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Procès Verbal - pv cm 01 12 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cloître-Saint-Thégonnec.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 01 12 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Institutions publiques,
PROCÈS-VERBAL
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
20
OCTOBRE
2023
A
20h30
Présents
:
PERON
Jean-René,
LEGOUT
Christian,
MERRER
Brigitte,
HENRY
Antoine,
FEAT
Cédric,
QUEINNEC
Solène,
QUIGUER
Thierry,
PARCHEMINAL
Carl,
LE
GALL
Kévin,
BRASSEUR
Mélanie.
Absents/excusés
: CHAMLEY
Sylvain,
MARC
Aurélie,
PERON
Sébastien,
LAYOUR
Nathalie.
Procuration
: Sylvain
CHAMLEY
à Jean-René
PÉRON.
Secrétaire
de
séance
: Madame
Mélanie
BRASSEUR.
OUVERTURE
DE
SÉANCE
: 20
h 30
Le
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
12
Octobre
2023
est approuvé
à l’unanimité
ORDRE
DU
JOUR
DSS-ACFAT
D'UNE
LPAREUSE
Monsieur
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
l’épareuse
nécessite
fréquemment
des
réparations
et
est
dans
un
état
vieillissant.
Au
vu
de
cela
le
Maire
propose
de
la
changer
pour
du
matériel
plus
récent.
Il
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
l’achat
d’une
épareuse;
des
devis
seront
établit
pour
comparaison
des
tarifs.
Lebrun
(De
creeà
ACODLE
&
L'HNAMENITE,
SESERRRNS
0 RER
FREAUnRRe,
Dé
-
CONTRAT
DE
MAINTENANCE
DES
CLOCHES
DE
L'ÉGLISE
COMMUNALE
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
municipal,
de
la
proposition
de
l’entreprise
MACE
concernant
un
contrat
de
maintenance
pour
l’entretien
des
cloches
et
la vérification
de
la protection
contre
la foudre.
Le
contrat
est
d’une
durée
de
3
ans,
allant
du
1°’ janvier
2024
au
31
décembre
2026.
Le
montant
de
la
prestation
est
de
110
euros
HT
la
première
année,
révisable
selon
les
modalités
précisées
dans
l’article
2
du
contrat
(MODALITÉS
DE
DÉTERMINATION
DU
PRIX).
ATION
DU
RAPPORT
ANNUEL
SÛR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DES
SERVICES
ASSAINISSEMENT
2922
Monsieur
Le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
réception
du
RPQS
du
Service
Eau
et
Assainissement
de
Morlaix
Communauté.
Les
documents
ont
étés
transmis
aux
conseillers
par
voie
dématérialisée.
Le
Maire
informe
que
ces
rapports
répondent
à une
exigence
de
transparences
vis-à-vis
des
usagers
qui
peuvent
les
consulter
sur place
en
Mairie. D62
- OUVERTURE
DES
GUARTS
DE
CREDIT
2624
BP2023
REPORT
25%
|
Budget 2024
Chapitre 21
250 000
62 500
Chapitre 23
1 093 092
273 273
vimire.
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l’exercice
précédent,
hors
crédits
du
compte
16.
Adegté
à
luna
Dé5
TARIFS
COMMENAUX
2024
Enfant Enseignant,
Personnel
Communal
Le
matin
Le
soir
Gratuité
pour le
3%
enfant
15
ans
470
€
30
ans
945
€
50
ans
1365
€
Location
d’un
emplacement
89
euros
an
15
ans
92
€
30
ans
178
€
50
ans
252
€
Concession
tuelle
(4m2
3255
€
Le
m
lémentaire
tuel
892
€
Tractopelle
avec
chauffeur
(maximum
de
deux
heures
par |
80
€ de
l’heure
restations Barnum
105
€
4
Le
Pour
les
associations
extérieures
et/
ou
les
iculiers
4 €
1 tables
et
6
chaises
Le
m3
de
terre
végétale
4.40
€
Le
m3
de
terre
végétale
(avec
12.60
€
Vente
sur
le
domaine
public
26,25€
la
journée
Associations
communales
Gratuité
Associations
extérieures
210
€
Particuliers
de
la
commune
189
€
Particuliers
de
la
commune
(3 heures
utilisation
100
€
’articuliers
extérieurs
240
€ Caution Feuilles
A4
Couleurs Feuilles
A4
Noir
et blanc
0.21
€
Couleurs
0.55
€
Feuilles
A3
Noir
et blanc
0.37
€
Couleurs
0.84
€
Feuilles
A3
Couleurs Particulier
de
la
Commune
Associations
communales
Gratuit
Associations
extérieures
150
€
Particulier
de
la
Commune
130
€
Particuliers
extérieurs
180
€
CAUTION
500
€
50€
CAUTION
200
€
Adopté
à
l'unanimité.
D61
- VERSEMENT
DE
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
MFR
Restos
du
Cœur
Association
Bélizal
Paroles
Association
Jonathan
RASED ADMR
Association
ive
de
Plounéour
Ménez
Eau
et
Rivières
Rêves
de
clown
Favorable
à
l'unanimité
D65
-—
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DETR
2624:
REMPLACEMENT
DU
SYSTÈME
DE
CHAUFFAGE
DE
L'ECOLE
COMMENALE
Monsieur
le
Maire
expose
que
le
projet
de
remplacement
du
système
de
chauffage
à
l’école
communale
dont
le
coût
prévisionnel
s'élève
à
277
500
€
HT
est
susceptible
de
bénéficier
d’une
subvention
au
titre
de
la dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux
(DETR)
suivant
le plan
de
financement
:
Coût
total
: 277
000
€
HT
DETR
: 83
250 € (30%)
8 Autofinancement
communal
: 61
100
€
L'échéancier
de
réalisation
de
ce
projet
sera
le suivant
: Septembre
2024
- Septembre
2025
\dopté
à
l’unaninute
le
projet
de
remplacement
d’un
système
de
chauffage
à
l’école
communale
(chauffage
fioul
par
une
chaufferie
Bois,
le
plan
de
financement
exposé,
la sollicitation
d’une
subvention
au
titre
de
la
dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux
(DETR)
D66_—
PARTICIPATION
_AU
VOYAGE
_ SCOLAIRE
_(ANNULE
_ET
REMPLACE
LE
DELIBARATION
NUMERO
54
2023
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu'un
voyage
« classe
découverte
».
Se
déroulera
du
5
au
9
février
pour
les
22
élèves
des
classes
de
CE2,
CM1,
CM2.
Au
vu
de
l'estimation
financière
et
afin
de
permettre
à
l’ensemble
des
élèves
d’y
participer
à
un
coût
raisonnable
Le
Maire
propose
d’apporter
l’aide
de
la
collectivité
à
hauteur
de
70
euros
par
enfant
concerné.
Cette
somme
sera
versée
sous
forme
de
subvention
exceptionnelle
sur
le
compte
de
l’'OCCE
de
l’école
communale
ou
bien
si
l'OCCE
n'a
pas
la
capacité
de
recevoir
la
subvention,
à
l’amicale
laïque.
D67
—- CONSEILLER
NUMERIQUE
Le
Maire
informe
les
conseillers
Municipaux
que
la Mairie
de
Plourin
les
Morlaix
propose
de
reconduire
le
poste
du
conseiller
numérique.
Le
contrat
actuel
de
l’agent
prend
fin au
09/01/2024.
La
reconduction
du
contrat
de
l’agent
pour
3
ans.
Les
montants
et
taux
de
financement
pour
les
structures
publiques
seront
de
17
000
euros
la
1°
année,
soit
70%
de
la
base
actuelle;
12
000
euros
la
deuxième
année
(50%
de
la
base
actuelle)
et
12
000
euros
la
troisième
année
(50%
de
la base
actuelle).
De
revaloriser
l’agent
sur
la période.
Il nous
précise
que
cela
induit
une
augmentation
du
reste
à charge
et un
cout
horaire
plus
important
(Soit
: en
2024
11.58
euros
; en
2025
15.33
euros
; en
2026
15.98
euros).
La
convention
prévoit
une
base
de
3.5
heures
par
semaine
pour
notre
commune
nuite
la reconduction
de
l’engagement
pour
une
durée
de
trois
ans
Dé
-
FLANTATION
D’ARBRES
Face
aux
enjeux
climatiques
et
environnementaux,
Le
Département
du
Finistère
a
lancé
en
octobre
2021
l’opération
500
000
arbres,
avec
pour
objectif
la plantation
de
50
000
arbres
par
an
sur
10
ans.
Monsieur
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
Conseil
départemental
soutien
les
projets
de
plantations
portés
par
les
collectivités
; l’adhésion
à ce
dispositif permet
de
le financer
à hauteur
de
80
%
Adopté
à
lunani
Hité D69
-
PROJET
DE
REMPLACEMENT
D'ENE
CHAUDIFRE
FIOEL
PAR
UNE
CHAUDIERE
BOIS
DANS
L'ÉCOLE
COMMEURSALE
Monsieur
Le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
qu’il
y
a
lieu
de
remplacer
la
chaudière
à
fioul
de
l’école
communale
par
une
chaudière
à bois.
Des
devis
seront
établis
auprès
d’entreprises.
L'étude
de
faisabilité
a
été
établie
par
l’entreprise
BETDI
DILASSER
de
Poullaouen.
Il
a
été
demandé
à
HEOL
d’analyser
le projet
d’un
point
de
vue
énergétique.
Selon
les
estimations
de
l’entreprise
DILASSER
le
coût
du
projet
sera
d’environ
277
000
euros
HT.
Auiopté
à
l'unantiiité
D?6
-
ADHESION
AU
DISPOSITIF
DE
CERYIFICATS
D° ÉCONOMIE
D'ÉNERGIE
POUR
LE
PROGRAMME
CEE
COLP
DE
POUCE
« CHAUFFAGE
DES
BATIMENTS
T FRFIAIRES
»
SYNDICAT
DEFARTEMENTAEL
D'ENERGIES
ET
D'EQUIFEMENT
DU
FINISFERE
{(SDEF))
Adopté
5
l'unanimité
D7{-
DÉCISIONS
MODIFICATIVES
NUMÉRO
3
:
BUDGET
LOTISSEMENT
4R
ROCHOU
ANNULE
EF
REMPLACE
LES
DELIBERATIONS
37
(DMi;,
38
(DM2):
LOTISSEMENT
AR
ROCHOË
AINSI
QUE
LES
DELIBERATIONS
43
(DM
ET
44
(DM2)
: COMMUNE
I-EN
SECTION DE FONCTIONNEMENT >
Dépenses
de
Fonctionnement :
| - 35571.10
>
Recettes
de
fonctionnement
| -35571.10
II-EN
SECTION
D’INVESTISSEMENT
>
Dépenses
d’investissement
-35
571.10
|
>
Recettes
de
fonctionnement
- 35
571.10
Adonté
à
l'unanimité
5 D72-
DEMANDE
DE
SUBVEXTION
FONDS
VERTS
;
REMPLACEMENT
D'LNE
CHAUDIERE
FIQUL
PAR
UNE
CHAUDIÈRE
&8OIS
(ÉCOLE
COMMUNALE
ET
LA
SALLE
POLY
VALENTE;
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
d’une
demande
de
subvention
d’un
montant
de
110
950
€ dans
le cadre
du
dispositif
des
«
FONDS
VERTS
» pour
le
remplacement
de
la
chaudière
fioul
par
une
chaudière
bois
à l’école
communale
et
la salle
polyvalente.
Avis
favorable
à
Funanirité
SÉ%
HEURE
DE
CLÔTURE
DE
SÉANCE
:
22
h
39
Le
04
Décembre
2023
Le
Maire.
Jean-Reff
PERON