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Procès Verbal - 20260507 PV SYNTHETIQUE
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rocheservière.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20260507 PV SYNTHETIQUE)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
CONSEIL
MUNICIPAL
(2:
PROCÈS-VERBAL
SYNTHÉTIQUE
he
i
£
Poches
ture
SEANCE
DU
7
MAI
2026
Date
de
la convocation
: 30
avril
2026
Nombre
de
présents
: 25
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
Nombre
de
votants
: 27
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
sept
mai,
à
vingt
heures
et
trente
minutes,
le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
ROCHESERVIÈRE,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
en
la maison
commune,
sous
la présidence
de
M.
Laurent
BERTAUD,
Maire.
ETAIENT
PRESENTS
:
M.
Laurent
BERTAUD
-
M.
Patrice
PAVAGEAU
—
Mme
lraceme
GONCALVES
—
M.
Antoine
ORCIL
—
Mme
Solène
GUIBERT
—
Mme
Julie
DURANTEAU
—
M.
Patrick
BOURMAUD
-
Mme
Hélène
PAVAGEAU
-
Mme
Marie-Andrée
LARDIÈRE
—
M.
Bruno
GOUPILLEAU
—
Mme
Christine
PITREY
-
M.
Pascal
MORINEAU-—
Mme
Valérie
BRÉTÉCHER—
M.
Laurent
RENNER—
Mme
Emmanuelle
PATRON
-
M.
Jérôme
GAUVRIT—
M.
Fabrice
SORIN
—
Mme
Sandrine
ROBERT
—
M.
Régis
GAUTHIER-—
M.
Sébastien
PAVAGEAU
-
M.
Grégory
THÉPAULT
—
Mme
Virginie
PINEAU
—
Mme
Aurélie
JOULIN
—
Mme
Cyrielle
BACHELIER
-
Mme
Marion
CHOBLET.
ETAIENT
REPRESENTÉS :
M.
Baptiste
SORIN
a
donné
pouvoir
à
M.
Antoine
ORCIL
—
M.
Fabien
GUILBAUD
a
donné
pouvoir
à
M.
Patrice
PAVAGEAU.
Assistait
également
à
la
réunion
: Mme
Véronique
CANTIN,
Directrice
Générale
des
Services.
En
application
de
l'article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Conseil
Municipal
désigne
Mme
Cyrielle
BACHELIER
comme
secrétaire
de
séance. ORDRE DU JOUR
DÉLIBÉRATIONS
DÉCISIONS
42.05.26 | COMMISSION
D'APPEL D'OFFRES — DESIGNATION
DES MEMBRES
UNANIMITÉ
430526 | COMIMSSION
DE
DELEGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
- DESIGNATION
DES |
animé
CCAS- RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
2
44.06.26 | DU CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
UNANIMIVE
COMMISSION
COMMUNALE
DES
IMPOTS
DIRECTS
— RENOUVELLEMENT
-
UE
| SÉPMÉSILS
UNANIMITÉ
ELUS
- NOMINATION
DES
REPRESENTANTS
DE
LA COMMUNE
DANS
LES
2
46.05.26 | GRGANISMES
EXTERIEURS
ET ASSOCIATIONS
UNANIMILÉ
47.05.26 |
DÉSIGNATION
DU
RÉFERENT
DÉFENSE
UNANIMITÉ
48.05.26 | DROIT À LA FORMATION
DES ELUS
UNANIMITÉ
RESTAURANT
LE
MOULIN
: ACQUISITION
DES
ACTIFS
SUITE
À
LA
=
49.05.26 | | IQUIDATION
DE LA SARL THE FAMILY 85
UNANIMITE
FINANCES
-
DECISION
MODIFICATIVE
N°1
BUDGET
«
OPERATIONS
-
50.05.26 | IMMOBILIERES
ET COMMERCIALES
»
UNANIMITE
AMENDES
DE
POLICE
2026
-
DEMANDE
DE
SUBVENIION
POUR
:
51.05.26 | L'AMENAGEMENT
CYCLABLE
DES RUES
D'ANJOU
ET DES ALOUETTES
UNANIMITÉ
52.05.26 | CREATION
D'UN POSTE SAISONNIER AUX SERVICES TECHNIQUES
UNANIMITÉ
CREATION
D'UN EMPLOI
POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE
D'ACTIVITÉ
=
58.05.26 | AUX SERVICES TECHNIQUES
UNANIMITÉ
A
Rocheservière,
le
11
mai
2026
Le
Maire,
Laurent
BERTAUD