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Convocation - convocation+du+24+avril+
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vernet-les-Bains.
Lien du pdf (Convocation - convocation+du+24+avril+)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
PYRÉNÉES-ORIENTALES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Le lundi 20 avril 2026, à Vernet les Bains
VILLE DE
A2
Code Postal : 66820
Téléphone : 04 68 05 53 25
E-mail : accueil@vernet-les-bains.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui se déroulera le :
Vendredi 24 avril 2026 à 18h30
dans la salle du conseil municipal de la Mairie.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Pierre SERRA —;
Ordre du Jour :
Approbation du compte-rendu de la séance précédente
Signature de la convention de partenariat entre la commune et l’Hôtel du Portugal-Igesa pour l’accès à l’espace aquatique
3. Adoption du règlement intérieur
4. Désignation des représentants au sein du SIVOM de la Vallée du Cady 5. Désignation des représentants au sein du SYDEEL
6. Désignation d’un « correspondant défense »
7
8
9
D
. Désignation d’un représentant au sein de l’association « communes forestières » . Tirage au sort des jurés d’assise 2027
. Renouvellement des déclarations d’activité d’entrepreneur de spectacles vivants pour la Commune de VERNET LES BAINS
10. Présentation du rapport d’activités du SPANC 66 — année 2025
11. Approbation des comptes de gestion 2025 : commune et Spa-Hammam 12. Approbation des comptes administratifs 2025 : Commune et Spa-Hammam 13. Affectation des résultats : commune et Spa-Hammam
14. Attribution des subventions aux associations
15. Attribution d’une subvention au CCAS
16. Vote des taux d'imposition 2026
17. Budgets Primitifs : commune et Spa-Hammam
18. Questions diverses