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Convocation - Convocation+CM+
Document publié le Vendredi 8 avril 2016 par la commune de Vernet-les-Bains.
Lien du pdf (Convocation - Convocation+CM+)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
E-mail :
PYRÉNÉES-ORIENTALES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
DE Le 8 Avril 2016
eu VECNET BAIN
Code Postal : 66820
Téléphone 04 68 05 53 25
Télécopie 04 68 05 66 67
mairie.vernetlesbains@wanadoo.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui se déroulera le
Jeudi 14 Avril 2016 à 18 h 30
dans la salle de la mairie.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée. Le Maire,
Henri GUITART,
Ordre du Jour :
Approbation du compte-rendu de la séance précédente
Comptes administratifs 2015 : Commune et Spa-Hammam
Approbation comptes de gestion 2015 : Commune et Spa-Hammam
Affectation du résultat 2015
Vote des taux d’imposition 2016
Budgets primitifs 2016 : Commune et Spa-Hammam
Délégations consenties à M. le Maire : modifications
Effectif communal
Demande de subvention au Conseil Départemental: sentiers de randonnée 10. Terrasses Place de la République
11. Autorisation de pacage en forêt domaniale de Casteil pour l’année 2016 12. Demande de licences d’entrepreneur de spectacles vivants
13. Vente tracteur SAME (nouvelle délibération suite au changement d’immatriculation) 14. Tirage au sort jury d’assises
15. Imputation en section d’investissement de biens meubles inférieurs à 500 € TTC 16. Questions diverses
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