Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 3418 2026 04 21 deliberation 20
Déliberation - 3420 2026 04 21 deliberation 33
Conseil Municipal - 3498 cm 2026 04 21
Déliberation - 3410 2026 04 21 deliberation 27
Déliberation - 3414 2026 04 21 deliberation 22
Déliberation - 3412 2026 04 21 deliberation 28
Déliberation - 3417 2026 04 21 deliberation 25
Déliberation - 3423 2026 04 21 deliberation 32
Déliberation - 3416 2026 04 21 deliberation 21
Déliberation - 1813 2023 07 04 liste des deliberations
Déliberation - 3426 2026 04 21 liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pouilly-les-Nonains.
Lien du pdf (Déliberation - 3426 2026 04 21 liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
Commune de
€
POUILLY
NONAINS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du MARDI 21 AVRIL 2026
Liste des délibérations
Nombre de Conseillers municipaux en exercice : 19
Nombre de Conseillers municipaux présents : 17
Nombre d’excusés avec pouvoirs : 2
Absents : 2
Secrétaire de séance : Franck BURNOT
DCM 2026-20 du . , Le : . || À Annexe 21/04/2026 Adoption du règlement intérieur du conseil municipal Approuvé | | 2° | |
DCM 2026-21 du La . , [| 21/04/2026 Droit à la formation des élus Approuvé| | 2°
DCM 2026-22 du . . . — . || À 21/04/2026 Désignation des conseillers municipaux délégués au SIELTE Loire Approuvé | | 2°
DCM 2026-23 du Désignation d’un conseiller municipal délégué du COMITÉ NATIONAL , P pprouvé
21/04/2026 D'ACTION SOCIALE (C.N.A.sS.) PDF DCM 2026-24 du , . , . | , || À 21/04/2026 Désignation d’un conseiller en charge des questions de défense Approuvé| | 2°
DCM 2026-25 du Désignation d’un conseiller municipal appelé à siéger au sein de la a oorouvél | 2°
21/04/2026 commission de contrôle des listes électorales . PDF
DCM 2026-26 du ue 1: . . | A 21/04/2026 Création et composition des commissions municipales pprouvé] | 2:
Votes : 19 ——
DCM 2026-27 du __. , , L Pour : 19 À 21/04/2026 Commissions d'appel d'Offres — Election des membres Eontre:0 20e
stention :
» : . . 112 : . . # . Votes ° 19
DCM 2026-28 du garer pe la commission de délégation de service public (CDSP) et élection EE c4à [D
21/04/2026 COMORES Contre :0 | | #or Abstentioni :
DCM 2026-29 du _ Ne dc . , A a 11DA 21/04/2026 Commission Communale des Impôts Directs- désignation d’un délégué pprouvé] | 2°
DCM 2026-30 du _ on. , | A1 2 21/04/2026 Commission Communale des Impôts Directs (CCID}- proposition de la liste APPrOUVÉ | one
TN DCM 2026-31 du RE | 21/04/2026 Nombre de membres du conseil d'administration du CCAS Approuvé] | 2:
Votes: 19 NN
DCM 2026-32 du 4 . uv . . Pour : 19 = 21/04/2026 I CCAS : élections des membres du conseil d'administration Fonte :0 De
stenuon
DCM 2026-33 d Modification du règlement intérieur de la Salle des fêtes à porouvé À annexe
21/04/2026 PP PE | | fiché et Publié sur le site internet de la commune le lendemain.
Pour copie conforme en Mairie le 22 avril 2026.
c MARTIN, Maire Franck BURNOT, secrétaire de seance,
de