69007 LYON

-

40 000 €

120 000 €

11/01/2023

PI

PRESTATIONS INTELLECTUELLES