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Déliberation - 1744020141 DCM 13 Mutualisation DES Structures pe je et MAC A COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2025
Document publié le Lundi 1 septembre 2025 par la commune de Vimy.
Lien du pdf (Déliberation - 1744020141 DCM 13 Mutualisation DES Structures pe je et MAC A COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2025)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Formation,
Envoyé en préfecture le 02/04/2025
Reçu en préfecture le 02/04/2025
Publié le 02/04/2025 S L Gr
DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS ID : 062-216208611-20250402-1301012025-DE ARRONDISSEMENT DE LENS
CANTON DE LIEVIN
COMMUNE DE VIMY
CONSEIL MUNICIPAL - DELIBÉRATION N°13
SEANCE DU 1ER AVRIL 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le premier avril, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la
présidence de Christian SPRIMONT, Maire, par suite de convocation en date du vingt-cinq mars, dont un exemplaire a été affiché à la
porte de la Mairie.
Présents : Christian SPRIMONT, Julien WOJCIESZAK, Agnès LEVANT, René HAUTECOEUR, Sylvie LANCRY, Philippe
HEROGUELLE, Marie DECIMA, Annie POEYDOMENGE, Marie-Pascale CLEMENCEAU, Jean-Pierre SANSON, Bernard VANDYCKE,
Jean-Marie VERWAERDE, Françoise LOUVEAU, Francis MONBORGNE, Yvette DELIGNE, Régina GWIZDEK, Raymond MIKLIC,
Danielle BRAY, Philippe DEBAS, Evelyne NACHEL, Doriane HARDY, Francis TILMANT, Pascale FONTAINE.
Absents excusés : Franck LODER, Laurent DEBLOCK, Michèle DRION, Jean-Paul WILQUIN.
Françoise LOUVEAU est désignée secrétaire de séance.
OBJET : MUTUALISATION DES STRUCTURES PETITE ENFANCE - LE JARDIN D'ENFANTS ET LE MULTI-ACCUEIL À COMPTER DU {ER SEPTEMBRE 2025
Le projet de mutualisation :
La grande crèche Simonne DUPUIS, située au 10 rue St Nazaïre à VIMY accueillera à compter du 1er septembre 2025 des enfants de 10 semaines à 4 ans (5 ans si porteur d'un handicap).
L'ouverture se réalisera sur une amplitude horaire de 07 h 30 à 18 h 00.
L'agrément sera de 42 places pour les lundis, mardis, jeudis et vendredis et de 26 places pour les mercredis. Le nombre de places s'ouvre progressivement en fonction des horaires d'arrivée des enfants et se ferme progressivement au fil des départs (cf tableau ci-après).
L'encadrement choisi est de 1 professionnelle pour 6 enfants accueillis
Modulation horaire 7h30/8h]8h/8h30|8h30/17h |17h/17h 30 | 17h30/18h
Nombre de places 10 28 42 28 12
Lundi mardi jeudi et vendredi
Nombre de places mercredi 8 18 26 18 8
La construction du projet :
La construction du projet repose sur plusieurs outils fournis par les instances du département au travers différents éléments : -_ Des calculettes de surfaces déterminent le nombre d'enfants qu'il est possible d'accueillir
- Des calculettes équivalent Temps plein (ETP) par groupe
-_ Des calculettes globales
- Un organigramme global
- Les calculettes « surfaces » qui prennent en considération
+ La surface des dortoirs (7m2 par enfant puis 1m2/enfant supplémentaire). A noter, une professionnelle est nécessaire en surveillance de chaque dortoir (maisons jaune et rose)
1 Envoyé en préfecture le 02/04/2025
Reçu en préfecture le 02/04/2025
Publié le 02/04/2025 S L Gr
+ La superficie globale de l'espace d'accueil (dortoir, pièce de v ID: 062-216208611-20250402-1301012025/DE
restauration)
La mise en place du projet :
Les places seront réparties dans l'établissement en 3 groupes d'enfants :
- La pièce jaune peut accueillir 18 enfants (cf. calculette surface maison jaune)
- La pièce bleue peut accueillir 12 enfants (cf. calculette surface maison bleue)
- La pièce rose peut accueillir 12 enfants (cf. calculette surface maison rose)
Après concertation de l'équipe, deux pièces accueilleront des enfants en multi-âges (rose et bleue) et une pièce accueillera les plus grands (en reprenant les grandes idées éducatives du jardin d'enfants axées sur l'autonomie)
Les besoins en personnel du nouveau projet :
Les outils fournis nous indiquent l'encadrement minimal des enfants à savoir
- La pièce jaune peut accueillir 18 enfants et demande 3.75 ETP minimum
- La pièce bleue peut accueillir 12 enfants et demande 2.8 ETP minimum
- La pièce rose peut accueillir 12 enfants et demande 2.8 ETP minimum
Soit 9.35 ETP en encadrement des enfants
Pour information, une vision de la calculette globale de l'établissement :
Nombre de Calcul ETP places hebdomadaire
demandées| Lundi | Mardi | Mercredi | Jeudi | Vendredi Total minimum ou auprès des SL enfants autorisées
modulation 1 : 07h30 à 08h 10 0,5 0,5 0! 0,5 0,5 2 0,10
modulation 1 : 07h30 à 08h 8 0 0 0,5 0 0 0,5 0,02
modulation 2 : 08h à 8h30 28 0,5 0,5 0! 0,5 0,5 2 0,27
modulation 2 : 08h à 8h30 18 0 0 0,5 0 0 0,5 0,04
modulation 3 : 08h30 à 17h 42 8,5 8,5 0! 8,5 8,5 34 6,80
modulation 3 : 08h30 à 17h 26 0 0 8,5 0 0 8,5 1,05
modulation 4 :17h/17h30 28 0,5 0,5 0! 0,5 0,5 2 0,27
modulation 4: 17h/17h30 18 0 0 0,5 0 0 0,5 0,04
modulation 5 : 17h30 à 18h 12 0,5 0,5 0! O,5 0,5 2 0,11
modulation 5 : 17h30 à 18h 8 0 0 0,5 0 0 0,5 0,02
Soit 8.72 ETP en encadrement des enfants si les 42 enfants étaient réunis dans la même pièce toute la journée avec une professionnelle pour 6 enfants.
Ces outils ne prennent pas en compte que les nécessités d'encadrement auprès des enfants. Les pauses méridiennes des encadrants ne sont pas comptabilisées, ni les congés, ni les formations, ni les sorties dans les structures communales (Dojo, médiathèque, école, initiation à l'anglais…). Envoyé en préfecture le 02/04/2025
Reçu en préfecture le 02/04/2025
Publié le 02/04/2025 S L Gr
Le fonctionnement du projet au 1°" Septembre 2025 ID : 062-21620861 1-20250402-1301012025-DE
Une grande crèche accueillant 42 places nécessite d'après le décret d'août 2021 :
- Un équivalent ETP en direction en dehors de l'encadrement des enfants
- Un équivalent ETP en EJE
- Un référent Santé et Accueil inclusif à raison de 40h/an dont 8h/trimestre
- 0.3 ETP infirmier ou infirmier puériculteur en dehors de l'encadrement des enfants. - Une professionnelle (psychologue, psychomotricien...) pour assurer les analyses de pratiques à raison de 6h/an minimum dont 2 heures/quadrimestre pour chaque professionnelle.
- L'agent d'entretien en dehors de l'encadrement des enfants
- La cuisinière en dehors de l'encadrement des enfants
À cela s'ajoute le temps nécessaire pour les désinfections et nettoyages quotidiens des jouets, surfaces utilisées par les enfants (tapis...) tétines…
Sont requis pour l'encadrement des enfants :
- 40% des professionnelles doivent être diplômées (EJE, IDE, Auxiliaire de puériculture, certificat d'auxiliaire de puériculture, psychomotricien)
- 60% des professionnelles possèdent le CAP Petite Enfance, CAP AËPE, certificat travailleuse familiale, assistante maternelle depuis au moins 3 ans...
L'organigramme proposé :
1 Directrice à temps plein (EJE)
1 cadre de santé sur 1h/semaine sur la mission « Référent Santé et Accueil Inclusif », 10.3h/semaine sur la mission Infirmier, 6h/semaine en coordination de projet et 17.30h/semaine en encadrement d'enfants (soit 0.5 ETP en encadrement d'enfants)
1 EJE à temps plein en encadrement d'enfant (1ETP)
1 agent de restauration (1 ETP)
1 agent de nettoyage à 0.7 ETP
6 auxiliaires pour 5.6 ETP
5 CAP pour 5 ETP
Toutes ces professionnelles sont titulaires de leur poste.
Au total : 12.1 ETP en encadrement d'enfants soit 2.75 ETP en surplus. Un ETP sera mutualisé avec le service jeunesse. Une marge de 0.75 ETP en encadrement sera conservée, ce qui permettra de gérer les absences pour congés, formation etc...
Communication de la fusion :
Un courrier de la municipalité a été adressé aux familles des enfants concernés fréquentant les deux structures. Un groupe de travail incluant des agents de deux structures se réunit régulièrement depuis Novembre 2024. Une présentation du projet à l'ensemble des équipes aura lieu le lundi 10 mars 2025 à 9 h 00.
Une communication sera faite au début de l'été à l'ensemble des parents.
Contrôle PMI avant ouverture :
Suite aux travaux nécessaires (réalisés en avril et cet été), la PMI passera pour une visite de contrôle le mercredi 20 août 2025 afin de valider l'ouverture de l'ensemble du bâtiment au 1e" septembre 2025 ou émettre des réserves. Envoyé en préfecture le 02/04/2025
Reçu en préfecture le CAUARES G: L
Publié le 02/04/2025 GO
Documents annexes : ID : 062-216208611-20250402-1301012025-DE
- Une calculette de surfaces par pièce d'accueil. (3 pièces)
- Les calculettes des besoins en personnel par pièce (3 pièces)
- Organigramme du personnel à déclarer
Pour à l’unanimité
extrait certifié conforme,
ire, € D; Envoyé en préfecture le 02/04/2025
Reçu en préfecture le 02/04/2025 S L 0
Publié le 02/04/2025
ID : 062-216208611-20250402-1301012025-DE
NOM DE L'ETABLISSEMENT
COMMUNE D'IMPLANTATION
NOM GESTIONNAIRE
NOM DU REFERENT SANTE ET ACI
DATE DE CALCUL
SIMONNE DUPUIS
VIMY
MAIRIE
CARINE STASZEWSKI
26/02/2025
Si 1dortoir: 18m2
Si2 dortoirs : 6m2 par dortoir |
| | | Nombre
| | de | | | couchage | |
Seuil par enfant (en m?) 7 | Dortoir 1 11 | | Seuil total pour la structure 126 Dortoir 2 8 | | | Dortoir 3 | modifier cette colonne |
Salle d'activité 1
Salle d'activité 2
salle de cha
Dortoir 1
Dortoir 2
Restauration
AL
Dortoir 1 OK | |
Dortoir 2 OK
(si en négatif, il manque de la surface) | | | | |
EI Seuil par enfant (en m?)
Seuil total pour la structure 126 Envoyé en préfecture le 02/04/2025
Reçu en préfecture le 02/04/2025 S L 0
Publié le 02/04/2025
ID : 062-216208611-20250402-1301012025-DE
NOM DE L'ETABLISSEMENT
COMMUNE D'IMPLANTATION
NOM GESTIONNAIRE
NOM DU REFERENT SANTE ET AC
DATE DE CALCUL
SIMONNE DUPUIS
VIMY
MAIRIE
Si 1 dortoir : 18m2 |
Si 2 dortoirs : 6m2 par dortoir |
Nombre
de
coucha
Seuil par enfant (en m2)
Seuil total pour la structure
Dortoir 1
Dortoir 2
Dortoir 3
13
modifier cette colonne
Salle d'activité 1
Salle d'activité 2
salle de cha
Dortoir 1
Dortoir 2
Restauration
TOT.
| Dortoir 1 Ok
| Dortoir 2 OK
(si en négatif, il manque de la surface) Envoyé en préfecture le 02/04/2025
Reçu en préfecture le 02/04/2025 $
Publié le 02/04/2025 S L
ID : 062-216208611-20250402-1301012025-DE
NOM DE L'ETABLISSEMENT
COMMUNE D'IMPLANTATION
NOM GESTIONNAIRE
NOM DU REFERENT SANTE ET AC
DATE DE CALCUL
SIMONNE DUPUIS
VIMY
MAIRIE
CARINE STASZEWSKI
Nombre
| de
| | | couchage
Seuil par enfant (en m?) 7 | Dortoir 1 13
Seuil total pour la structure sa | Dortoir2 Î I i Dortoir 3
modifier cette colonne
Salle d'activité 1 et cha
Salle d'activité 2
salle de cha
Dortoir 1
Dortoir 2
Restauration
TOTAL
Dortoir 1 ok |
| Dortoir 2 Ok
(si en négatif, il manque de la surface) |
|
T
NI Seuil par enfant (en m?)
Seuil total pour la structure 84 Envoyé en préfecture le 02/04/2025
Reçu en préfecture le 02/04/2025
Publié le 02/04/2025 S L Gr
Aauel moment utlsercette LCULETTE ETP - PERSON NCADRAN } 662-21620861 1-20250402-1301012025-DE
GRANDE CRECHE "SIMONNE DUPUIS"
VIMY DU GESTIONNAIRE
DU REFERENT SANTE
DU CALCUL STASZEWSKI
Nombre de places
demandées ou
autorisées Mercredi | jeudi | Vendredi | Samedi | Dimanche | Total
Si pas de modulations, renseigner seulement la 1ère ligne modulation 1 :07h30 à 08h
modulation 1 : 07h30 à
modulation 2 : 08h à 8h30
modulation 2 : 08h à 8h30
modulation 3 : 17h
modulation 3 : 08h30à 17h
modulation 4 : 17H à 17h30
5:17h30 à 18h
Expérience auprès des
enfants (direction ou
dérogation) en nombre
de mois
Poste occupé
*RT : temps dédié du référent *RT : temps dédié du référent technique
Expérience auprès des
enfants [direction ou
dérogation] en nombre
de mois
Qualification Poste occupé
1 Le nombre d'ETP réel doit être supérieur ou égal au seuil d'ETP calculé sur l'amplitude horaire ! Rappel ETP minimum à avoir > 2,80 Î ETP déclaré par la structure 3 0,00
Différence 3 -2,80 si négatif il manque ces ETP
[ 40% minimum de l'effectif du personnel ***(encadrant) Ï | 000] [ 60% pour le reste du personnel (accompagnant) Ï [ #oivsor_ | o]
Rappel réglementation
/ Nombre d'heure réglementaire de travail par semaine
s est d'1 1 pour 3 enfants à à partir de 'ccue de 4 enfants faut 2 professionels
Calcul du seull théorique lors de l'autorisation Das ce 8 l sal sell en conan
ane stution moimae d'occupation ca est station durable p plus extrême à laquelle FÉAJE peut-être confronté, à savoir : | © la totalité du nombre de places est occupée
e ET il n'y a que des enfants "tous petits" non marcheurs {c.à d. 1 pour 5)
Formule = llnambre de places maximal / 5) x amplitude journalière) / 35 heures
Exemple: 1 MC ouverte 5j/semaine et 10h/jour = 2x5x10/35 soit 2.86 ETP minimum Envoyé en préfecture le 02/04/2025
Reçu en préfecture le 02/04/2025
Publié le 02/04/2025 S L Gr
ID : 062- ZIGZUEGT] -20250402- 1301012025-DE
NOM DE l'EAIE GRANDE CRECHE "SIMONNE DUPUIS"
COMMUNE D'IMPLANTATIO| vIMY
NOM DU GESTIONNAIRE MAIRIE
[NOM DU REFERENT SANTE €] CARINE STASZEWSKI
DATE DU CALCUL 26/02/2025
CaleierP Nombre de places biens
demandées ou Mercredi | Jeudi | Vendredi | Samedi | Dimanche | Total | sas autorisées enfants
modulation 1 : ao8h
modulation 2 : 08h à 8h30
modulation 2 : 08h à 8h30
modulation 3 : 08h30à 17h
modulation 3 : 08h30 à
4:17Hà
modulation 5 :17h30 à 18h
Expérience auprès des
‘enfants (direction ou
dérogation] en nombre
de mois
Poste occupé
*RT : temps dédié du référent *RT : temps dédié du référent technique
Expérience auprès des
‘enfants (direction ou
dérogation] en nombre
de mois
Qualification Poste occupé
Rappel ETP minimum à avoir =} 2,75
ETP déclaré par la structure 0,00
Différence 22,75 [si négatif il manque ces ETP
Manque
[ 40 % minimum de l'effectif du personnel ***{encadrant) I T_aniwor | 0,00] [héorique T 000] _ 000] 0,00] 60% pour le reste du personnel (accompagnant) Î F_ #mivor_ | 0] 00] 0,00]
Rappel réglementa
Formule = Nombre d'heures travaillées* sur la semaine / Nombre d'heure réglementaire de travail par semaine ‘Exemple : pour une personne ayant un contrat à 28h/semaine = 28/35 soit 0,80 ETP.
les enfants est ofes ur 3 enfants à à partir de l'accueil ia
Calcul cu seuil théorique lors de l'autorisation De ee a Not eat raie d'occupation car c'estla situation durable a plus extrême à laquelle EE peut-être confronté, à savoir : © la totalité du nombre de places est occupée |
@ ET iln'y a que des enfants ‘tous petits* non marcheurs {c.à d. 1 pour5)
Formule = {ombre de places maximal /5) x amplitude journalière 35 heures
Exemple: 1 MC ouverte 5j/semaine et 10h/jour = 2x5x10/35 soit 2,86 ETP minimum Envoyé en préfecture le 02/04/2025
Reçu en préfecture le 02/04/2025
Publié le 02/04/2025 s L Gr
1861 1-20250402-1301012025-DE (À quel moment utiliser cette
fiche --> lors de la création
PSIMONNE DUPUIS"
COMMUNE VIMY
NOM DU REFERENT SANTE
DATE DU
Nombre d'étage ; o d'ouverture
ET Nombre de places D $
demandées ou Lundi Mardi | Mercredi | jeudi | Vendredi | Samedi | Dimanche | Tota | Méran autorisées ent
$ipos de modulations, renseigner seulement la 1ère ligne modulation 1 : 07h30 à 08h ë os) os] o Œ os] Ü 0 2] D] modulation 1 : 07h30 à 08h et 17h30/184 4 o| ol 1l o| ol ol 1l _0,02| modulation 2 : 08h à 8h30 et 17h/17h30 m7 il 1l il 1l o o| 4] 023] modulation 2 : 08h à 8h30 et 17h/17h30) s. o| o il 0 o ü o| 1] ,03| modulation 3 : 08h30 à 17h 28 ES Œ 0) 85] 85 o| o| | modulation 3 : 08h30à 17h 2 0! 0! 85] ü 0 CES modutions: 17308 16h a CE
modulation 5: 17h30 à 18h é o 0]
Expérience auprès des
enfants (direction ou
dérogation) en nombre
de mois
NOM Prénom Qualification
auprès des
RT : temps dédié du référent *RT : temps dédié du référent technique
enfants (direction ou
dérogation] en nombre
de mois
Qualification
Rappel ETP minimumà avoir 386 ETP déclaré parla structure D 0,00
Différence D Er si négatif 1 manque ces ETP
[ 40 % minimum de l'effectif du personnel *** (encadrant) ] [_#oivoi | 0,00] f I
[ ‘60% pour lereste du personnel Ï [sir T o| Envoyé en préfecture le 02/04/2025
Reçu en préfecture le 02/04/2025
Publié le 02/04/2025 S L Gr
ID : 062-216208611-20250402-1301012025-DE
ganigramme - déclaration
À renvoyer en version électronique signé et daté de votre partà eaje@pasdecalais.fr
[Type EAIE CRECRE COLLECTIVE
[Catégorie EE] GRANDE CRECHE Signature et tampon du gestionnaire [Nom de la stru SIMONNE DUPUIS
(Gestionnaire MAIRIE DE VIMY
Adresse 10 RUE ST NAZAIRE 62580 VIMY
[Nombre de p 42
Date de la décl 26/02/2025
Prénoms naissanc | naissanc Date de | Lieu de Diplôme dans la
MM)
Nombre
d'années
d'expérien
ces auprès|
des
enfants ___42/eunefill[ Marital
I(R2324-34 du
(Birecuon adjointe
1324-26 di te
‘technique
(R2324-46-5
Rétene Santé et
Accueil
inclusif Analyse des
pratiques
Article 7 de
l'arrêté du
EE
(R2324-41)
IPDE-IDE
|(R2324-40)
À nous transmettre également en prévision de changement dans le personnel
11