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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bégard.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 91 Subventions et participations 2026 tampon 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Jeunesse,
Envoyé
en
préfecture
le 02/07/2026
Reçu
en
préfecture
le 02/07/2026
Publié
le
ID
: 022-212200042-20260622-2026DELIB091-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
- DEPARTEMENT
DES
COTES
D’ARMOR
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
BÉGARD
SEANCE
DU
22
JUIN
2026
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
27
Nombre
de
conseillers
présents
à la séance
:
24
Nombre
de
conseillers
absents :
3
Nombre
de
conseillers
ayant
donné
procuration
:
4
Nombre
de
votants :
27
Date
de
la convocation
:
16 juin
2026
Date
d’affichage
:
16 juin
2026
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt-deux
juin,
à
dix-neuf
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
BÉGARD,
dûment
convoqué
s’est
assemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la présidence
de
Monsieur
HERVE
GILDAS,
Maire.
Présents
: HERVÉ
Gildas,
BRIAND
Sandrine,
LE
MIGNOT
Daniel,
KERTUDO
Maryline,
PICART
Olivier,
TOUDIC
Marie
Evelyne,
ESNEU
Pacal,
LE
POUL
Christian,
L’HOSTIS
Florence,
CALLENNEC
HUET
Edith,
BRIER
Sandrine,
TROGOFF
Olivier,
MARTIN
Sébastien,
GUEVELOU
Laurent,
CHARLIER
Claire,
LEBOURG
Alexis,
CRENN
Méghane,
GEFFROY
Séverine,
NICOL
Marie-Noëlle,
HADJADIJE
Valérie,
CLECH
Vincent,
BICZO
Sylviane,
BODEVEUR
David,
LE
GALL
Maël Absents
: BONIZEC
Christel,
LE
BALCH
Elise,
COUTELLEC
Benoit.
Procurations:
BONIZEC
Christel
à
BRIAND
Sandrine,
LE
BALCH
Elise
à
CHARLIER
Claire,
COUTELLEC
Benoit à HERVÉ
Gildas
Secrétaire
de
séance
: KERTUDO
Maryline
N°2026/91
Finances
locales
Budget principal
«
Ville
de
Bégard
»
Attribution
des
subventions
& participations
diverses
2026
À
Bégard,
les
acteurs
associatifs
locaux
prennent
pleinement
part
à
la
vie
sociale,
culturelle,
artistique,
sportive
et
économique
du
territoire
et
contribuent
en
outre
à
son
attractivité.
Aussi,
le
conseil
municipal
de
Bégard,
conscient
de
cet
atout,
ambitionne
chaque
année
de
soutenir
et
de
favoriser
le
développement
des
associations
existantes
et
de
susciter
l’émergence
de
nouvelles
initiatives.
Par
ailleurs,
la
commune
apporte
son
soutien
à
diverses
associations
et
organismes
extérieurs
au
travers
de
subventions
et d’éventuels
partenariats.
Vu
l’avis
de
la commission
«
Sport
et Vie
Associative
» en
date
du
26
mai
2026 ;
Vu
l'avis
de
la commission
« Finances
» en
date
du
8 juin
2026 ;
02/07/2026 Envoyé
en
préfecture
le 02/07/2026
Reçu
en
préfecture
le
02/07/2026
Publié
le
ID
: 022-212200042-20260622-2026DELIB091-DE
Sous
la
Présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
avec :
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
27
Votes
Pour
:
27
Votes
Contre
:
0
Abstention
:
0
-
VOTE
les
subventions
et
participations
pour
l’année
2026,
conformément
aux
documents
annexés ;
-
DIT
que
la
subvention
exceptionnelle,
étant
une
aide
financière
à la
réalisation
d’une
opération
qui
est
projetée
dans
l’année
et
dont
l’objet
du
financement
est
clairement
identifiable,
sera
versée
sur présentation
du justificatif de
réalisation ;
-
DIT
que
les
crédits
nécessaires
à ces
dépenses
sont
inscrits
à l’article
65748
du
budget
général. Fait
et
délibéré,
les
lieu, jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Maire,
|
La
secrétaire
de
séance,
Gildas
HERVE
Maryline
KERTUDO