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Procès Verbal - 20250515 PV SYNTHETIQUE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rocheservière.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20250515 PV SYNTHETIQUE)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
CONSEIL
MUNICIPAL
MZ
PROCÈS-VERBAL
SYNTHÉTIQUE
Rocheservière
z
Rocheservière
SÉANCE
DU
15 MAI
2025
Date
de
la convocation
: 7
mai
2025
Nombre
de
présents
: 18
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 23
Nombre
de
votants
: 22
dont
4
pouvoirs
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
quinze
mai
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
ROCHESERVIÈRE,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
en
la
maison
commune,
sous
la
présidence
de
M.
Bernard
DABRETEAU,
Maire
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
individuellement
conformément
à
l'article
L.
2121-10
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
MM.
Bernard
DABRETEAU
—
Joël
OIRY
—
Mmes
Martine
FAUCHARD
—
lraceme
GONCALVES
-
M.
Laurent
BERTAUD
(à
partir
de
la
délibération
n°41.05.
25)
—-
Mmes
Christelle
SAUVAGET
-—
Véronique
BERGER
MACOIN
—
Marie-Andrée
LARDIÈRE
-
MM.
Vincent
BRETÉCHER
-
Franck
CORNEVIN
—
Mmes
Valérie
TARDY
—
Mélanie
CHOBLET
-
MM.
Fabien
GUIBRETEAU
-
Sébastien
PAVAGEAU
-—
Grégory
THÉPAULT
-
Mmes
Aurélie
JOULIN
—
Solène
GUIBERT
-—
M.
Baptiste
SORIN
ÉTAIENT
REPRÉSENTÉS
:
M.
Antoine
ORCIL
a donné
pouvoir
à M.
Joël
OIRY
—
M.
Patrice
PAVAGEAU
a donné
pouvoir
à
Mme
Christelle
SAUVAGET
-—
M.
Mathieu
ROBIN
a
donné
pouvoir
à
M.
Baptiste
SORIN
-
Mme
Sylvia
CORDEL
a
donné
pourvoir
à
Mme
Aurélie
JOULIN.
ÉTAIT
ABSENTE
: Mme
Aurélie
GAZEAU
Assistait
également
à
la
réunion
: Mme
Véronique
CANTIN,
Directrice
Générale
des
Services
En
application
de
l’article
L.
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le
Conseil
Municipal
désigne
M.
Sébastien
PAVAGEAU
comme
secrétaire
de
séance. ORDRE
DU
JOUR
DÉLIBÉRATIONS
DÉCISIONS
DÉFINITION
DES
ZONES
D'ACCELERATION
POUR
LES
ENERGIES
RENOUVELABLES
(ZAER) SUR
LE TERRITOIRE
DE ROCHESERVIÈRE
UNANIMITÉ
35.05.25
CONVENTION
D'OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
DEPARTEMENTAL
—
.
36.05.25
| PARCOURS
D'ORIENTATION
PERMANENT
SUR
L'ESPACE
NATUREL |
UNANIMITÉ
SENSIBLE
DE
LA
VALLÉE
DE
LA
BOULOGNE
IMMEUBLE
AFFECTÉ
À
UNE
BOULANGERIE
-—
SOLLICITATION
D'UNE
AIDE
|
37.05.25
| PAR
METROPOLYS
DANS
LE
CADRE
DU
DISPOSITIF
«
PROGRAMME |
UNANIMITÉ
DÉPARTEMENTAL
LOGEMENT
ET
AMENAGEMENT
» (PDLA)
AMENDES
DE
POLICE
2025
—
DEMANDE
DE
SUBVENTION
POUR
LA
RUE
DE
38.05.25
LA
GARDE
UNANIMITE
39.05.25
|
SUBVENTION
2025
A
L'ASSOCIATION
«
LA
TANCHE
DE
LA
BOULOGNE
»
UNANIMITÉ
ZAC
DE
LA
CAILLONNIERE
TRANCHE
6 —
ATTRIBUTION
DE
PRIMES
POUR
LA
z
40.05.25
PRIMO
ACCESSION
UNANIMITE
41.05.25
|
VISITE
DU
SÉNAT
—
MODALITES
DE
PARTICIPATION
FINANCIÈRE
UNANIMITÉ
42.05.25 |
CRÉATION
D'EMPLOIS
SAISONNIERS
UNANIMITÉ