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unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - Liste des délibérations Agglo 08.04.26 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - Liste des délibérations Agglo 08.04.26)Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Famille, Ref.

201

524

Berger-Levrault

(1309)

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

lle PUY DU MERCREDI 8 AVRIL 2026 enVELAY

Date de convocation :

er avril 2026

Date d'affichage :

14 avr:2086 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

L'an deux mille vingt six, le huit avril à 18 h 30, le Conseil de la Communauté d'agglomération du Puy-en- Velay régulièrement convoqué, s'est réuni dans la Salle Jeanne d'Arc, Avenue de la Cathédrale, sous la présidence de Monsieur Paul BARD pour les questions n° 1 et 2 puis Monsieur Jean-Paul BRINGER, Président

Étaient présents :

Madame Josiane VARENNE, Madame Solange FALGON, Monsieur Thierry MOURGUES, Monsieur Alain ROBERT, Monsieur Yves COLOMB, Madame Isabelle SEON, Monsieur Michel FILERE, Monsieur Jean- Marc BOYER, Monsieur Michel BEGON, Monsieur Paul BARD présent pour les questions n° 1 et 2 puis a donné procuration à Madame Armelle SAVINEL, Monsieur Jean-Pierre CHABALIER, Monsieur Jérôme BAY, Monsieur Jean-Paul BRINGER, Madame Véronique BELIN, Monsieur Rolland ARNAUD, Monsieur Hubert MOURY, Madame Sandra LOMBARDY, Madame Corinne BRINGER, Monsieur Serge DEFIX, Madame Armelle SAVINEL, Monsieur Eric VALOUR, Madame Chantal CAZETTES, Madame Christine NOTON, Madame Sylviane BENOIST, Monsieur Edis JASKIC, Monsieur Serge GIBERT, Madame Sylvie BARBE, Madame Maryse POURRAT, Monsieur Frédéric GIMBERT, Madame Pascale DONNAT, Madame Karen JOUVHOMME, Monsieur Rémi BARBE présent jusqu'à la question n° 11, Madame Christianne MOSNIER, Monsieur Philippe MEYZONET, Monsieur Jean-François GALLIEN, Madame Martine GRENIER, Monsieur Jean-Noël LAPEYRE, Monsieur Didier CHALENCON, Monsieur Gilbert ROUX, Monsieur Laurent BARBALAT, Monsieur Jean-Marc HOSTIN, Monsieur Jean-Claude BONNEBOUCHE, Monsieur Gilles TEMPERE, Monsieur Olivier DEPALLE, Monsieur Arthur PALMIERI, Madame Dominique-Lise BLANDIN, Monsieur André CLASTRE, Monsieur Franck MARTEL, Monsieur Michel CHAPUIS, Madame Caroline BARRE, Monsieur Jean-François EXBRAYAT, Madame Claire MICHEL-MAZIERE, Monsieur Roland LONJON, Madame Mathilde MOUCHON- SICARD, Monsieur Jacky ROME, Madame Sandrine GOUDARD- COL, Monsieur Baptiste WAUQUIEZ, Madame Valérie BELLUT, Monsieur Xavier RIFFARD, Madame Mathilde BOURGIN, Monsieur Joris RIVORY, Madame Chloé ALIBERT, Monsieur David MATHIEU, Madame Fanny SABATIER, Madame Céline DEBARD, Monsieur Marc GIRAUD, Monsieur Pascal TARDY, Monsieur Claude LETT, Monsieur Bernard NOUVET, Madame Blandine DELEAU FERRET, Madame Isabelle VERDUN, Monsieur Jean-Paul PELARDY, Monsieur Didier CORTIAL, Monsieur Gérard TRIOLAIRE, Madame Marie-Pierre VINCENT, Monsieur Laurent DUPLOMB présent jusqu'à la question n° 7 puis a donné procuration à Monsieur Jean-Paul BRINGER, Monsieur Didier DANTONY, Monsieur Jean Claude MOREL, Monsieur Guy EYRAUD, Monsieur Jean-luc BORIE, Monsieur Gérard GROS, Monsieur Jean-Benoît GIRODET, Monsieur Gérard MAZOYER, Monsieur Roland GOBET, Madame Véronique GRUBER PERRIN, Monsieur Philippe JOUJON, Monsieur Benoit DENJEAN, Madame Jocelyne FAISANDIER, Monsieur Christophe BOISSIERES, Monsieur Alain LIOUTAUD, Madame Marielle ROCHER

Ont donné procuration

Monsieur Jean-Louis FALCON à Madame Sandra LOMBARDY, Madame Josiane COUTAREL à Madame Christianne MOSNIER, Monsieur Laurent JOHANNY à Madame Chloé ALIBERT, Madame Karine REYNAUD à Monsieur Philippe JOUJON, Madame Cécile GALLIEN à Monsieur Eric VALOUR

Secrétaire de séance : Marc GIRAUD

La séance a été levée à : 21H10

Les Conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Monsieur Paul BARD déclare la séance ouverte.N° 1 SECRÉTAIRE DE SÉANCE : DÉSIGNATION

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉ

N° 2 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PUY-EN-VELAY; ÉLECTION DU PRÉSIDENT

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE

ADOPTÉE

N° 3 DÉTERMINATION DU NOMBRE DE VICE-PRÉSIDENTS

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS

Abstention : 2

Laurent JOHANNY, Chloé ALIBERT

N° 4 ÉLECTION DES VICE-PRÉSIDENTS

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE

ADOPTÉE

N° 5 DÉTERMINATION DU NOMBRE DES AUTRES MEMBRES ET DE LA COMPOSITION DU BUREAU

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉ

N° 6 ÉLECTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE

ADOPTÉE

N° 7 DÉLÉGATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT (ARTICLE L.5211-9 ET L.5211- 10 DU CGCT)

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉ

N° 8 COMMISSIONS PERMANENTES : CRÉATION ET DÉSIGNATION DES MEMBRES

Commission Finances — Relations aux communes - Appui aux Territoires

BARD Paul

BARRE Caroline

BAY Jérôme

BEGON Michel

BONNEBOUCHE Jean-Claude

BORIE Jean-LucRef.

201

524

Berger-Levrault

(1309)

COUTAREL Josiane

DANTONY Didier

DEBARD Céline

DEFIX Serge

DENJEAN Benoit

FAISANDIER Jocelyne

FILERE Michel

GALLIEN Cécile

GALLIEN Jean-François

GIBERT Serge

GIRODET Jean-Benoît

JOHANNY Laurent

HOSTIN Jean-Marc

LAPEYRE Jean-Noël

LIOTAUD Alain

LONJON Roland

MEYZONET Philippe

MOURGUES Thierry

NOUVET Bernard

PALMIERI Arthur

POURRAT Maryse

REYNAUD Karine

ROUX Gilbert

SAVINEL Armelle

TEMPERE Gilles

TRIOLAIRE Gérard

SABATIER Fanny

VINCENT Marie-Pierre

Commission Eau, assainissement — Environnement - Gemapi — Déchets BARBALAT Laurent

BARBE Rémi

BENOIST Sylviane

COLOMB Yves

DENJEAN Benoit

DEPALLE Olivier

EYRAUD Guy

FALGON Solange

GIMBERT Frédéric

GIRAUD Marc

GOBET Roland

GROS Gérard

JOUJON Philippe

LOMBARDY Sandra

MARTEL Franck

MICHEL-MAZIERE Claire

MOURY Hubert

POURRAT Maryse

RIVORY Joris

VALOUR Eric

VARENNE Josiane

VERDUN Isabelle

Commission Développement économique - Enseignement supérieur — Abattoir —- Agriculture ALIBERT Chloé

ARNAUD Rolland

BEGON Michel

BOISSIERES Christophe

BRINGER Corinne

CLASTRE André

DANTONY Didier

DEFIX Serge

EXBRAYAT Jean-François

EYRAUD Guy

GALLIEN Jean-FrançoisGIRODET Jean-Benoît

GOUDARD-COL Sandrine

GRENIER Martine

GROS Gérard

HOSTIN Jean-Marc

LAPEYRE Jean-Noël

LONJON Roland

MARTEL Franck

MEYZONET Philippe

MICHEL-MAZIERE Claire

NOUVET Bernard

REYNAUD Karine

RIFFARD Xavier

ROUX Gilbert

SEON Isabelle

TEMPERE Gilles

VERDUN Isabelle

WAUQUIEZ Baptiste

Commission Aménagement — Habitat —- Comité de territoire/Relais du Plateau — Gestion du Patrimoine

BARBALAT Laurent

BARBE Sylvie

BARD Paul

BAY Jérôme

BORIE Jean-Luc

BOUTHERON Pierrette

BRINGER Corinne

COLOMB Yves

EXBRAYAT Jean-François

FAISANDIER Jocelyne

FALCON Jean-Louis

FALGON Solange

FILERE Michel

GIBERT Serge

GOBET Roland

HOSTIN Jean-Marc

JASKIC Edis

JOUVHOMME Karen

LETT Claude

MAZOYER Gérard

MEYZONET Philippe

NOTON Christine

ROBERT Alain

SAVINEL Armelle

TRIOLAIRE Gérard

VALOUR Eric

VERDUN Isabelle .

Commission Tourisme - Évènementiel - Culture — Sports

BARBE Rémi

BARD Paul

BELIN Véronique

BELLUT Valérie

BONNEBOUCHE Jean-Claude

BOURGIN Mathilde

BRINGER Corinne

CHALENCON Didier

CLASTRE André

CORTIAL Didier

COUTAREL Josiane

DELEAU-FERRET Blandine

DEPALLE Olivier

EYRAUD Guy

GALLIEN CécileRef.

201

524

Berger-Levrault

(1309)

GIRAUD Marc

GIRODET Jean-Benoît

GRENIER Martine

JASKIC Edis

MOREL Jean-Claude

MOUCHON-SICARD Mathilde

RIFFARD Xavier

RIVORY Joris

ROCHER Marielle

SABATIER Fanny

SAVINEL Armelle

VARENNE Josiane

VINCENT Marie-Pierre

Commission Santé-Politique de la ville - Petite enfance

ALIBERT Chloé

BARBALAT Laurent

BELIN Véronique

BELLUT Valérie

BOURGIN Mathilde

DEBARD Céline

DELEAU-FERRET Blandine

DONNAT Pascale

FALCON Jean-Louis

LETT Claude

LONJON Roland

MOSNIER Christiane

ROCHER Marielle

SABATIER Fanny

VARENNE Josiane

Commission Travaux, Mobilités — Transports — Voirie

ARNAUD Rolland

BARBE Sylvie

BENOIST Sylviane

BOYER Jean-Marc

CHALENCON Didier

GIMBERT Frédéric

JOHANNY Laurent

JOUJON Philippe

LOMBARDY Sandra

MAZOYER Gérard

MOSNIER Christiane

MOURGUES Thierry

PALMIERI Arthur

POURRAT Maryse

ROME JACKY

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉ

N° 9 COMMISSION D'APPEL D'OFFRES, COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC : ELECTION ET DÉSIGNATION DES MEMBRES - APPROBATION DES REGLEMENTS INTÉRIEURS

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE

Pour la Commission d'Appel d'Offres :

en qualité de titulaires :

- Jean-Marc BOYER- Gérard GROS

- Claire MICHEL-MAZIERE

- Frédéric GIMBERT

- Thierry MOURGUES

en qualité de suppléants :

- Michel BEGON

- Roland LONJON

- Didier DANTONY

- Mathilde MOUCHON-SICARD

- Roland GOBET

à la suite du vote effectué au scrutin secret par voie électronique, les résultats sont les suivants : Nombre de votants : 96

Suffrage exprimés : 88

Abstentions : 7

Blancs/nuls : 1

Majorité absolue : 45

Pour la Commission de Délégation de Service Public :

en qualité de titulaires :

- Jean-Marc BOYER

- Gérard GROS

- Claire MICHEL-MAZIERE

- Frédéric GIMBERT

- Thierry MOURGUES

en qualité de suppléants :

- Michel BEGON

- Roland LONJON

- Didier DANTONY

- Mathilde MOUCHON-SICARD

- Roland GOBET

à la suite du vote effectué au scrutin secret par voie électronique, les résultats sont les suivants : Nombre de votants : 96

Suffrage exprimés : 88

Abstentions : 8

Blancs/nuls : /

Majorité absolue : 45

ADOPTÉE

N° 10 INDEMNITÉS DES ÉLUS

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉ

N° 11 ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER (RBF)

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉ

N° 12 DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2026

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE

LE CONSEIL PREND ACTE DE LA PRÉSENTE COMMUNICATION.N° 13 DÉMATÉRIALISATION DES CONSEILS - MISE À DISPOSITION DE TABLETTES NUMÉRIQUES : SIGNATURE D'UNE CONVENTION

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE

VOTE : UNANIMITÉ

L'intégralité des délibérations peut être consultée au Service de l'Administration Générale Mutualisé aux heures d'ouverture.

Vu pour être affichée et publiée le 14 avril 2026 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales et R 121.9 du Code des Communes.

Le Président de la Communauté

d'Agglomération du Puy-en-Velay

LE

Jean-Paul BRINGER(6OEL)

1InBMA8T-188188

425

1OZ

‘184