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Conseil Municipal - 20200528 tableau du conseil municipal tampon affichée
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie,
DÉPARTEMENT Ille-et-Vilaine
ARRONDISSEMENT FOUGERES-VITRE
COMMUNE
:
AMANLIS
Effectif
légal
du
conseil
municipal
19
Communes
de
1 000
habitants
et
plus
TABLEAU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(art.
L.
2121-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
—- CGCT)
L'ordre
du
tableau
détermine
le rang
des
membres
du
conseil
municipal.
Après
le maire,
prennent
rang,
dans
l’ordre
du
tableau,
les
adjoints
puis
les
conseillers
municipaux.
L'ordre
du
tableau
des
adjoints
est
déterminé,
sous
réserve
des
dispositions
du
dernier
alinéa
de
l’article
L. 2122-7-2
et du
second
alinéa
de
l’article
L. 2113-8-2
du
CGCT,
par
l’ordre
de
nomination
et,
entre
adjoints
élus
le même
jour
sur
la même
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoints,
par
l’ordre
de
présentation
sur
cette
liste.
L'ordre
du
tableau
des
conseillers
municipaux
est
déterminé
:
1°
Par
la date
la
plus
ancienne
de
leur
élection
intervenue
depuis
le dernier
renouvellement
intégral
du
conseil
municipal
;
29
Entre
conseillers
élus
le même
jour,
par
le plus
grand
nombre
de
suffrages
obtenus
;
3°
Et,
à égalité
de
voix,
par
la
priorité
d’âge,
Une
copie
du
tableau
est
transmise
au
préfet
au
plus
tard
à 18
heures
le lundi
suivant
l’élection
du
maire
et
des
adjoints
(art.
R.
2121-2
du
CGCT).
Fonction!
Qualité
NOM
ET
PRÉNOM
Date
de naissance
récente
AR
à M
-
ie
TS
(M.
ou Mme)
la fonction
(en
chiffres)
Maire
M
GODET
Loïc
31.01.1950
28.05.2020
407
Premier
adjoint
M
ARONDEL
Philippe
23.08.1970
28.05.2020
407
Deuxième
adjoint
Mme
AGNOLA
Régine
09.03.1968
28.05.2020
407
Troisième
adjoint
M
SAFFRAY
Hervé
19.07.1963
28.05.2020
407
Quatrième
adjoint
Mme
BREGET
Anita
06.04.1970
28.05.2020
407
Cinquième
adjoint
M
TABET
Antoine
03.09.1993
28.05.2020
407
Conseiller
délégué
M
BERTHELOT
Philippe
11.05.1967
28.05.2020
407
Conseillère
déléguée
Mme
COLLÉAUX
Mireille
05.11.1972
28.05.2020
407
Conseiller
délégué
M
VINCENT
David
02.04.1974
28.05.2020
407
OM
sssmrsremimeneenenes
M
LERAY
Joseph
23.07.1952
28.05.2020
407
CM
assessment
Mme
NÉDELEC
Patricia
29.09.1958
28.05.2020
407
CM...
Mme
OLIVIER
Jeanine
08.04.1960
28.05.2020
407
CM
nn
M
DIOT
Jean-Yves
15.05.1960
28.05.2020
407
CM
Mme
DÉFORGES
Soizic
07.06.1969
28.05.2020
407
CM
nm
Mme
RENAULT
Sophie
06.02.1971
28.05.2020
407
CM
sssrmmenneenenemnes
M
JOUZEL
Jean-Marie
04.05.1974
28.05.2020
407
CM
rca
Mme
LEPRÈTRE
Guenaëlle
18.01.1976
28.05.2020
407
CM
nes
Mme
KERNEÏS
Marie-Laure
03.12.1976
28.05.2020
407
CM...
M
BIGOT
Dominique
12.01.1977
28.05.2020
407
creme
Jan
inner
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Je
Ps
5RES
Cachet
de la
mairie
:
ertifié
par
le maire,
Ë é
5 :
À Amal
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mo
LME
à
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1
Préciser
: maire,
adjoint
(indiquer
le numéro
d’ordre
de
l’adjoint)
ou
conseiller.