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Déliberation - D 2024 81 tableau effectifs
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Beaurepaire.
Lien du pdf (Déliberation - D 2024 81 tableau effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Dialogue social,
3 viLLe De
Beaurepaire
Envoyé en préfecture le 18/12/2024
Reçu en préfecture le FRE L
Publié le 18/12/2024 C
ID : 038-213800345-20241212-D 2024 81-DE
DELIBERATION DU CONSEIL MONIOIFAL
DATE DE CONVOCATION :
5 décembre 2024
NOMBRE DE CONSEILLERS :
EN EXERCICE :27
PRÉSENTS : 16
PROCURATIONS: 6
VOTANTS : 22
POUR : 22
ABSTENTION: O
CONTRE : O
N° 2024-81
L'an deux mille vingt-quatre, le douze décembre à 19 heures 00, le Conseil
municipal, légalement convoqué, s'est réuni en séance publique, à la Mairie,
sous la présidence de Monsieur Yannick PAQUE, Maire,
ÉTAIENT PRÉSENTS à l'ouverture de la séance : Mesdames et Messieurs Cyril
BRUZZESE- Sylvie DESCHAMPS — Clémentin FIGUET — Corinne JOURDAN -
Nathalie LACOSTE -Béatrice MOULIN-MARTIN — Yannick PAQUE -— Jean-Luc
PETIT — Patrick RAMON - Pascal ROUSSET - Kenan SOLMAZ — Geneviève
TABARET -Hélène TALARCZYK — Marie-Dolorès THUDEROZ - Claude
VARENNES - Jérémie VIAL
AvVaient donné procuration : Mesdames et Messieurs — Jean-Pierre
PODKOWA (pouvoir à Yannick PAQUE) — Emilie RATTON (pouvoir à Corinne
JOURDAN) -— Sébastien BIZET (pouvoir à Jean-Luc PETIT) — Fatima BENKHEIRA
(pouvoir à Jérémie VIAL) — Jessica ROSINET (pourvoir à Clémentine FIGUET)
-Annie MONNERY (pouvoir à Kenan SOLMAZ)
Etaient absents excusés: Madame et Messieurs Serge BERNARD — Yann
FLAMANT -Willy GABRIEL - Ilyes TELALI - Eliane GEOFFROY
M Cyril BRUZZESE a été élu secrétaire de séance
OBJET DE LA DELIBERATION : Tableau des effectifs
Vu le code général des collectivités locales
Vu le tableau des effectifs de la commune,
Vu l'avis du Comité Social Territorial en date du 21 novembre 2024,
Considérant les nécessités de service,
Le maire propose à l’assemblée suite à des recrutements, des changements de temps de
travail, des avancements de grades, des départs à la retraite, les suppressions et créations
de postes suivantes :
Service Poste supprimé Poste vacant depuis A créer le
Administratif 1 Rédacteur 21/02/2024
Temps complet
1 adjoint administratif ppal 2°"° 01/10/2024
classe
Temps complet
1 adjoint administratif 01/10/2024
Temps complet
1 attaché principal 01/02/2025
A temps complet
2 attachés principaux 07/12/2023 et 31/12/2024
À temps complet
Technique 1 Technicien Ppal 1°" classe 01/06/2024
Temps complet
2 adjoints technique Ppal 1°° 01/10/2024
classe
Temps complet Envoyé en préfecture le 18/12/2024
Reçu en préfecture le FRE L 5
Publié le 18/12/2024
jl = ] — __ | 1D:038-213800345-20241212-D 2024 81-DE
VILLE DE | DELIBERATION DU TONSEI MUNICIPAL Beaurepaire |
1 adjoint technique Ppal 1° 01/08/2023
classe
Temps non complet 28h
1 adjoint technique Ppal 1*° 01/01/2025
classe
Temps non complet 21h
1 adjoint technique Ppal 1°° 01/01/2025 classe
Temps non complet 20h12
1 Brigadier-Chef Principal 01/10/2024
Temps complet
1 adjoint d’animation 01/10/2024
Temps non complet 22h24
1 adjoint d’animation 01/09/2024
Temps non complet 25h00
Sécurité
Animation
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
DEGIDE la suppression et de la création de postes suivant tableau présenté,
AUTORISE Monsieur le Maire à accomplir toute formalité et signer tout acte nécessaire à
l'exécution de la présente délibération.
Le Maire
Yannick PAQU
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux dans un délai de deux mois à mL caf près du Tribunal
administratif de Vienne où via l'application www.telerecours.fr. Elle peut également faire l'objet défi recourfgrcieux dans les mêmes
conditions de délai.