Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations examinees 6 octobre 2022
Déliberation - ordre jour 6 octobre 2023
Déliberation - liste deliberations 6 fevrier 2025
Procès Verbal - PV CM 6 octobre 2023
Déliberation - liste deliberations 6 novembre 2024
Procès Verbal - proces verbal 6 octobre 2022
Ordre du Jour - ordre jour 6 octobre 2022
Déliberation - deliberations 20 juin 2024
Déliberation - liste deliberations 1er octobre 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 6 octobre 2023
Déliberation - liste deliberations 6 octobre 2023
Document publié le Vendredi 6 octobre 2023 par la commune de Cagnes-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 6 octobre 2023)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Affiché le : 09 octobre 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 06 OCOTBRE 2023
FINANCES
1. Budget principal ville – Décision modificative n°1
Le Conseil municipal adopte
2. Budget principal Ville – Autorisations de Programme Crédits de paiement (APCP) – Suppression et mise à jour
Le Conseil municipal adopte
3. Admission en non valeur de produits irrécouvrables
Le Conseil municipal adopte
4. Fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations en M57 Le Conseil municipal adopte
5. Adoption du règlement budgétaire et financier de la commune Le Conseil municipal adopte
6. Attribution d'une subvention foncière à la société UNICIL pour financer l'acquisition de 37 logements sociaux dans une opération immobilière située 10-12 rue Destourbe Le Conseil municipal adopte
7. Attribution d'une subvention foncière à l'association AGIS 06 (association de gestion immobilière à vocation sociale) pour financer la réhabilitation de 15 logements sociaux dans une opération immobilière dénommée « LA MARCELLINE », située 77 avenue Ziem Le Conseil municipal adopte 2
8. Attribution d'une subvention foncière à la société ERILIA pour financer l'acquisition de 84 logements sociaux dans l’EcoQuartier « LA VILLETTE » Le Conseil municipal adopte
SECURITE
Question retirée
JURIDIQUE – FONCIER – DROIT DES SOLS
9. Délégations données au Maire par le Conseil municipal dans le cadre de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales Le Conseil municipal adopte
10. Autorisation donnée à la société ERILIA de déposer un permis de construire sur l'assiette foncière du programme immobilier sis avenue de Nice, pour l'opération « Ilot Cœur du Cros »
Le Conseil municipal adopte
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
11. Fourrière de véhicules - Convention de délégation de service public Le Conseil municipal adopte
EDUCATION
12. Dérogations scolaires 2022/2023 – Participations financières Le Conseil municipal adopte
13. Dérogations scolaires - Adoption d'une convention relative à la répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre les communes de Grasse et de Cagnes-sur-Mer
Le Conseil municipal adopte
PERSONNEL
14. Renouvellement de la convention d’offre de services proposée par le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale des Alpes-Maritimes (CDG 06) Le Conseil municipal adopte 3
INTERCOMMUNALITE
15. Convention de maitrise d’ouvrage unique entre la commune de Cagnes-sur-Mer et la Métropole Nice Côte d’Azur pour les travaux de requalification de l’avenue des Tuilières « Phase 2 »
Le Conseil municipal adopte
16. Modification statutaire - Actualisation du siège de la Métropole Nice Côte d'Azur Le Conseil municipal adopte
17. Adhésion de la commune de Tourette du Château à la Métropole Nice Côte d'Azur Le Conseil municipal adopte