Procès Verbal - PV CM 2026 03 20

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Procès Verbal - PV CM 2026 03 20 Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Champeaux. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2026 03 20)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques, PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

REPUBLIQUE FRANCAISE De la Commune de CHAMPEAUX

DEPARTEMENT Séance du 20 Mars 2026

MANCHE

L’an deux mil vingt-six, le vendredi 20 Mars à dix-sept heures, le Conseil Municipal

régulièrement convoqué le 20 Mars 2026, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu

habituel de ses séances sous la présidence de Mme Claudine GIARD, doyenne des membres du

conseil municipal, puis sous la présidence de Mme Armelle GODEFROY-COSTECALDE,

nommée Maire de CHAMPEAUX.

Présents : Mme Armelle GODEFROY-COSTECALDE, M. Pascal ALLENO, Mme Lisa

VERAN, M. Eric AUGER, Mme Marie LE CORNEC, M. Christophe GRENET, M. Quentin

DELCROIX, Mme Florence HACQUIN, M. Cécric GODEFROY, Mme Claudine GIARD.

Absente excusée : Mme Daphnée AUGER.

Pouvoir : Mme Daphnée AUGER donne procuration à M. Eric AUGER.

Mme Lisa VERAN est nommée pour remplir les fonctions de secrétaire.

e Mme Claudine GIARD, doyenne des membres du conseil municipal, ouvre la séance en faisant l’appel et fait passer l’état de présence du conseil du jour.

DCM 2026-03-20/01 : PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 FEVRIER 2026.

Il est proposé au Conseil Municipal :

- D’ADOPTER le Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 février 2026.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, ADOPTE à l’unanimité le [1 POUR Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 février 2026. 0 ABSTENTION

0 CONTRE

Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération.DCM 2026-03-20/02 : PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 MARS 2026:

Il est proposé au Conseil Municipal :

- D’ADOPTER le Procès-verbal du Conseil Municipal du 09 mars 2026.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, ADOPTE à l’unanimité le 11 POUR Procès-verbal du Conseil Municipal du 09 mars 2026. 0 ABSTENTION

- . . - 0 CONTRE Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à accomplir tout acte

nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

DCM 2026-03-20/03 : ELECTION DU MAIRE.

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-4 et L

2122-7 ;

Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;

Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité

absolue, il est procédé à un 3°" tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative.

En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;

Mme Armelle GODEFROY-COSTECALDE s’est déclarée candidate à l’élection du

maire.

Le conseil municipal a désigné à l’unanimité deux assesseurs : Mme Marie LE CORNEC

et M. Christophe GRENET.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

1" tour de scrutin

- nombre de bulletins : 11

- À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) nuls : O0 - Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 11

- majorité absolue : 6

A obtenu : - Mme Armelle GODEFROY-COSTECALDE : onze (11) voix

Mme Armelle GODEFROY-COSTECALDE, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamée MAIRE.

Elle prend la présidence du Conseil Municipal.

Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à accomplir tout acte nécessaire à l'exécution de la présente délibération.DCM 2026-03-20/04 : DETERMINATION DU NOMBRE DE POSTES D’ADJOINTS.

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l’article L 2122-2 et

suivants ;

Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que

ce nombre puisse excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal ;

Considérant que le conseil municipal compte 11 membres ;

: 5 à Mr | ne 11 POUR Le conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve et vote à l’unanimité, la

création de 3 postes d’adjoints. TRS 0 CONTRE

Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

DCM 2026-03-20/05 : ELECTION DES ADJOINTS.

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L 2122-7-2 ;

Considérant que dans toutes les communes, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus ;

Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de deux minutes pour le dépôt, auprès du mäire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire qui doivent comporter autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.

A l'issue de ce délai, le maire a constaté qu’une liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire avait été déposées. Cette liste a été jointe au présent procès-verbal. Elle est mentionnée dans les tableaux de résultats ci-dessous par l’indication du nom du candidat placé en tête de chaque liste. Il a ensuite été procédé à l’élection des adjoints au maire.

Mme Marie LE CORNEC et M. Christophe GRENET ont été désignés assesseurs pour

procéder au dépouillement.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après ;

Au Î* tour de scrutins ;

- nombre de bulletins : 11

- À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 - Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 11

- majorité absolue : 6

La liste proposée a obtenu onze (11) voix.Ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints et immédiatement installés

les candidats figurant sur la liste conduite par Madame Armelle GODEFROY-

COSTECALDE, la Maire.

Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, tels qu’ils figurent sur la feuille de proclamation

ci-jointe.

Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à accomplir tout acte nécessaire à

l’exécution de la présente délibération.

DCM 2026-03-20/06 : CHARTE DE L’ELU LOCAL.

Madame le Maire fait lecture de la Charte de l’élu local, documents envoyés

numériquement en amont du conseil municipal et distribués sur table à chaque conseiller.

Le Conseil Municipal prend acte des informations communiquées.

La séance est levée à 17h40.

Secrétaire de séance, Conformément au Code Générale des

Mme Lisa VE Collectivités Territoriales

Le Maire,

Armelle GODEFR