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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune d'Aubignosc.
Lien du pdf (Conseil Municipal - tableau du conseil municipal tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie,
DÉPARTEMENT
ALPES DE HAUTE PROVENCE
ARRONDISSEMENT
FORCALQUIER
EPCI à fiscalité propre :
CCILVD
Effectif légal du conseil municipal
15
Envoyé en préfecture le 23/03/2026
Reçu en préfecture le 23/03/2026
Publié le
ID : 004-210400131-20260320-PV2026-AU
COMMUNE :
AUBIGNOSC
Toutes les communes
TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL (art. L. 2121-1 du code général des collectivités territoriales —- CGCT)
L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.
L'ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions de l’avant-dernier alinéa de l’article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l’article L. 2113-8-2 du CGCT,
par l’ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la mème liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste.
L'ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :
1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ;
2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ;
3° Et, à égalité de voix, par priorité d'âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l’élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT). Pour les communes de moins de 1000 habitants, est également adressée au préfet, dans les mêmes délais, la liste des conseillers communautaires résultant de l'application de l’article L. 273-11 du code électoral.
Ordre Fonction! {ur NOM ET PRÉNOM ee récente élcion à et le nn... (en chiffres)
1 Maire | NE nurronnsus 16/08/1981 | 20/03/2026. |..14... | OÙ
2 Premier adjoint |..Mr... |. CHAILLAN André. | 2/09/1964 | 20/03/2026. | .14 |. NON
3 | Deuxième adjointe | Mme. | ARMINGOL Elisabeth...|. 05/10/1956 | 20/03/2026. |. M narc | sous ee
4 |..Troisième adjoint | Mr. | TS annee lle 1aoñ9ss| 2008808 | nn | NON.
5 |.Conseiller |. Mme. | .DANEL Mauricette |. 20/08/1949 | 20/03/2026 |... |. NON...
6 |.Conseiller |. Mr. | LERDA Serge | 09/07/1954 | 20/08/2026. |... |. NON
7 |.Gonseiller |. Mme | CHAILLAN Marine ne |. 17071956 | 20/03/2026 |... |. TON
a | ele fu Mr.| MORNET Aa nn |. 1009/1987 | 20/08/2026. |. |... OÙ
g |.Conseller |1 Mme. | BUSLIG Elisabeth...|. 1612/1966 | 20/03/2026. |, |.NON
10 | Conseiller... |. Mr. |. MACCARIO Fabrice, |. 18/08/1967 | 20/03/2026. |... |. NON
11 |. Conseiller. |1 Mme. | .VIGLIETTI Mylène... |. 25/10/1969! 20/03/2026. |... |... NON...
12 |..Conseiller |. Mr. | FELICETTI Regis... |. ATÉRMOGQ | OR, | la Es
13 | Conseiller. | Mr. | WALCZAK FTank nn |. 18/01/1978 | | 20/03/2026. |.| NON
14 | Conseiller | Mme. | HOREL.Pauline…...… |. 09/08/1994 | | 20/03/2026. |... |. NON.
15 | Conseiller. | Mme... | PICARD Estelle nn | à 13/01/1995 | 20/03/2026. |... |... ave,
Cachet de la mairie :
1 Préciser: maire, adjoint (indiquer le numéro d'ordre de l'adjoint) ou conseiller.
Certifié par le maire,
A, Aubignosc
le 20.03.2026
ES 7
7? À, :