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Procès Verbal - 20260320 PV SYNTHETIQUE
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rocheservière.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20260320 PV SYNTHETIQUE)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
CONSEIL
MUNICIPAL
/7=
PROCÈS-VERBAL
SYNTHÉTIQUE
ROEMEESENIRE
SÉANCE
DU
20
MARS
2026
Date
de
la convocation
: 16
mars
2026
Nombre
de
présents
: 27
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
Nombre
de
votants
: 27
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt
mars,
à
vingt
heures
et
zéro
minute,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
ROCHESERVIÈRE,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
en
la
maison
commune,
sous
la présidence
de
M.
Laurent
BERTAUD,
Maire
sur
la
convocation
conformément
à
l'article
L.
2121-10
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
ETAIENT
PRÉSENTS
: M.
Laurent
BERTAUD
- M.
Patrice
PAVAGEAU
- Mme
lraceme
GONCALVES
- M.
Antoine
ORCIL
— Mme
Solène
GUIBERT
-— M.
Baptiste
SORIN
— Mme
Julie
DURANTEAU
— M.
Patrick
BOURMAUD
-— Mme
Hélène
PAVAGEAU
-
Mme
Marie-Andrée
LARDIÈRE
-—
M.
Bruno
GOUPILLEAU
-
Mme
Christine
PITREY
—
M.
Pascal
MORINEAU
—
Mme
Valérie
BRÉTÉCHER
—
M.
Laurent
RENNER
—
Mme
Emmanuelle
PATRON
-
M.
Jérôme
GAUVRIT
-
M.
Fabrice
SORIN
—
Mme
Sandrine
ROBERT
-—
M.
Sébastien
PAVAGEAU
-—
M.
Grégory
THÉPAULT
—
Mme
Virginie
PINEAU
—
Mme
Aurélie
JOULIN
—
M.
Régis
GAUTHIER
-
Mme
Cyrielle
BACHELIER
—
Mme
Marion
CHOBLET—
M.
Fabien
GUILBAUD
Assistait
également
à
la
réunion
: Mme
Véronique
CANTIN,
Directrice
Générale
des
Services.
En
application
de
l’article
L.
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le
Conseil
Municipal
désigne
M.
Fabien
GUILBAUD
comme
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
DÉLIBÉRATIONS
DÉCISIONS
26.03.26
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
5
MARS |
UNANIMITÉ
27.03.26 |
ELECTION
DU
MAIRE
UNANIMITÉ
28.03.26 | DÉTERMINATION
DU
NOMBRE
DES
ADJOINTS
UNANIMITÉ
29.03.26 | ELECTION
DES
ADJOINTS
AU
MAIRE
UNANIMITÉ
A
Rocheservière,
le
23
mars
2026
Le
Maire,