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Document publié le Vendredi 30 août 2024 par la commune de Beaurepaire.
Lien du pdf (Déliberation - D 2024 51 tableau effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Dialogue social,
3... De Beaurepaire Envoyé en préfecture le 12/09/2024 Reçu en préfecture le 12/09/2024 CS L Publié le 12/09/2024 C nriincoatrinail D :038-213800345-20240905-D 2024 51-DE DELIBERA | ION DT CUTIOCTETVTOUTINTIOIT AT DATE DE CONVOCATION : 30 août 2024 NOMBRE DE CONSEILLERS : EN EXERCICE :27 PRÉSENTS : 15 PROCURATIONS: 8 VOTANTS : 23 POUR : 23 ABSTENTION: O CONTRE : 0 N° 2024-51 L'an deux mille vingt-quatre, le cinq septembre à 19 heures 00, le Conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni en séance publique, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Yannick PAQUE, Maire, ÉTAIENT PRÉSENTS à l'ouverture de la séance : Mesdames et Messieurs — Cyril BRUZZESE — Sylvie DESCHAMPS - Clémentine FIGUET — Corinne JOURDAN - Nathalie LACOSTE —-Annie MONNERY-— Béatrice MOULIN MARTIN — Yannick PAQUE — Jean-Luc PETIT — Jean-Pierre PODKOWA -— Jessica ROSINET -Pascal ROUSSET - Hélène TALARCZYK — Maria-Dolorès THUDEROZ — Jérémie VIAL Avaient donné procuration: Mesdames et Messieurs — - Sébastien BIZET (pouvoir à Jean-Luc PETIT) } — Eliane GEOFFROY (pouvoir à Béatrice MOULIN MARTIN ) - Willy GABRIEL (pouvoir à Annie MONNERY) — Geneviève TABARET (pouvoir à Yannick PAQUE) — Patrick RAMON (pouvoir à Corinne JOURDAN) — Emilie RATTON (pouvoir à Pascal ROUSSET) — Kenan SOLMAZ (pouvoir à Jérémie VIAL) — Fatima BENKHEIRA (pouvoir à Clémentine FIGUET) Etaient absents excusés: Madame et Monsieur — Serge BERNARD — Yann FLAMANT - Ilyes TELALI - Claude VARENNES Mme Annie MONNERY a été élue secrétaire de séance OBJET DE LA DELIBERATION : Tableau des effectifs Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Vu la délibération 2024-38 relative au tableau des effectifs Vu le Code Général de la Fonction publique et notamment l’article L.313-1 Considérant qu’il appartient au Conseil Municipal de fixer l'effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services Considérant les divers recrutements, avancements de grade, et modification de temps de travail, Après avoir délibéré, Le Conseil municipal, à l'unanimité : e Valide la création des postes suivants : 1 poste de Technicien Principal de 2°" classe à temps complet pour assurer les missions de Directeur Technique 1 poste d’adjoint d'animation à 23 heures 32 minutes pour assurer les missions d'agent périscolaire 1 poste de gardien-brigadier à temps complet pour assurer les missions de policier municipal 1 poste d’adjoint administratif Principal de 2°" classe à temps complet pour assurer les missions d'urbanisme 1 poste d’adjoint administratif Principal de 1°" classe à temps complet pour assurer les missions d’accueil et du dispositif de Recueil e CONFIRME le tableau des effectifs défini tel que suivant e Cadres ou Emplois Catégorie Effectif Quotité tps de travail FILIERE ADMINISTRATIVE 3... De Beaurepaire Envoyé en préfecture le 12/09/2024 Reçu en préfecture le 12/09/2024 CS L A Publié le 12/09/2024 DE Ll B ERATIO N D: 038-213800345-20240905-D_2024_S1-DE Attaché principal A 1 100% Attaché A 1 100% Rédacteur Ppal 1ère classe B 4 100% Rédacteur Ppal 2ème classe B 1 100% Rédacteur B 1 100% Adjoint Adm Ppal 1ère classe C 2 100% Poste crée 1 100% Adjoint Adm Ppal 2ème classe C 1 100% Poste crée 1 100% Adjoint Adm € 3 100% TOTAL 16 ETP = 16 FILIERE ANIMATION Animateur Ppal de 1ère classe B 1 100% Adjoint d'animation Ppal de 1ère classe C £ 100% Adjoint d'animation C 9 3 postes à 100% 1 poste à 64% 1 poste à 58% 1 poste à 54% Poste crée 1 poste à 67% 1 poste à 71% 1 poste à 76% TOTAL 10 ETP = 8,9 FILIERE TECHNIQUE Technicien Ppal 2°" classe — poste crée B 1 100% Technicien Ppal 1ère classe B 2 100% Adjoint technique Ppal 1ère classe C 8 6 postes à 100% 1 poste à 60% 1 poste à 80% 1 poste à 100% Adjoint technique Ppal 2ème classe C 3 1 poste à 87% 1 poste à 80% Adjoint technique C 9 9 postes à 100% Agent de maîtrise Ppal C 2 100% Agent de maîtrise C 1 100% TOTAL 26 ETP = 24,73 FILIERE SOCIALE ATSEM Ppal 1ère classe C 3 100% TOTAL 3 ETP=5 FILIERE POLICE MUNICIPALE Brigadier Chef Ppal C 3 100% Gardien brigadier poste crée 1 100% TOTAL 4 ETP = 4 EFFECTIF TOTAL 59 ETP = 58,63 administratif de Vienne ou via l'application www.telerecours.fr. Elle peut également faire l'objet d’Un recours gracieux dans les mêmes conditions de délai.