Déliberation - Sommaire Deliberations 2025

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Déliberation - sommaire deliberations 19 decembre 2023

Déliberation - Sommaire des deliberations 25 juin 2024

Déliberation - Sommaire deliberations CM du 4 fevrier 2025

Déliberation - Sommaire des Deliberations CM du 19 octobre 2022

Déliberation - Sommaire deliberations CM du 27 mai 2026

Déliberation - Sommaire Deliberations 2025 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Coignières. Lien du pdf (Déliberation - Sommaire Deliberations 2025)Thèmes du document : Consommateurs, Transports, Aménagement du territoire, Numéro Date Objet

20250204-01 04/02/2025 Approbation du nouveau règlement des jardins familiaux et des nouveaux tarifs de location

20250204-02 04/02/2025

Approbation d’une convention d’occupation temporaire du domaine public

pour le remisage sur le domaine public de flottes de trottinettes et de vélos

électriques en libre-service

20250204-03 04/02/2025 Approbation pour l’adhésion à l’Association Plante et Cite

20250204-04 04/02/2025 Actualisation des tarifs d’occupation du domaine public

20250204-05 04/02/2025 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Secours Populaire au titre de l’aide aux victimes du cyclone CHIDO à Mayotte

20250204-06 04/02/2025 Ouverture des crédits par anticipation en investissement – Budget Principal

20250204-07 04/02/2025

Pacte financier 2022-2026 - Demande de fonds de concours auprès de Saint-

Quentin-en-Yvelines au titre du programme de rénovation de l’éclairage du

terrain de football de l’Espace Alphonse Daudet

20250204-08 04/02/2025 Approbation de la convention d’objectifs et de financement avec la CAF des Yvelines au titre du contrat local d’accompagnement à la scolarité (CLAS)

20250204-09 04/02/2025 Motion pour une gestion sociale et vertueuse de l’eau à Coignières et Saint- Quentin-en-Yvelines

20250318-01 18/03/2025 Révision du plan local d'urbanisme (PLU) - Modification du projet de PLU après enquête publique et approbation du PLU

20250318-02 18/03/2025 Désaffectation, déclassement et cession de la parcelle AM 189 sise 59 rue des Bosquets à Coignières

20250318-03 18/03/2025

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de réussite et de transition écologique

(CRTE) avec l'état, la communauté d'agglomération de SAINT-QUENTIN-EN-

YVELINES et les communes de SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES

20250318-04 18/03/2025 Approbation de la convention de mise à disposition du système d'information géographique (SIG) avec SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES

20250318-05 18/03/2025

Pacte financier 2022-2026 - Demande de fonds de concours auprès de SAINT-

QUENTIN-EN-YVELINES pour l'acquisition d'un véhicule pour le centre

technique municipal

20250318-06 18/03/2025 Présentation du rapport d'orientation budgétaire 2025

20250318-07 18/03/2025

Marché de fourniture et livraison de repas en liaison froide - Abrogation de la

délibération n°20241217-09 en date du 17 décembre 2024 et réactualisation

du montant estimé maximum annuel pour la ville de Coignières

20250318-08 18/03/2025

Fixation de la participation des familles au mini séjour (FUTUROSCOPE) pour les

jeunes de l'accueil de loisirs "LA FARANDOLE" participant au projet vidéo

numérique

20250409-01 09/04/2025 Résiliation de la convention de prestation de services entre la ville de Coignières et la ville de Maurepas pour la gestion des archives communales

Sommaire - Délibérations 2025

120250409-02 09/04/2025 Budget principal ville - reprise anticipée des résultats de l'exercice 2024

20250409-03 09/04/2025 Vote des taux d'imposition applicables en 2025

20250409-04 09/04/2025 Budget primitif pour l'exercice 2025

20250409-05 09/04/2025 Attribution des subventions 2025 à certains organismes et associations

20250409-06 09/04/2025

Commune de Coignières - demande de financement au titre du fonds vert 2025

dans le cadre de la rénovation énergétique des systèmes de chauffage dans les

bâtiments communaux

20250409-07 09/04/2025

Commune de Coignières - Demande de subvention auprès de la fédération

française de football au titre du programme de rénovation de l'éclairage du

terrain de football de l'espace Alphonse Daudet

20250409-08 09/04/2025 Création d'un poste de coordinateur administratif et financier (H/F) pour le centre technique municipal (CTM)

20250520-01 20/05/2025

Approbation d'une convention de partenariat pour l'installation, le suivi et

l'animation d'une station de compostage de quartier avec SQYet l'association

les Jardins Cydonia

20250520-02 20/05/2025

Approbation de la convention 2025-2029 de délégation de compétence avec ile

de France mobilité en matière de services spéciaux de transport public routiers

réservés aux élèves

20250520-03 20/05/2025 Pacte financier 2022-2026 - demande de fonds de concours auprès de SQY dans le cadre de la création d'une aire multisports intergénérationnelle

20250520-04 20/05/2025 Programmation et tarification de la saison culturelle 2024-2025 des spectacles et des ateliers théâtre

20250520-05 20/05/2025 Demande d'inscription au titre des monuments historiques de l'Église Saint Germain d'Auxerre de Coignières

20250520-06 20/05/2025 Tarification des prestations proposées par le service jeunesse

20250520-07 20/05/2025 Mise en place d'une tarification au titre des prestations proposées par la Maison des Jeunes pour 2025

20250520-08 20/05/2025 Approbation d'une convention relative à la mise à disposition d'agents du CIG de la Grande Couronne pour une mission d'archivage

20250624-01 24/06/2025 Approbation d'un protocole de collaboration et de cofinancement d'études avec l'acteur privé NHOOD - la commune de Coignières et SQY

20250624-02 24/06/2025 Accord local portant sur le nombre et la répartition des sièges du Conseil Communautaire de SQY

20250624-03 24/06/2025 Approbation de la convention territoriale globale (CTG) 2025-2028 avec la CAF des Yvelines

20250624-04 24/06/2025 Attribution d'une subvention exceptionnelle au Club des Entreprises de Coignières

20250624-05 24/06/2025 Modalités d'attribution des cartes cadeaux pour les lauréats du baccalauréat et du brevet des collèges

20250624-06 24/06/2025 Approbation du compte de gestion 2024 du budget principal

20250624-07 24/06/2025 Approbation du compte administratif 2024 du budget principal

20250624-08 24/06/2025 Affectation définitive des résultats du compte administratif 2024 du budget principal

220250624-09 24/06/2025 Décision modificative en investissement - budget principal

20250624-10 24/06/2025 Adhésion à la convention de groupement de commande pour l'achat de gaz naturel avec le syndicat d'énergie des Yvelines (SEY)

20250624-11 24/06/2025 Mise en place d'une tarification pour la vente de produits les soirs de spectacles à l'Espace Culturel Alphonse Daudet et création de la régie

20250624-12 24/06/2025 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2026

20250624-13 24/06/2025 Révision du tableau des effectifs au 24 juin 2025

20250924-01 24/09/2025

Approbation d'une convention d'intervention foncière entre l'établissement

public foncier d'Ile-de-France - la communauté d'agglomération de Saint-

Quentin-en-Yvelines - La Commune

20250924-02 24/09/2025

Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Yvelines au titre

du programme des amendes de police 2025 - mise en sécurité de l'arrêt de bus

scolaire rue du Mesnil-Saint-Denis

20250924-03 24/09/2025

Commune de Coignières - Projet de sécurisation des passages piétons devant

les écoles - éclairage des passages - projet du conseil municipal des enfants et

des jeunes

20250924-04 24/09/2025 Régularisation des amortissements

20250924-05 24/09/2025 Mise à disposition des biens relatifs à la compétence assainissement par la ville de Coignières à la suite de la dissolution du SIAC

20250924-06 24/09/2025 Approbation d'une convention de partenariat avec le groupement d'intérêt public Activity' pour inclure des clauses d'insertions dans les marchés publics

20250924-07 24/09/2025 Approbation du règlement intérieur du jeu-concours "Gagnez deux places de spectacle à l'Espace Alphonse Daudet !"

20250924-08 24/09/2025 Approbation d'une convention avec l'agence nationale du sport relative à l'insertion professionnelle des sportifs de haut niveau

20251014-01 14/10/2025

Transfert de la gestion du rucher communal au conservatoire de l'abeille noire

d'Ile-de-France (CANIF) et fin de la collaboration avec l'association Clos

Alphonse Daudet

20251014-02 14/10/2025 Attribution d'une subvention exceptionnelle pour le projet pédagogique "Séjour Scolaire" pour le collège La Mare aux Saules

20251014-03 14/10/2025 Classe de neige 2026 - Fixation de la participation des familles

20251014-04 14/10/2025 Présentation des rapports d'activités et du rapport de gestion 2024 du multi- accueil et de la crèche familiale

20251014-05 14/10/2025 Constatation de créances éteintes et non valeurs

20251216-01 16/12/2025

Ville de Coignières - Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'utilisation

de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (T.F.P.B.) dans le

quartier prioritaire de la politique de la ville (Les Acacias) pour les années 2026

à 2030

20251216-02 16/12/2025 Organisation du séjour ski 2026 et fixation de la participation des familles

320251216-03 16/12/2025 Définition des districts d'intervention et des conditions de rémunération des agents procédant au recensement de la population 2026

20251216-04 16/12/2025 Adhésion à la centrale d'achat de la région Ile-de-France

20251216-05 16/12/2025 Ouverture des crédits par anticipation en investissement au 01/01/2026 - Budget principal

20251216-06 16/12/2025 Versement d'acomptes sur subventions à diverses associations et au CCAS au titre de l'exercice 2026

20251216-07 16/12/2025 Approbation d'une convention de services avec Seine-et-Yvelines numérique pour adhérer à la centrale d'achats - informatique de gestion

20251216-08 16/12/2025 Dérogation au repos dominical des commerces de détail alimentaires - avis sur la liste des dimanches autorisés pour 2026

20251216-09 16/12/2025 Approbation du plan de formation triennal 2025 - 2027 ville et CCAS

20251216-10 16/12/2025 Approbation du document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP) 2025

20251216-11 16/12/2025 Approbation de la charte de télétravail applicable au 1er janvier 2026

20251216-12 16/12/2025 Mise en place d'une astreinte d'exploitation informatique à compter du 1er janvier 2026 et d'une astreinte sécurité à compter du 1er mars 2026

20251216-13 16/12/2025 Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d'assurance statutaire 2027 - 2030 du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG)

20251216-14 16/12/2025 Révision du tableau des effectifs de la ville

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