Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - 37 2016.2
unknown - 37 2016.1
Déliberation - 37 2016
Déliberation - 37 2018
Déliberation - 16 2018
Déliberation - annex1 42
Déliberation - 28 2020
Arrêté - 37 2024
Arrêté - 37 2024
Déliberation - 37 2017
unknown - 37 2016.3
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barben.
Lien du pdf (unknown - 37 2016.3)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Économie et finances,
A3
II II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES
2016 DM n° 1 LA BARBEN - 13 - BUDGET COMMUNE LA BARBEN
TOTAL
(=(1)+(2)+(3))
Propositions
nouvelles
Restes à réaliser
2015 (2)
VOTE (3) Libellé Chap.
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Pour mémoire
budget précédent
010 Stocks (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 58 000,00 0,00 0,00 0,00 58 000,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 685 407,70 0,00 150 608,00 150 608,00 836 015,70
22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 875 000,00 0,00 -152 746,29 -152 746,29 722 253,71
Total des dépenses d'équipement 1 618 407,70 0,00 -2 138,29 -2 138,29 1 616 269,41
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 45 209,72 0,00 0,00 0,00 45 209,72
18 Compte de liaison : affectation (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées à des participations 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues ( investissement ) 30 000,00 0,00 0,00 30 000,00
Total des dépenses financières 75 209,72 0,00 0,00 0,00 75 209,72
45.. Total des opé. pour le compte de tiers (8) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d'investissement 1 693 617,42 0,00 -2 138,29 -2 138,29 1 691 479,13
040 Opérations d'ordre entre sections (4) 25 000,00 0,00 0,00 25 000,00 041 Opérations patrimoniales (4) 45 000,00 0,00 0,00 45 000,00
Total des dépenses d'ordre d'investissement 70 000,00 0,00 0,00 70 000,00
TOTAL
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (1) 0,00
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 1 761 479,13
+
1 763 617,42 0,00 -2 138,29 -2 138,29 1 761 479,13
=
TOTAL
(=(1)+(2)+(3))
Propositions
nouvelles
Restes à réaliser
2015 (2)
VOTE (3) Libellé Chap.
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Pour mémoire
budget précédent
010 Stocks (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 484 561,43 0,00 0,00 0,00 484 561,43
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'équipement 484 561,43 0,00 0,00 0,00 484 561,43
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 31 156,33 31 156,33 31 156,33
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors 1068) 99 980,43 0,00 -33 294,62 -33 294,62 66 685,81
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (9) 150 000,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00
18 Compte de liaison : affectation (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées à des participations 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits de cessions 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 249 980,43 0,00 -2 138,29 -2 138,29 247 842,14
45.. Total des opé. pour le compte de tiers (8) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d'investissement 734 541,86 0,00 -2 138,29 -2 138,29 732 403,57
021 Virement de la section de fonctionnement (4) 0,00 0,00 0,00 040 Opérations d'ordre entre sections (4) 45 583,52 0,00 0,00 45 583,52 041 Opérations patrimoniales (4) 45 000,00 0,00 0,00 45 000,00
Total des recettes d'ordre d'investissement 90 583,52 0,00 0,00 90 583,52
TOTAL
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (2) 938 492,04
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 1 761 479,13
+
825 125,38 0,00 -2 138,29 -2 138,29 822 987,09
=
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DEGAGE PAR LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (10)
0,00
Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou de l'établissement.
B-1-2-A3 1
Envoyé en préfecture le 28/07/2016
Reçu en préfecture le 28/07/2016
Affiché le
ID : 013-211300090-20160726-D372016-DE A3
II II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES
2016 DM n° 1 LA BARBEN - 13 - BUDGET COMMUNE LA BARBEN
(1) Cf. Modalités de vote I-B.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). (3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. (4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (5) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC…) par ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée. (8) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (9) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10. (10) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021+ RI 040 – DI 040.
B-1-2-A3 2
Envoyé en préfecture le 28/07/2016
Reçu en préfecture le 28/07/2016
Affiché le
ID : 013-211300090-20160726-D372016-DE